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Dernière modification 25/11/2017

Participation du constructeur suite à une panne précoce

DROIT ET LITIGES

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Lorsqu'une panne précoce surgit il n'est jamais évident de faire payer (entièrement ou en partie) la facture au constructeur. Ils cherchent souvent à vous remettre la faute et à se décharger de toute responsabilité ...
Il faut savoir qu'ils doivent participer aux frais même si vous avez entretenu votre auto ailleurs qu'en concession (les marques font payer l'entretien si cher qu'il est compréhensible de s'adresser ailleurs !) . Cependant il faut pouvoir prouver que l'entretien préconisé a toujours été effectué en temps et en heure grâce à des factures.

Témoignages, complément d'information ...
N'hésitez pas à participer en bas de page

Prescription pour les vices cachés ?

Les voitures achetées après le 19 juin 2008 ont une prescription de 5 ans pour les vices cachés (à partir de la date d'achat en neuf du véhicule donc). Les voitures achetées avant le 19 juin 2008 ne pouvaient être impliquées dans une vice caché que jusqu'en 2013, quelque soit la date d'achat en neuf (2004 ou 2007 cela ne change pas, cela en raison de la loi transitoire qui a passé de 10 à 5 ans le délai de prescription).

Barème de la participation constructeur à la réparation

Voici un barème qui permet de vous aider à estimer le montant de la participation constructeur. N'ayez pas peur d'exiger une participation et de faire expertiser la voiture. C'est souvent plus une guerre psychologique que juridique qui permet de faire plier une concession à participer aux frais de réparation. Il faut savoir être convaincant et faire croire que vous êtes prêt à lancer une procédure en justice.

N'hésitez pas à témoigner de votre expérience en bas de page !

Pour bien comprendre le tableau : si mon turbo casse à 72 000 km, la participation devra être au moins de 75% car il est indiqué 100% pour 50 000 km et 75% pour 80 000 km. Vous pouvez même prétendre 80% car les 80 000 km n'ont pas encore été atteints.

Les taux sont à titre indicatif et sont corrélés à la durée de vie des pièces. Ils vous donnent une estimation approximative de ce que vous pouvez réclamer.

Trains roulants / direction

Pièce	100%	75%	50%
Amortisseurs	30 000 km	45 000 km	70 000 km
Crémaillère de direction	50 000 km	100 000 km	150 000 km
Pompe de direction assistée / moteur électrique de DA	50 000 km	100 000 km	150 000 km
Roulement de roue	40 000 km	70 000 km	100 000 km
Triangle / bras de suspension	40 000 km	70 000 km	100 000 km
Etriers de frein	40 000 km	70 000 km	100 000 km
Disque de frein	20 000 km	40 000 km	60 000 km
Tambours	30 000 km	60 000 km	90 000 km

Transmission

Pièce	100%	75%	50%
Embrayage (comprend le disque et mécanisme : émetteur / récepteur, butée, plateau presseur etc.)	50 000 km	70 000 km	90 000 km
Volant moteur (directement lié à l'embrayage, il doit tenir au moins 200 000 km en temps normal)	70 000 km	90 000 km	110 000 km
Boîtes de vitesses (auto et manuelle)	50 000 km	90 000 km	140 000 km
Boîte de transfert / Différentiel / Pont	40 000 km	80 000 km	130 000 km
Cardans	40 000 km	70 000 km	100 000 km

Systèmes de dépollution

Pièce	100%	75%	50%
Filtre à particules (Quand il est colmaté il faut lui faire une régénération forcée. Il peut se nettoyer manuellement au compresseur avec de la patience mais les concessionnaires chercheront généralement à vous le remplacer)	50 000 km	60 000 km	80 000 km
Vanne EGR (organe qui n'est pas indispensable pour le fonctionnement du moteur mais pour réduire les émissions polluantes, elle peut être nettoyée en cas de soucis. Mais parfois l'actionneur est inopérant et il faut la changer entièrement)	50 000 km	75 000 km	90 000 km

