Participation du constructeur suite à une panne précoce

Dernière modification : 14/10/2025 - 2062

Lorsqu'une panne précoce surgit, il n'est jamais évident d'obtenir une participation du constructeur. Ils cherchent souvent à vous renvoyer la faute pour se décharger de toute responsabilité... Il faut savoir qu'une participation peut être due même si vous avez entretenu votre auto ailleurs qu'en concession. En revanche, il faut pouvoir prouver que l'entretien préconisé a été effectué en temps et en heure, factures à l'appui.

Prescription pour les vices cachés

Pour les voitures achetées après le 19 juin 2008, la prescription pour agir au titre des vices cachés est passée à 5 ans à compter de la date d'achat du véhicule neuf. Avant cette date, la loi prévoyait une prescription de 10 ans, mais la réforme a instauré un régime transitoire qui a limité les actions possibles jusqu'en 2013, quel que soit l'âge réel du véhicule. Cela explique pourquoi certaines affaires plus anciennes ne peuvent plus être engagées aujourd'hui.

En théorie, la loi actuelle accorde un délai de 2 ans pour agir à partir du moment où le vice est découvert. Dans les faits, cette règle reste souvent secondaire, car la date exacte de la découverte du défaut est difficile à établir avec certitude. En revanche, il existe un délai butoir de 20 ans après la vente, au-delà duquel aucune action n'est plus possible, même en cas de découverte tardive.

En pratique, il est donc conseillé de conserver toutes les factures d'entretien, les diagnostics et les rapports d'expertise afin de prouver la régularité de l'entretien et la date à laquelle le problème est apparu. Ces documents servent de base solide pour appuyer une demande de prise en charge auprès du constructeur.

Barème de la participation constructeur à la réparation

Voici un barème indicatif pour estimer une participation constructeur. N'ayez pas peur d'exiger une participation et de faire expertiser la voiture. C'est souvent une bataille psychologique plus que juridique qui fait plier une concession. Il faut savoir être convaincant et montrer que vous êtes prêt à aller en justice.

N'hésitez pas à témoigner de votre expérience en bas de page !

Exemple de lecture du tableau : si mon turbo casse à 72 000 km, la participation devra être au moins de 75 % car il est indiqué 100 % pour 50 000 km et 75 % pour 80 000 km. On peut même viser 80 % car les 80 000 km ne sont pas encore atteints.

Les taux sont à titre indicatif et sont corrélés à la durée de vie des pièces. Ils donnent une estimation approximative de ce que vous pouvez réclamer.

Trains roulants / direction

Pièce	100%	75%	50%
Amortisseurs	30 000 km	45 000 km	70 000 km
Crémaillère de direction	50 000 km	100 000 km	150 000 km
Pompe de direction assistée / moteur électrique de DA	50 000 km	100 000 km	150 000 km
Roulement de roue	40 000 km	70 000 km	100 000 km
Triangle / bras de suspension	40 000 km	70 000 km	100 000 km
Étriers de frein	40 000 km	70 000 km	100 000 km
Disques de frein	20 000 km	40 000 km	60 000 km
Tambours	30 000 km	60 000 km	90 000 km

Transmission

Pièce	100%	75%	50%
Embrayage (disque, mécanisme, émetteur/récepteur, butée, plateau presseur, etc.)	50 000 km	70 000 km	90 000 km
Volant moteur (lié à l'embrayage, il doit tenir au moins 200 000 km en usage normal)	70 000 km	90 000 km	110 000 km
Boîtes de vitesses (automatiques et manuelles)	50 000 km	90 000 km	140 000 km
Boîte de transfert / Différentiel / Pont	40 000 km	80 000 km	130 000 km
Cardans	40 000 km	70 000 km	100 000 km

Systèmes de dépollution

Pièce	100%	75%	50%
Filtre à particules (Quand il est colmaté, une régénération forcée s'impose. Il peut se nettoyer manuellement au compresseur avec patience, mais une concession proposera souvent le remplacement.)	50 000 km	60 000 km	80 000 km
Vanne EGR (organe non indispensable au fonctionnement, mais clé pour réduire les émissions ; nettoyage possible selon pannes, sinon remplacement complet si l'actionneur est HS)	50 000 km	75 000 km	90 000 km

Alimentation carburant

Pièce	100%	75%	50%
Injecteurs (parfois, seul le joint d'injecteur est en cause, bien moins onéreux)	60 000 km	90 000 km	120 000 km
Pompe à injection haute pression	50 000 km	80 000 km	110 000 km
Pompe de gavage / à carburant	50 000 km	80 000 km	100 000 km

