Le défaut de conformité, contrairement au délit de tromperie, ne peut impliquer ici qu'un professionnel vis à vis d'un particulier. Il ne peut donc y avoir de litige impliquant ce texte de loi entre deux particuliers.
Voyons donc ce en quoi correspond ce fameux défaut de conformité et ce qu'il vous apporte en terme de droit sachant qu'il implique les achats en neuf et en occasion.
Le défaut de conformité doit exister le jour de la vente et donc ne pas apparaître a posteriori. Il implique que l'auto délivrée ne correspond pas à la description qui en est faite sur le contrat de vente. Cela concerne aussi le fait que l'auto n'est pas utilisable comme elle le devrait (exemple : elle ne dépasse pas les 100 km/h en raison d'un problème alors que sa vitesse de pointe est supérieure à 150 km/h dans sa fiche technique. Cela rendant par exemple les voyages sur autoroute très pénibles). En revanche, si vous étiez informé du défaut au moment de la vente vous ne pourrez pas vous retourner contre le vendeur. Idem si le défaut est clairement visible et non dissimulable.
Voici ce que dit l'article de loi L.217-4 au sujet du défaut de conformité :
"Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité."
Il se limite à une durée de 2 ans après la date d'achat de l'auto.
Ce que dit la loi :
"L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien."
"Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Pour les biens vendus d'occasion, ce délai est fixé à six mois.
Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué."
Voici quelques exemples de défauts de conformité concernant la vente de voitures :
Ce sera à vous d'apporter la preuve que le défaut de conformité existait au moment de la vente si il a été décelé après 6 mois (par rapport à la date d'achat donc) quand il s'agit d'une occasion. Pour les véhicules achetés neufs, ce délai s'allonge à 2 ans. Pensez donc à garder certains éléments comme une copie de l'annonce par exemple.
Dans le cas où vous devez apporter la preuve il vous faut réunir un maximum d'éléments permettant de mettre en avant le défaut de conformité : certificat de cession, copie de l'annonce etc.
Vous pouvez alors exiger d'annuler la vente ou de bénéficier d'une remise si le délais pour résoudre le litige dépasse un moins ou si il implique des frais disproportionnés . Si il s'agit d'un dysfonctionnement le vendeur devra le prendre entièrement à sa charge.
Ce que dit la loi :
"En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien.
Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur."
Vous pouvez donc vous arranger à l'amiable avec le vendeur puisque vous êtes en position de force, à savoir vous faire reprendre l'auto ou bénéficier d'une ristourne. Si il refuse vous pourrez saisir le tribunal d'instance ou de grande instance (selon la valeur du préjudice) pour faire valoir vos droits.
Ce que dit la loi :
"Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l'acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix.
La même faculté lui est ouverte :
1° Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l'article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d'un mois suivant la réclamation de l'acheteur ;
2° Ou si cette solution ne peut l'être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l'usage qu'il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur."
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Dernier commentaire posté :
Par Stefan119 (Date : 2023-09-25 12:34:55)
Bonjour j'ai acheté une Mercedes classe a berline en mars 2022 (année 2020 ) je me suis rendu compte avec le vin qu'il manque une option a la voiture a savoir l ouverture coffre main libre avec capteur code 871 . Que puis-je faire ou pas ? Merci d'avance 🙏 pour vos réponses
Suite des 24 commentaires :
Par Tdyr (Date : 2023-08-22 02:34:34)
Bonjour
J’ai acheté une voiture non conforme au bon de commande chez Mercedes ils ont acceptés de la changer mais je dois payé la différence de prix du véhicule qui est plus cher . Au moment de l’achat j’ai eu une offre de 2 entretiens offerts et maintenant il refuse de m’accorder ces 2 entretiens car l’offre est terminée . Quels sont mes droits je suis perdu
Par Toinette12 (Date : 2023-05-19 06:59:21)
Bonjour j'ai acheté une voiture on a fait 30 milles kilomètres il s avéré que les pneus sont montés a l envers on la passé aux contrôles techniques il y a 7 mois comme nous la vendons on la repassé aux contrôles techniques et elle ne passe pas aux contrôles techniques pneus monter à l envers hors il y a eu 3 contrôles techniques le premier na rien vue et le deuxième non plus hors les pneus on était changé a l achat de notre voiture il y a 2 ans car elle ne passé pas aux contrôles qui doit prendre en charge car nous avons acheté a concession merci de votre réponse bonne journée
Par Phil74 (Date : 2023-01-25 17:05:29)
Bonjour.