Alimentation carburant

Pièce	100%	75%	50%
Injecteur (il peut parfois ne s'agir que d'un joint d'injecteur, beaucoup moins onéreux)	60 000 km	90 000 km	120 000 km
Pompe à injection haute pression	50 000 km	80 000 km	110 000 km
Pompe de gavage / à carburant	50 000 km	80 000 km	100 000 km

Climatisation / chauffage

Pièce	100%	75%	50%
Compresseur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Condenseur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Evaporateur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Détendeur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Bouteille déshydratante filtrante	40 000 km	80 000 km	120 000 km
Radiateur de chauffage	50 000 km	80 000 km	100 000 km

Moteur

Pièce	100%	75%	50%
Sondes/Capteurs divers (la durée de vie d'une sonde doit être très longue mais dépendra malgré tout des contraintes subies. Les sondes de température situées dans des endroits très chauds sont généralement les premières à lâcher, comme la sonde lambda qui est exposée à des conditions très difficiles. Attention, vérifiez aussi qu'il ne s'agisse pas d'un banal problème de connecteur / faisceau)	30 000 km	50 000 km	80 000 km
Débitmètre (lorsqu'il est encrassé il ne peut plus mesurer la masse d'air entrante. Les informations envoyées au calculateur sont donc erronées).	50 000 km	75 000 km	100 000 km
Alternateur (il permet de créer de l'électricité quand le moteur tourne. Sans celui-ci votre batterie ne se charge plus)	50 000 km	70 000 km	90 000 km
Démarreur	50 000 km	70 000 km	90 000 km
Calculateurs électroniques (censés tenir toute la vie du véhicule, il arrive parfois qu'ils rendent l'âme prématurément ou qu'il faille une reprogrammation)	70 000 km	120 000 km	150 000 km
Pièce	100%	75%	50%
Moteur de vitres électriques	50 000 km	70 000 km	110 000 km
Autoradio / Infotainment	60 000 km	90 000 km	130 000 km
Pompe à huile	90 000 km	150 000 km	200 000 km
Pompe à eau Elle se change au moment de faire la distribution. Attention toutefois car les moteurs à chaîne n'imposent pas cela, il faut donc ne pas oublier cette fameuse pompe à eau et la remplacer de temps à autres)	50 000 km	75 000 km	100 000 km
Distribution * : à mettre en rapport avec les préconisations constructeur qui peuvent largement varier de l'un à l'autre. PSA proposant par exemple des moteurs ayant une courroie allant jusqu'à 10 ans ou 240 000 km, contre 5 ans et 120 000 km dans la plupart des cas (ce que prennent en compte les chiffres du tableau).	30 000 km*	60 000 km*	90 000 km*
Bielle - vilebrequin	100 000 km	150 000 km	200 000 km
Joint de culasse	60 000 km	100 000 km	140 000 km
Pièce	100%	75%	50%
Segmentation	50 000 km	75 000 km	100 000 km
Turbo	50 000 km	80 000 km	110 000 km

Qu'est ce qu'on peut qualifier de vice caché

Une voiture c'est comme n'importe quel autre produit, si ça ne marche plus de manière précoce ce n'est tout simplement pas normal, il y a donc vice de fabrication et vous devez être dédommagé. Cependant ce principe a ses limites, donc ne venez pas crier chez Renault que votre Mégane de 2002 a un problème de volant moteur ... Il faut alors se référer au barème situé plus bas sur la page ainsi qu'à l'âge de l'auto : au delà de 5 ans (date de la prescription, les marques peuvent alors se décharger de tout légalement parlant...) il devient difficile d'obtenir une grosse participation et à partir de 7 ans cela devient presque mission impossible sauf si le kilométrage est encore faible. Et cela est logique car les constructeurs verraient débouler chez eux des milliers de personnes voulant se faire réparer des avaries à l'oeil ... Vous avez des droits qui vous protègent mais les constructeurs eux aussi en ont, il ne faut pas l'oublier.

Comment agir ?