Climatisation / chauffage

Pièce	100%	75%	50%
Compresseur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Condenseur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Évaporateur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Détendeur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Bouteille déshydratante filtrante	40 000 km	80 000 km	120 000 km
Radiateur de chauffage	50 000 km	80 000 km	100 000 km

Moteur

Pièce	100%	75%	50%
Sondes / capteurs divers (la durée de vie dépend des contraintes subies. Les sondes en zones très chaudes, comme la sonde lambda, lâchent souvent en premier. Pensez aussi aux problèmes de connecteurs/faisceau.)	30 000 km	50 000 km	80 000 km
Débitmètre (lorsqu'il est encrassé, la mesure de la masse d'air devient erronée et fausse le calcul d'injection)	50 000 km	75 000 km	100 000 km
Alternateur (génère l'électricité moteur tournant ; sans lui, la batterie ne se recharge plus)	50 000 km	70 000 km	90 000 km
Démarreur	50 000 km	70 000 km	90 000 km
Calculateurs électroniques (censés tenir toute la vie du véhicule, mais des pannes ou reprogrammations peuvent survenir)	70 000 km	120 000 km	150 000 km
Pièce	100%	75%	50%
Moteurs de vitres électriques	50 000 km	70 000 km	110 000 km
Autoradio / infotainment	60 000 km	90 000 km	130 000 km
Pompe à huile	90 000 km	150 000 km	200 000 km
Pompe à eau Elle se change lors de la distribution sur les moteurs à courroie. Sur les moteurs à chaîne, pensez à planifier son remplacement périodique.	50 000 km	75 000 km	100 000 km
Distribution * À mettre en rapport avec les préconisations constructeur. Exemple : certaines mécaniques PSA montent à 10 ans / 240 000 km quand d'autres imposent 5 ans / 120 000 km.	30 000 km*	60 000 km*	90 000 km*
Bielle / vilebrequin	100 000 km	150 000 km	200 000 km
Joint de culasse	60 000 km	100 000 km	140 000 km
Pièce	100%	75%	50%
Segmentation	50 000 km	75 000 km	100 000 km
Turbo	50 000 km	80 000 km	110 000 km

Qu'est-ce qu'on peut qualifier de vice caché

Un produit qui tombe en panne de manière anormalement précoce présente potentiellement un vice de fabrication. Vous devez alors être dédommagé, mais le cadre est précis. On ne va pas hurler sur une Mégane de 2002 pour un volant moteur en 2025 : entre l'âge, le kilométrage et l'usure, la cause n'est plus la même. Référez-vous au barème ci-dessus et à l'âge du véhicule : au-delà de 5 ans, une participation devient plus compliquée à obtenir, et après 7 ans c'est quasiment mission impossible, sauf kilométrage très faible. Logique : sinon, les marques se retrouveraient avec des files interminables de réparations gratuites. Vous avez des droits, mais eux aussi.

Comment agir ?

Mettez toutes les chances de votre côté : apparaissez sérieux, carré, au clair sur vos droits. Faites comprendre à la marque qu'entre une participation et un procès, le calcul économique peut tourner en votre faveur. Mais restez pragmatique : avant de foncer, validez la pertinence juridique de votre dossier.

La panne vient de survenir...

Faites rapatrier l'auto chez le concessionnaire officiel de la marque. Ce n'est pas une obligation légale, mais cela facilite souvent une participation. Si la panne est très coûteuse, mandatez un expert pour constater. Comptez 300 à 500 €. Oui, c'est pénible, mais ça crédibilise le dossier.

Faire réparer ?

Si vous devez réparer avant réponse du service client, demandez la consignation des pièces remplacées. Elles seront vos preuves si la procédure judiciaire devient nécessaire. Sans pièce, plus de preuve, et au tribunal ça pique.

Comment réclamer une prise en charge ?

Avant tout procès, commencez par épuiser les voies amiables : de toute façon, une mise en demeure est requise avant d'assigner.