J'ai acheté il y a environ 2 mois un Jeep Wrangler auprès d'un particulier équipé d'un pare-choc acier visible sur les photos lors de la vente.
je lui ai fais remarqué avant l'achat que ce n'était pas conforme mais il ma répondu
que ce pare choc était un all road monté en concession Jeep et que le véhicule avait passé le contrôle technique sans soucis . Surprise je viens de relire les factures du véhicule en constatant que c'est un off road. Je reprends donc contacte avec cette personne mais ne semble pas être du même avis.
Quels sont mes recours sachant que je ne souhaite pas annulé la vente mais le faire participé à la mise en conformité donc remettre toutes les pièces d'origine dont le montant avoisine les 2000 euros .Merci
Par DTo (Date : 2022-12-31 22:22:45)
Bonjou, je viens d'acheter une voiture sur le site autohero en ligne, celle-ci était soit disant équipée d'une caméra de recul dans l'annonce en ligne (point fort mis en avant).
Le jour de la livraison biensur pas de caméra de recul, je porte réclamation et le service après vente me contacte pour m'offrir une remise de 200 euros pour compenser je cite "une erreur de publication sur leur annonce" on est loin du prix de l'installation de cette option sur la voiture.
Quels sont mes recours? j'ai l'impression d'être victime d'une arnaque.
Par DURAND (Date : 2022-07-16 13:44:44)
Je me suis fait livré par le garage I.A Autohandel sgesellsha ft mbH Ein Unternehmen der Alphartis SE Melanchthonstr. 137
75015 Bretten, un kia sportage dont le descriptif du véhicule est mensongé, les informations sont erronées, il manque les sièges chauffants, les radars de stationnement avant, pas de reconnaissance des panneaux de signalisation, je précise que toutes ces options sont indiquées dans l’annonce.(en ma possession)
Je suis passé par un mandataire automobile Carcelle situé à Düsseldorf
J’ai payé 1500¤ à Carcelle pour les frais de transport et l’obtention de ma carte grise (en attente)
En conclusion : si on vous livre une Fiat panda à la place d’un kia sportage, vous n’avez que vos yeux pour pleurer car ma protection juridique ne veut pas intervenir vu que le droit allemand est différent du droit Français
Résultat : non-conformité, escroquerie et malhonnêteté de la part de ce garage qui me propose 500¤ de préjudice mais toutes ces options manquantes valent 500 ¤ ?
non je ne pense pas, c’est du foutage de gueule.
carcelle n’a pas de réponse de ce garage mais travaille en collaboration avec ce garage et ce groupe Alphartis donc complice de ces agissements avec les clients
Aucun recours, donc 100% escroquerie
Par JP51 (Date : 2022-03-24 15:44:02)
Bonjour,
J'ai acheté un véhicule neuf en Décembre 2021, mais depuis plusieurs problèmes ont survenu. Premièrement, la sonde placée au pot d'échappement a dû être remplacée car elle ne supportait pas la pression atmosphérique liée à l'altitude...
Secundo, et là reste un problème majeur, le véhicule calait souvent à l'arrêt, et ne voulait plus démarrer, ce qui a nécessité l'intervention de remorquages (2 fois) et de réparations qui ont été vaines, car à ce jour , et malgré des injecteurs changés, la panne reste toujours un mystère. Je précise que le véhicule est à énergie "essence" et que sont kilométrage est de moins de 10 000 kms
Ma question serait la suivante : Puis-je demander le remboursement du véhicule ou alors un échange pur et simple ?
Merci de votre réponse.
Par Lolobzh56 (Date : 2022-03-20 22:18:06)
Bonjour,
J'ai acheté une 307sw d'occasion a un professionnel, celle ci était annoncée a 170000 km, en 2 ans, j'ai eu quasi 4000¤ de frais divers (embrayage, vanne egr...), je l'ai envoyé au contrôle technique et une ligne étrange est apparue "incohérence de kilometrage.
Apres une visite sur histovec, il s'avere que le kilométrage est passé de 240000 a 170000 juste avant que je ne l'achete...
Puis je encore tenter un recours ?