Je ne vous cache pas qu'il faudra mettre toutes les chances de votre côté pour faire plier le constructeur. Comment ? En vous donnant l'image de quelqu'un de sérieux, très à cheval sur les principes, qui connait la loi et n'hésitera pas à utiliser son avocat pour attaquer en justice. En gros, il faut faire comprendre à la marque qu'elle a plus intérêt à participer car un procès leur coutera plus cher (frais de réparations et frais de justice qui s'ajoutent). Cependant, il faut être certain d'avoir gain de cause avant d'entamer une procédure. Pour cela, n'importe quel avocat devrait faire l'affaire car ce genre d'affaire est simple à démêler pour eux (au pire, l'avocat qui n'est pas familier de ce genre de litige pourra toujours s'informer auprès d'un confrère). Enfin, être courtois vous rendra plus sympathique envers la marque, qui aura alors plus de motivations à faire un geste. Ne soyez donc pas désagréable car cela pourra vous desservir.

La panne vient de survenir ...

Vous venez de tomber en panne, faites tout votre possible pour que l'auto soit rapatriée chez le concessionnaire officiel de la marque. Evitez donc de l'amener chez votre mécano habituel ... Cela n'est pas obligatoire légalement parlant, mais ça permettra d'obtenir plus facilement les faveurs de la marque.
SI la panne est très onéreuse, n'hésitez pas à mandater un expert pour qu'il vienne constater les faits, cela sera bon pour votre dossier si vous finissez devant le juge. Et puis cela montrera que vous êtes du genre sérieux ... Comptez entre 300 et 500 euros.

Faire réparer ?

Souvent on n'a pas le temps d'attendre la réponse du service client, il nous faut la voiture le plus rapidement possible ! Dans ce cas, il faut absolument garder de côté les pièces incriminées qui serviront de preuve dans le cas d'un passage au tribunal. Dans ce cas, il faut demander à la concession qui répare de consigner les pièces détachées et donc de les garder de côté.

Comment réclamer une prise en charge ?

Avant de penser à un quelconque procès, il faudra d'abord essayer de faire une simple demande de participation car de toute manière il reste impossible d'attaquer quelqu'un sans envoyer une mise en demeure au préalable.

Faire une simple demande orale de prise en charge en concession. Vous pourrez parfois être agréablement surpris et n'aurez pas besoin de vous battre.
Envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception (très important, sans accusé votre courrier risque la poubelle, et vous n'aurez jamais la preuve de la réception de ce dernier lors d'un procès éventuel). Cette lettre devrait idéalement être rédigée par un avocat (de 50 à 200 euros selon le "prestige" de ce dernier) afin d'assoir votre crédibilité. Cependant, rien n'empêche que ce soit vous qui l'envoyiez, mais ça sera un peu moins "percutant". De plus, j'éviterais de conseiller l'emploi de lettres type que vous pouvez retrouver à droite et à gauche sur le net. Ces dernières finissent par être connues des services après vente, et ça fait un peu tâche ... En revanche, il est mieux de s'en inspirer pour éviter des oublis. Enfin, plus vous enverrez de mise en demeure, plus le juge vous verra d'un bon oeil. En effet, vouloir s'arranger à l'amiable en essayant d'éviter le tribunal est bien vu, car ils sont débordés !
Le constructeur refuse toute participation alors qu'elle est légitime, et surtout selon ce que vous a dit l'avocat (car chaque cas est particulier ou presque, le barème est un paramètre parmi d'autres). Cependant, vous n'avez pas encore de preuve incontestable du vice caché, et c'est peut-être pour cela que la marque vous envoie sur les roses.
Il vous faut alors mandater un expert indépendant qui apportera la preuve (ou pas ...) de l'existence du vice caché. Mais certaines fois cela coule de source car par exemple un turbo qui lâche à 50 000 km ne peut qu'être touché par un vice caché (sinon il tournerait encore car conçu pour un minimum de 200 000 km). Il vous faut cependant le rapport de l'expert. Une fois celui-ci en main, renvoyez un courrier en RAR en ajoutant le rapport d'expert. A partir de ce moment là, la marque comprendra que vous ne lâchez pas le morceau et que vous avez même été jusqu'à mettre des frais dans une expertise, prouvant ainsi que vous êtes près à aller loin. Il arrive alors souvent que la marque veuille enfin coopérer ...
Ils vous envoient balader ? Vous pouvez alors saisir la justice (juridiction dépendant de la valeur du sinistre/panne), votre avocat sera là pour faire tout le boulot (prix variant encore une fois d'un avocat à l'autre mais vu la simplicité de l'affaire il ne devrait pas vous ruiner). Si tout se passe bien, vous aurez une partie (voire la totalité) des frais d'avocat qui vous seront remboursés selon l'article 700 (comme vous n'êtes pas responsable, la marque doit aussi payer vos frais de justice). Il faudra aussi certainement passer par la case expert judiciaire qui procèdera à une expertise qui servira de preuve du vice caché. Le véhicule sera alors peut-être consigné le temps que cela se passe ... Pas pratique mais cela pourra déboucher sur des dommages et intérêts pour vous )à la fin de la procédure.
Le constructeur accepte : vous avez fait valoir vos droits sans passer par la justice, toujours mieux pour les finances et le stress. Cependant, si le constructeur refuse malgré qu'il est tort, ne pas hésiter à attaquer question de principe ! Surtout que ces derniers font d'énormes économies en réussissant à dissuader les particuliers de saisir la justice (on vous fait généralement croire que vous n'avez rien à espérer). Il est dans tous les cas positif de consulter un avocat.