Demande orale en concession. Parfois, ça marche. Miracle.
Envoyez une lettre recommandée avec AR. Idéalement rédigée par un avocat (50 à 200 € selon cabinet), ça assoit votre crédibilité. Évitez les modèles tout prêts ; au pire, inspirez-vous-en. Multiplier les tentatives amiables vous rend aussi plus fréquentable devant le juge.
Le constructeur refuse ? Sans preuve solide du vice, il vous balade. Mandatez un expert indépendant pour produire un rapport. Un turbo qui lâche à 50 000 km sur un bloc prévu pour 200 000 km, ça sent fort la non-conformité ou le vice, mais il faut l'écrire noir sur blanc. Avec le rapport, renvoyez un RAR. Là, la musique change souvent.
Toujours rien ? Saisissez la justice (juridiction selon le montant). Votre avocat gère la procédure. En cas de succès, vous pouvez obtenir le remboursement partiel ou total des frais au titre de l'article 700. Une expertise judiciaire pourra être ordonnée ; le véhicule pourra être consigné le temps des opérations.
Le constructeur accepte ? Parfait. Si le refus persiste malgré un dossier solide, engager une action reste une question de principe. Accessoirement, dissuader les consommateurs de saisir la justice fait économiser des fortunes aux marques, donc ne vous laissez pas impressionner.

Deux poids, deux mesures...

Pour un litige inférieur à 500 €, l'amiable est souvent plus rationnel : une procédure, c'est long et coûteux, même si vous récupérez des frais via l'article 700. Parfois, mieux vaut faire réparer ailleurs et passer à autre chose. Oui, la vie est injuste. Non, on ne va pas écrire un roman.

Pièges à éviter

Vice caché supposé ? Évitez de réparer avant l'expertise. Si vous n'avez pas le choix, gardez les pièces. Sans elles, plus de preuve.
Ne prenez pas pour argent comptant les réponses des services clients : ils confondent parfois volontairement garantie légale de conformité et garantie des vices cachés. La première a ses propres délais, la seconde repose sur 2 ans après découverte et un butoir de 20 ans.
Entretien : respectez les préconisations constructeur. Un défaut d'entretien peut vous mettre en tort, même si la pièce en cause semble éloignée du problème. Et non, l'entretien n'a aucune obligation d'être effectué en concession.
On vous propose une « ristourne sur un modèle neuf » pour oublier la panne ? Non merci. Vous n'allez pas enrichir la marque après une avarie précoce, il manquerait plus que ça.

Méthode « brutale »

Technique d'oncle : stationner la voiture devant la concession avec une pancarte expliquant l'injustice. Ça fait fuir les clients, et la concession voudra peut-être « régler » le problème. À manier avec prudence et sang-froid, parce que oui, ça peut déraper si c'est mal ficelé, et c'est pas toujours l’idée du siécle.

Différence entre garantie constructeur et garantie légale

La garantie constructeur est un contrat privé : elle précise ce qui est couvert, pour combien de temps et à quelles conditions. La garantie légale des vices cachés (art. 1641 et s. du code civil) s'applique à tous. Si un défaut de conception (ex. bielle fragile, calculateur qui grille à 50 000 km) provoque une panne précoce, la loi permet d'obtenir soit la résolution de la vente (reprise du véhicule contre remboursement), soit une réduction du prix. Le kilométrage et l'usure pondèrent évidemment l'indemnisation.

Quelques décisions de justice marquantes

Cour de cassation – 24 octobre 2019 (n° 18-14.720)

Dans cette affaire, un acheteur d’un Renault Espace d’occasion a découvert une usure prématurée de la pompe haute pression peu après la vente. L’expertise a conclu à un vice caché lié à un défaut de conception. La Cour de cassation a confirmé la responsabilité du vendeur, tout en rejetant la demande contre le constructeur, faute de preuve qu’il connaissait le vice. Cette décision rappelle que le vendeur professionnel reste tenu de garantir les vices cachés, même sur un véhicule ancien. Consulter la décision sur Légifrance

Cour de cassation – Chambre mixte, 21 juillet 2023

La haute juridiction a clarifié la durée de prescription de l’action en garantie des vices cachés : le délai est de deux ans à compter de la découverte du vice, mais il existe désormais un délai butoir de vingt ans à compter de la vente. Deux affaires automobiles en ont bénéficié : dans un cas, un acheteur d’un véhicule Hyundai a obtenu réparation, dans l’autre, l’action d’un propriétaire de Nissan a été jugée prescrite. Cette décision harmonise la jurisprudence et encadre les recours tardifs. Voir l’analyse DS Avocats | Autre commentaire sur Ledall Avocat

Cass. civ. I – 3 mars 1992 (pourvoi n° 90-17040)

Un acheteur d’un véhicule d’occasion se plaint d’un bruit anormal du moteur. L’expertise démontre que ce défaut existait avant la vente. La Cour de cassation a reconnu le bruit moteur comme un vice caché, même s’il n’empêchait pas le fonctionnement du véhicule. Cet arrêt fait jurisprudence en élargissant la notion de vice caché aux défauts affectant le confort d’usage et non seulement la sécurité ou la fiabilité mécanique. Voir la fiche sur INC-Conso

Cour d’appel de Riom – 29 novembre 2023

Un acheteur d’une voiture très kilométrée vendue à petit prix a tenté d’invoquer la garantie des vices cachés après une panne moteur. La cour a rejeté sa demande, considérant que le vice n’était pas antérieur à la vente et qu’il n’était pas anormal au regard de l’âge et du prix du véhicule. Cet arrêt illustre la limite de la garantie : le juge évalue toujours la gravité du défaut en proportion de la valeur du bien acheté. Voir la décision commentée sur Ledall Avocat

Quelques témoignages de prise en charge

Extraits automatiquement de vos avis postés sur les fiches essai du site.