Merci d'avance pour votre réponse
Laurent
Par Hachiko (Date : 2022-02-06 18:49:49)
Bonjour, J'ai acheté récemment un véhicule de type mini Cooper's (à un particulier) qui a été transformé en 2004 par une concession Bmw avec un kit john cooper works.Il y été établi un Rti à cette période qui est inutilisable à ce jour et carte grise jamais modifiée. La carte grise ne correspond donc pas au type du véhicule.Est il possible d'invoquer le défaut de conformité et de pousuivre le vendeur pour annulation de la vente du véhicule. Cordialement
Par remyjuana (Date : 2022-01-27 19:33:24)
Bonsoir, j'ai acheté une BMW chez un vendeur automobile, il m'a changer l'alternateur pour la vente mais problème l'alternateur reviens en défaut au diag, il s'avère que ce n'est pas le bon il ne fourni pas la bonne tension.
Mon cas rentre t'il dans un défaut de conformité ?
Cordialement
Par Alex (Date : 2022-01-26 21:23:34)
Bonsoir
J'ai acheté en octobre 2021 une golf 8 importee auprès d'un concessionnaire de la marque. Après émission d'une immatriculation ww temporaire, la préfecture a rejeté le dossier de carte grise pour non conformité du véhicule. Le concessionnaire m'en a informé aujourd hui. Puis je faire valoir cette garantie et me faire rembourser le montant du véhicule ?
Par morca37 (Date : 2022-01-19 23:54:35)
Bonsoir,
Je me permet d'écrire un commentaire pour avoir un renseignement.
J'ai acheté en septembre 2021, une AUDI A1 sportback via un professionnel (l'annonce ainsi que la carte grise m'indique comme date de "première mise en circulation Décembre 2020"
Seulement aujourd'hui et pour une autre raison, j'ai du emmener ma voiture en concession. Et la on m'apprend qu'en réalité, la première mise en circulation date de 2019.
Puis-je faire jouer la garantie légale de conformité ?
Malgré tout, je souhaite garder mon véhicule. Dans les différentes articles concernant cette garantie, il est indiqué que je suis en droit de demander une compensation financière (si je comprends bien...). Mais est ce moi qui doit fixer ce que je veux ? Dois-je faire appel à un expert ? Si c'est moi qui fixe, qu'ai-je le droit de demander ? Quel Pourcentage ?
Désolé pour ces questions...je suis encore un peu stupéfaite et déçue et totalement dans le flou...Merci par avance pour votre aide.
Par Jonathan (Date : 2022-01-12 09:36:38)
Bonjour
Je viens d'acheter une bmw 320D 190Ch à un concessionnaire, hors a réception de la carte grise (géré par le vendeur pro) je viens de me rendre compte quil s'agisssait de la version efficient dynamic de 163ch.
Que puis je faire?
Merci d'avance pour votre aide
Par (Date : 2021-12-13 14:22:44)
Bonjour z tousses j'espère que vous pourrez m'aider dans mon problème
Voila maintenant 20mois que j'ai acheté une bmw en xdrive, acheté chez un professionnel en occasion tous était bien écrit dans l'annonce bmw 318 xdrive 150ch de 2015 .... Emballer par le 4 roues motrices et non pour la propulsion (j'habite en montagne) je l'ai acheté
Après cette première neige arrivé en décembre 2021 voiture patine et fait du surplace je sort et la je vois que juste les roue arrière tourne sur place 🤔
Bizarre pour une xdrive je regarde mes roues avant et la surprise pas de demie arbres de transmission sur mes roues avant la je m'interroge esce une faute sur l'annonce du Vendeur ??
Comment faire car je souhaite pas avoir de propulsion et n'était pas intéressé par bmw de base mais le xdrive aurait été sympa si il existait vraiment
Par gisele (Date : 2021-12-01 18:03:36)
J'ai acheté une jeep renegade ,garage jeep de mérignac Bordeaux en 2019 le start stop n'a jamais fonctionné.. plusieurs messages affichés exemple clé non présente dans le véhicule etc..en 2021 panne diagnostic batterie non conforme changement de batterie prix 328 euros a ma charge . Puis-je prétendre a un recours ... merci pour votre réponse . Chevallier Gisele
Par Véro du 33 (Date : 2021-11-12 21:39:04)
Bonsoir,
J'ai vendu mon camion Renault Master. Une semaine plus tard, l'acheteur me demande l'annulation de la vente. J'ai fait la sourde oreille. Il a lancé une procédure et une expertise contradictoire a eu lieu. L'expert qui m'a représenté qu'il y a bien vice caché : le moteur a été changé et le moteur est moins puissant (90cv) alors qu'il devrait être un 115 CV.