Deux poids deux mesures ...

Dans le cas où votre litige concerne une avarie inférieure à 500 euros, il sera toujours préférable de s'arranger à l'amiable car une procédure est couteuse (et longue) même si vous finissez par être remboursé des frais suite à l'article 700. Dans ce cas, il vaut mieux fuir la concession et payer soi-même la facture dans un autre garage (qui mérite d'être payé pour la réparation). Hélas, l'auto ne peut pas toujours bouger, cela dépend du problème.

Pièges à éviter

Lorsqu'une panne considérée comme vice caché, l'idéal est de ne pas faire réparer avant le passage d'un expert. Ou alors, si vous êtes dans l'obligation de réparer (seule voiture du foyer qui sert à aller travailler et emmener les enfants) il vous faut impérativement garder les pièces incriminées, car sans elles plus de preuve !
Evitez de croire à la lettre ce que vous disent les constructeurs, car bien souvent ils diront qu'ils n'ont pas à participer puisque la garantie est terminée ... Ici on parle de garantie légale contre les vices cachés (1641 du code civil) et non pas de garantie contractuelle.
Entretenez à la lettre votre auto selon les préconisations du constructeur, car un entretien manqué pourra vous mettre en tort, même si cela concerne un élément qui n'a rien à voir avec la panne. Et vous n'avez aucune obligation d'effectuer l'entretien dans votre concession même si ils vous disent l'inverse. Bien entendu, il faut vérifier que les préconisations d'entretien indiquées par la marque sont effectuées par l'autre garage ...
Le concessionnaire vous propose une ristourne sur un modèle neuf. Envoyez le sur les roses ! Vous n'allez pas non plus enrichir la marque suite à votre problème, il ne manquerait plus que ça.

Méthode "brutale"

Je tiens cette technique d'un oncle, technique qui a fait ses preuves mais il faut en avoir dans le pantalon et le résultat peut être aléatoire. Si il y a refus de participation malgré une légitimité incontestable, vous stationnez votre véhicule devant la concession avec un pancarte expliquant l'injustice. Cela va faire fuir les clients potentiels, et il y a de fortes chances que le concessionnaire veuille se débarrasser vite de vous. Comment, et bien en payant !

Différence entre garantie constructeur et garantie légale ?

La garantie constructeur reste finalement un simple contrat entre vous et le constructeur, contrat qu'il faut généralement bien lire pour savoir ce qui peut être pris en charge ou non. La garantie légale contre les vices cachés (article 1641 du code civil) est quant à elle beaucoup plus "puissante", et s'applique pour tout le monde. Si un défaut de conception (bielle fragile, calculateur qui grille à 50 000 m ...) provoque une panne précoce la loi s'applique et vous devez être remboursé, plus ou moins selon le kilométrage. Donc d'un côté vous avez une garantie "privée" qui se résume à un contrat (celle du constructeur) et de l'autre vous avez la loi qui protège les consommateurs (article 1641 du code civil).