Citroen C4 (2010-2018)

1.6 BlueHDI 120 ch 137000 : - 2021 alternateur. Remplacement sous garantie spoticar, 1400¤ sinon.- 2024 injecteur d'adblue qui fuit. A cristalisé dans le FAP 800¤ pour remplacement de l'injecteur d'adblue et du FAP pris en charge à 40% par Citroen.- 2025 réservoir d'adblue. Moins d'un an après le remplacement de l'injecteur d'adblue, remplacement complet 550¤ pris en charge à 50% par Citroen

Kia Niro (2016-2022)

1.6 Hybride 141 ch : auto-lock defectueux pris en charge par la garantiesoudure pot entre silencieux et intermediaire casser, defaut connu pris en charge par garantiesinon tres fiable

BMW Serie 2 Active Tourer (2014-2022)

220d 190 ch Auto, km134.000, 2015, sport : fuite gasole dans faisceau électrique à 133.000km (5000Eur de devis), problème récurrent pour ce modèle.Suivi constructeur nul, nul, nul. Lors du dernier entretien effectué chez BMW on m'informe qu'une pièce défectueuse doit être changé (pris en charge par le constructeur). Je trouve scandaleux qu'il faille attendre de faire un entretien pour qu'il change cela. La 1ere fois il s'agissait de l'Airbag (peut-etre un takata) et la 2ème fois du radiateur de la vanne EGR pour risque d'incendie. Franchement vive la sécurité, ceci est inacceptable

Renault Captur II (2019)

1.3 TCe 155 ch INITIALE PARIS 2020 115000 KMS : Quelques bugs électroniques et une panne de climatiseur qui ont été pris en charge par Renault. Enfin, le ventilateur de radiateur a rendu l'âme à 110000 kilomètres.....

Renault Zoe (2012-2019)

R90 ZE40 electrique 92 ch 155000km, année 2017 R90 intens : Moteur HS au bout de 130 000 kmAucune prise en charge par Renault pour un défaut de conception connu ( Roulement moteur) Clim hs 2 fois en 5 ans

Nissan Micra V (2017)

1.0 IG-T 92 ch 2022 Business Edition 48000 klm : c'est un véhicule acheter d'occasion en 07/2025 catalyseur changer sous garantie en 2023 à 25908 klm, tube avant d’échappement à changer à 48000 klm sans prise en charge.Ce sera quoi prochainement.

Nissan Qashqai 2 (2014-2021)

1.2 TCE 115 ch 105000 km, boite manuelle, 2015, finition tekna : Casse moteur prématuré. 105 000km, 6 mois après la dernière révision et moins de 10 000km. Perte de puissance sur autoroute, aucune fuite d'huile, projet vacance totalement changer a la dernière minutes et sans voiture. 12 000¤ de frais de changement a neuf, 8 000¤ remplacement standard, non pris en charge par Nissan.Défaut de capteur quand il pleut trop ou trop sale.Voiture a éviter, sauf si on est joueur. Beaucoup de casse prématurément, malgré un entretien en concession et en temps, et en heure.

Seat Ateca (2016)

1.4 EcoTSI 150 ch 2024 30100Km : Explosion boite d embrayage. Dans un premier temps SEAT refuse la prise en charge garantie , avocat , expertise , procès éventuel

Citroen C1 (2014-2021)

1.2 VTi 82 ch Boîte manuelle, 143000 km, année 2015, jante 15 pouces : Surconsommation d'huile 1l 1,2l/ pour 1000km(courroie remplacée avec crépine à 120000, huile utilisée C4 5w30). ""C'est le sympathique 1.2 puretech"Sapin de Noël avec les alertes moteur très fréquentesRésultats valise sur pannes intermittentes moto ventilateur, capteur sonde lambda, batterie,..J'ai remplacé le pot catalytique avec ses 2 sondes, le bloc connecté au moto ventilateur(plus de surchauffe pendant 10 mois, la batterie.Quand je suis branché sur la valise, les températures oscillent entre 93 et 100°C instantanément (mauvaise prise de valeur ce qui déclenche la mise en défaut. Ventilo qui se met à tourner à fond... Trop de défauts qui me feront éviter un moment les moteurs Stellantis (pour une prise en charge, bien se gratter. Mais bien, bien).