J'ignorais totalement ce problème. Le camion a toujours bien fonctionné.
Quel recours ai-je ?
Merci pour votre retour
Par z3r0 (Date : 2021-09-13 12:16:17)
Bonjour,
J'ai récemment acheté une Clio 4 RS Trophy.
Ce véhicule était vendu par un garagiste français mais venait d'Allemagne.
Il n'a été fait mention nulle part d'un échappement modifié mais j'ai découvert cette modification après achat.
Savez vous si cela rentre dans la catégorie des vices cachés ?
Dans la mesure où l'échappement actuel rend le véhicule potentiellement inutilisable sur route ouverte, je souhaite remettre la pièce originale.
Merci d'avance pour votre retour.
Bien cordialement
Par elsa (Date : 2021-09-07 21:56:03)
Bonjour,
J’ai acheter ma voiture il y a un an dans une concession automobile je souhaite la vendre car je voudrais une automatique mais petit problème
Elle m’as était vendu en tant que 6CV 109 chevaux hors la voiture n’as que 4CV et 85 cheveux et également les numéros de série de la carte grise ne correspond pas à celle écris sur ma facture
Que faire ?
Par elsa (Date : 2021-09-07 21:54:43)
Bonjour,
J’ai acheter ma voiture il y a un an dans une concession automobile je souhaite la vendre car je voudrais une automatique mais petit problème
Elle m’as était vendu en tant que 6CV 109 chevaux hors la voiture n’as que 4CV et 85 cheveux et également les numéros de série de la carte grise ne correspond pas à celle écris sur ma facture
Que faire ?
Par Olivier (Date : 2021-08-13 11:07:50)
Bonjour et merci pour les infos.
J ai acheté un véhicule Honda d occasion de cylindrée 2.2litre sur base de l annonce .( vendeur professionnel Peugeot)
Cette cylindrée est reprise dans le contrat.
7 mois plus tard à l occasion d une intervention, mon garagiste Honda m annonce que le numéro de châssis correspond à une cylindrée de 1.6 litre.
Que puis je faire ?
Merci.
Par (Date : 2021-07-18 19:58:45)
Bonjour,
J'ai acheté un véhicule d'occasion le 02 juillet 2020.
Lors de la remise du véhicule celui ci n'a pas démarré.
Il a fallu le démarrer au booster.
Pendant 7 mois pas de problème. En février 2021, le véhicule n'a pas démarré, remorquage jusqu'au garage ce vendeur. Changement de batterie à ma charge. En mars 2021, mon véhicule ne démarre pas. Remorquage au garage vendeur qui garde ,le véhicule environ 15 jours pour me dire qu'il ne trouve pas la panne et qu'il faut que je l'emmène à la concession de la marque. Transfert du garage vendeur à la concession de la marque. Un consommateur tire sur ,a batterie. Changement de la poignée de porte. En avril, mai, juin et juillet, mon véhicule a été remorqué pour la même panne. À ce jour là panne n'a toujours pas été trouvé. Le garage vendeur et la concession de renvoient la balle sur la responsabilité. Est-ce que,le garage vendeur est responsable et puis je faire valoir un défaut de conformité.
Merci de votre réponse car je ne sais plus quoi faire.
Par Loic (Date : 2021-07-13 19:32:20)
Bonjour j'ai acheté un vehicule sur un site de vente à distance.
le véhicule est rabaissé et des pieces moteur ne sont pas d'origine.
rien de cela n'était signalé dans l'annonce.
Es ce que l'on peut considérer celà comme un defaut de conformité voiture ?
merci.
Par Aline (Date : 2021-06-18 13:38:54)
Bjr voilà est ce que je peux faire passer en non conformité ma voiture sur l annonce c etait écrit 195 mille km alors qu en réalité elle est a plus de 197 mille km et d autre incohérence dans l annonce.
Par MARYLOU (Date : 2020-09-22 07:39:36)
Bonjour,
Merci pour l'excellent article sur la vente de voiture et le défaut de conformité.
C'est intéressant quand il y a des textes de loi.Mais :
1)quel texte confirme que le défaut de conformité s'applique à un professionnel ?
2) quel texte cite par ex. les exemples de défauts de conformité ?
3)Peut-il vraiment rendre le bien sans mise en demeure etc.. ? donc sans prévenir et le déposer chez le vendeur absent ?
Merci de votre éclairage et de cet excellent article.
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