Quelques témoignages de prise en charge

Voici quelques témoignages tirés automatiquement de vos avis postés sur les fiches essais du site.

Renault Clio 3 (2005-2012)

1.5 dCi 105 ch : turbo cassé 2 fois. Clio achetée neuve en 2009, en 2016 70 000km/7ans turbo cassé, casse à 70 000km normal d'après le service réclamations situé au Maroc, remplacement 2200e de ma poche aucune prise en charge Renault. 2017 turbo siffle beaucoup, normal d'après Renault. En 2024 136 000km encore turbo cassé, aucune prise en charge par Renault. Honteux, merci Renault.J'ai acheté une Peugeot.

Ford Fiesta (2017)

1.0 Ecoboost 140 ch st line 57000km de 2018 : casse moteur a 29000km en 2020 prix en charge a 100%une nouvelle fois casse moteur a 57000 km soit moteur a 27000km prise en charge a 20%...tres déçue de Ford France qui ne reconnaisse pas leur default moteur et nous font casquer

Peugeot 508 2 (2018)

1.6 Hybrid2 225 ch Modèle SW 2021, finition GT : Problème moteurProblème transmissionProblème moteur électrique

Honda Civic (2017-2022)

2.0 VTEC Type R 320 ch 2018, 20 puces en été, 18 en hivers. : réglage du siège conducteur en hauteur très caractériel.conduisant beaucoup avec les assistances à la conduite, il faut changer les plaquette arrières tous les 20.000 km. on a fait 55000 km et pas encore changé à l'avant.capteur de pression de pneux insuportable, ainsi que celui d'huile mais réglé avec une mise à jour logiciel pris en charge par Honda.et VOILA

Citroen C4 Picasso Spacetourer (2013-2020)

1.2 PureTech 130 ch 100000 : Voyant moteur a repetition, malgré le rappel Citroen concernant la courroie (changement du carter d huile, a la limite de la casse moteur, pris en charge par Citroen). Toit panoramique fissuré sans chocsClim qui fuit a moins de 60000kmVentilation qui tombe en panne a 100000km (resistance pulseur)Pompe lave glace qui se bloqueAlternateur changé a 100000kmProbleme electrique persistants malgré ca, avec alerte.Bluetooth qui ne marche pas de manière aleatoirePlus jamais chez Citroen.

Mercedes Classe A (2018)

250 224 ch FINITION AMG LINE - BOITE AUTO-02/2021-41000KM : VEHICULE DE FEVRIER 2021 , ACHETE EN MAI 2022 A ENVIRON 18000KM, IMPORTE D'ALLEMAGNE (VEHICULE DE DEMONSTRATION EN CONCESSION), FIN MAI 2024 A 41000KM PLUS DE COMPRESSION SUR LE CYLINDRE DEUX (CULASSE). ON ME DIT QU'IL N'Y A PAS DE prise en charge PAR MERCEDES. PROBLEME TRES CONNU SUR LE MODELE, IL N'Y A QU'A LIRE LES DIFFERENTS BLOGS . QUE FAIT LA MARQUE?

Ford B-max (2012-2017)

1.5 TDCI 95 ch Boîtes 5 vitesses 2017 : Porte arrière droite qui ne ce ferme plus ( 2 fois) et traite en garantieBoîtier ABS Hs à 90 000 kms Pb de passage de vitesse à 110 000 kmsChgt disque de frein à 50 000 kms étrange !

Volkswagen Polo IV (2001-2009)

1.4 80 ch Polo Cup phase 2 de 2006, 315000km, pneu 195-55 r15 : Bobine d’allumage Fuite d’eau dans les feux arrièresPlafonnier qui se décolle avec le temps

Nissan Micra V (2017)

0.9 IG-T 90 ch 45000km 90cv essence finition teck à : Le master vac c est fendu en 2 et changement des silenblocs de la crémaillère de direction à 45000km c est inadmissible,car j ai demander à Nissan pour une prise en charge du master vac car je pense que c est un défaut ils ont voulu rien savoir

Peugeot 308 (2013-2021)

1.2 Puretech 130 ch 308 sw 2016, Allure , BVM 100000km : Changement train suspension AR à 20000 km. pris en charge/Peugeotchangement de reservoir/ canister à 60000 km/ défaut constructeur . hors garantie . pris en charge pour 50% par Peugeot . grâce à l'agent Peugeot. depuis 4 ou 5 ans allumage assez régulier du voyant "défaut moteur"., sans raison apparente. le concessionnaire n'a rien trouvé de flagrant. J'ai fait 50000 km sans pb depuis.... c'est probablement un pb d'électronique, qui n'est tjs pas résolu.