Honda Civic (2017-2022)

1.5 i-VTEC 182 ch Année 2019 ,Boite mecanique, 90000 Kms : Compresseur de Clim HS à 50000Kms sous garantieRadar lecture panneau detecteur de pluie HS sous garantiedéfauts connus de Honda- La clim- les 2 feux arrieres prennent l'eau- les deux feux de positions sur les ailes avant prennent l'eau En 40 ans ,C'est ma 3eme civic , 2 Crv, 1 jazz ,1 accordc'est la seule avec qui j'ai rencontré des problèmes peu nombreux certes ,pris en charge (pas les feux ) ok .Fiabilité en baisse sur les équipements péripheriques

DS DS3 Crossback (2019)

1.5 BlueHDI 100 ch Boite manuelle 6 vitesses, 2020 : Intercoller changé 2 fois (plein d'huile)Distribution refaite complètement prise en charge 100% par DS mais sans véhicule de prêt. Désormais chauffe moteur et problème de liquide de refroidissement (fuite ? Joint de culasse ? On attend le verdict)Poignée de porte avt gauche ne fonctionne plus électriquement (au bout de seulement 3 ans...)

Renault Megane 3 (2008-2015)

1.2 TCE 115 ch Boîte manuelle, 100000 Km, 2013, GT Line : Sur autoroute à 110, grosse perte de puissance + voyant moteur orange qui s'allume, dépannage sur une aire d'autoroute à côté. Après remplacement des bougies le souci était toujours là donc le garagiste a fait un test de compression qui est sorti mauvais pour le cylindre N°2 ce qui veut dire que c'est un souci de soupape ou de segment de cylindre. A priori minimum 2000 ¤ de réparation et 0 prise en charge de Renault, je ne suis pas près de leur racheter une voiture...

Ford Kuga 2 (2012-2019)

2.0 TDCI 150 ch 2017, bvm, 111000km, St line : Boîtier ABS

Volkswagen Polo VI (2017)

1.0 TSI 110 ch Polo 6 Carat BVM6 (2020) : Un problème de capteur du moteur à 4500km. Pris en garantie.Front Assist qui se déclenche seul.Bruits divers dans l'habitacle.

BMW X1 (2009-2015)

18d 143 ch Boite auto 2013 et 168000 km : Chaine de distribution HS à 164 000 km

Citroen C5 Aircross (2018-2025)

1.5 BlueHDI 130 ch Boite Manuelle, 110 000 km, 2019, Shine : - Chaine d'arbres à came cassée provoquant une destruction du moteur. Véhicule révisé une semaine auparavant. Pas de prise en charge de Citroën car l'entretien n'a pas été scrupuleusement suivi par l'ancien propriétaire 8000euros de travaux- Feux arrières pas étanches changer les feux ou nettoyer les traces et ajouter du joint parebrise noir (coté intérieur du feux)

Renault Koleos II (2017)

1.6 dCi 130 ch Koleos 2018 intens : Fuite d'huile carter distribution. Verrou du coffre défectueux. En 5 ans et 102 000km.(Problème connu chez Renault et pris en charge à 50%)

Dacia Jogger (2021)

1.6 hybride E-tech 140 ch Extreme, boite auto, 8000km : 1ere "panne" capteur d’arbre à came en défaut, ils l’ont gardés deux jours et je suis repartis avec sans soucis.2eme panne démarrage impossible systeme de freinage a controler et d’autres messages. A) Changement de calculateur. Mauvais diagnostic. B) changement du faisceau electrique principal. Véhicule resté 1mois et demi au garage. Remorquage, réparations, prêt du véhicule (scénic elec gde autonomie) pris en charge à 100%. Dans les deux cas sav au top.

Hyundai Kona (2017-2023)

1.6 CRDI 136 ch Moteur soupapes : Panne moteur compression soupapes défectueuse (usée)

Volkswagen Tiguan (2007-2015)

2.0 TDI 110 ch BVM6 36000km 2015 lounge phase 2 : Vanne egr à 15 000km, écran mort à 20 000km, capteur de vitesse AVG à 25 000km et encore écran mort à 35 000km (tout pris en charge par VW parce que entretien exclusif chez eux et leur crier dessus un peu ;) )

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