BMW Serie 2 (2013-2022)

220i 184 ch BMW série 2 Cabriolet : à 20000 km problème mécanique (?) capote (probablement connu?) électrique pris en charge par Bmw à 45 000 km plus d'eau dans le radiateur avec fuite (durite?) heureusement seulement 8 km on était parcouru (le temps de ramener la voiture chez Bmw) en attente de la prise en charge Bmw (voiture en leasing)

Peugeot 308 (2013-2021)

1.2 Puretech essence 130 ch boîte manuelle, 120000km, année 2015 : Réservoir d'essence remplacé à 73000km sans prise en charge de PeugeotEmbrayage remplacé à 103000km.Boîtier PGA à 114000kmCircuit de Distribution refaîte à 119000km mais problème de déliquescence de la courroie de distribution.Enorme consommation d'huile et fuites d'huiles constantes, ...Voiture en sursis dont le moteur peut rendre l'âme à tout moment.

Jeep Compass (2017)

Alpine A110 (2017)

1.8 Turbo 252 ch 2019, 20000 km Pure : - pannes électroniques récurrentes,- mauvais SAV- pot catalytique fragile et pot avec risque d'incendie- chauffe moteur et boite sur toutes les A110- problème récurent de pompe essence Bref , il faut être patients et avoir beaucoup de temps pour tous les aller et retour atelier.Achat déconseillé après 5 ans de pratique !

Mercedes Classe C (2007-2013)

220 CDI 170 ch BVA 110000 : Aucun , sauf qu'a 100000 kms la boîte commençait à faillir et que Mercedes n'a pa su y remédier , résultat retour sur plateau , boîte hs , 11000 ¤ de réparation et aucune prise en charge , dégoûté . Suite à l'envoie d'un mail au SAV mercedes pour réclamation , reponse après quelques semaines pour me dire que ma voiture était vendue et qu'ils ne pouvaient plus rien faire , c' est un comble , ils auraient pu m'indemniser , au moins une partie . Du coup Mercedes c'est fini . À bon entendeur .

Renault Scenic 4 (2016)

1.3 TCE 140 ch BVM, 46000km,2018, intens : Biellettes de direction HS à 30000km (, 70¤ pris en charge par Renault)

Ford Mustang Mach-E (2020)

Extended Range AWD Electrique 351 ch 41.000 Km, 2022, Jantes 18", Prenium (Belgique) : Mises à jour du système parfois très lentes.Je n'ai toujours pas compris comment enlever une alerte "pression des pneus" de mon application, et ce, même après réenregistré sur la tablette la nouvelle pression d'air... Comme je n'ai toujours pas compris pourquoi il n'y à pas de "manuel utilisateur" pour le SYNC 4A. Il est seulement disponible en consultation sur la tablette ???

Peugeot Rifter (2019)

1.5 BlueHDI 130 ch GT Line 2019, 61000km, Boîte auto EAT8, S&S : Panne pompe réservoir d'urée. Changement à 60000km pris en charge par Peugeot

Peugeot 508 2 (2018)

1.6 Puretech 180 ch 65490 : -Capteur turbo remplacé à même pas 60000 km pris en charge même pas en totalité sous garantie-Défaillance de l'electronique par moment

Citroen C4 Picasso Spacetourer (2013-2020)

1.6 THP 165 ch Eat6 2016 exclusive 52000 : Canister du Reservoir d’essence à 45 000 km, zero pris en charge par citroen car véhicule agée de + de 7 ans.Fonctionnement de la clim aléatoire.Train arrière qui grince (maladie sur ce véhicule).Bug récurrent de l’ouverture coffre electrique.Plus jamais Citroen!

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