Voici résumé ici tout ce qu'il faut savoir à propos du contrôle technique lors de la revente de votre auto en occasion.
Il n'existe qu'un seul contexte dans lequel une voiture peut être vendue sans le CT : quand la voiture a moins de 4 ans. C'est d'ailleurs pour cela que de nombreuses personnes vendent leur auto à ce moment là, pour ne pas prendre le risque de rater le contrôle. C'est alors à l'acheteur de le faire quand arrive la date anniversaire des 4 ans, avec plus ou moins de bonnes surprises à la clé.
Une autre exception reste possible, c'est de revendre la voiture à un professionnel de l'auto : un garage ou un concessionnaire.
Si on parle d'un point de vue légal, il est interdit de vendre une automobile sans le contrôle technique. Pourtant rien ne vous empêchera de le faire si l'acheteur est d'accord (comme il est possible de griller un stop ...). Malgré tout, ce n'est pas autorisé même si beaucoup se le permettent. C'est un peu comme la règle des 3000 euros maximum payable en liquide pour une voiture d'occasion, certains paient bien plus en cash malgré l'interdiction.
Vous êtes donc fixé, toute voiture de plus de 4 ans doit avoir un contrôle technique de moins de 6 mois. Le fait qu'elle soit éventuellement recalée n'est pas un souci pour la vente (dans ce cas la voiture doit être vendue dans les deux mois, date limite de la contre-visite), mais il faut absolument un contrôle technique d'effectué.
Si une transaction est tout de même effectuée sans contrôle technique, le vendeur prend des risques car l'acheteur pourra se retourner contre lui sans difficulté, et il aura gain de cause dans 100% des cas. Cela pourra paraître injuste dans certains cas (acheteur qui signe toutes les décharges possibles et qui accepte de prendre l'auto sans le CT avec les risques encourus) mais la règlementation est ainsi faite. Donc en cas de litige, l'acheteur a presque tout pouvoir !
Cependant, quand les choses se passent sans accrocs, les autorités n'y voient que du feu. L'acheteur a juste à faire passer lui-même le contrôle technique avant d'aller faire la carte grise (appelé désormais certificat d'immatriculation), et l'histoire s'arrête ici. Une fois la nouvelle carte grise produite, le vendeur ne risque plus rien car il y a un CT de fait.
Vous pouvez consulter le site officiel qui confirme ces informations
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Dernier commentaire posté :
Par Roki3 (Date : 2021-10-11 20:09:48)
Si je vend mon véhicule sans contrôle technique à un professionnel juridiquement suisje responsable en cas d'accident ou autre ?
Suite des 115 commentaires :
Par Gogo (Date : 2021-09-30 22:21:29) |
Bonjour, je vends ma voiture sans CT à un ami qui souhaite faire des réparations lui-même avant de passer le CT + immatriculation.
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Par Jes (Date : 2021-08-30 09:14:25) |
Bonjour. J’ai été contacté pour l’achat de mon véhicule vieux et avec bcp km, la distrib à prévoir, je ne le vends pas cher (500¤)mais rien qui n’a choqué mon interlocuteur qui voulait des le lendemain venir le chercher et me payer en liquide en « s’arrangeant pour les papiers » sans ct en l’état . Moi j’ai rétorqué que je voulais faire passer le ct avant de lui vendre (c’est la loi) et j’ai maintenu ma position. Quand il l’aura acheté ma voiture partira en export en Roumanie. Question :si je suis au clair avec les papiers de cessation, sur l’ants, le ct, est ce que je suis couverte si lui il fait n’importe quoi derrière? Je ne voudrais pas me retrouver avec pv et autres problèmes. Et s’il me fournit des faux noms adresse etc. Comme j’ai pu lire dans les commentaires ci dessous est ce que de même cela remet en question légalité de la vente ? J’espère avoir été claire et merci pour votre réponse. |
Par Jes (Date : 2021-08-30 00:28:05) |
Bonjour. J’ai été contacté pour l’achat de mon véhicule vieux et avec bcp km, la distrib à prévoir, je ne le vends pas cher (500¤)mais rien qui n’a choqué mon interlocuteur qui voulait des le lendemain venir le chercher et me payer en liquide en « s’arrangeant pour les papiers » sans ct en l’état . Moi j’ai rétorqué que je voulais faire passer le ct avant de lui vendre (c’est la loi) et j’ai maintenu ma position. Quand il l’aura acheté ma voiture partira en export en Roumanie. Question :si je suis au clair avec les papiers de cessation, sur l’ants, le ct, est ce que je suis couverte si lui il fait n’importe quoi derrière? Je ne voudrais pas me retrouver avec pv et autres problèmes. Et s’il me fournit des faux noms adresse etc. Comme j’ai pu lire dans les commentaires ci dessous est ce que de même cela remet en question légalité de la vente ? J’espère avoir été claire et merci pour votre réponse.
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Par Yerdua (Date : 2021-04-27 13:15:17) |
Bonjour. Je souhaite vendre ma voiture sans Ct à un revendeur. A-t-il le droit de la rouler pour la ramener à son garage ou doit il la chercher avec un plateau ?
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Par Automotor24 (Date : 2021-02-17 13:09:49) |
Bonjour . J'ai une question concernant la vente de mon véhicule. Cela fait quelques mois que ma voiture est garée . Elle n'est plus assurée et le CT est déjà dépassé depuis 2 mois . Ma question serait de savoir s'il est possible de la vendre à un ami mécanicien en toute connaissance de cause . Et qu'il puisse l'assurer et la faire passer au CT à son nom pour faire la CG ? Merci .
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Par P-A49 (Date : 2020-06-28 14:20:52) |
Bonjour, ayant eu un accident et besoin urgent d'une nouvelle auto je suis tombé sur une occasion qui me plais beaucoup '' entretien à jour etc''le seul hik c'est que je doit faire disque et plaquettes ce qui n' est pas un soucis. Le soucis est que j'en ai absolument besoin dans 2 jours et que le CT a plus de 6 mois. Le vendeur m'a dit '' qu'il veux bien me l vendre me déduis le prix du CT'' j' aurais donc à faire les plaquettes et disque et passer mon CT afin de pouvoir faire ma CG. Est-ce possible, légal ? Sachant que la carte grise sera barré comme vendu par le vendeur et que le CT sera donc à mon nom
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Par ArnaudV (Date : 2020-05-29 19:59:46) |
Bonjour j'ai deux questions.
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Par mimilou (Date : 2020-03-06 20:11:39) |
Bonsoir je souhaite recuperer un vieux mercedes pour y effectuer des travaux avant remise en route il ne passera pas le controle technique que dois je faire.
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Par Nina (Date : 2020-03-03 21:05:15) |
Bonjour
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Par corseanto (Date : 2020-02-08 15:28:28) |
Bonjour
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Par Babc (Date : 2020-01-21 11:18:09) |
Bonjour j'ai acheté une voiture à un garage et le jour de la livraison le ct avait soit disant ete oublier de faire...bref je venais de loin je décides de partir avec la voiture...problème au moment du passage au ct elle est refusée...et depuis le vendeur repousse ma demande de remboursement et de récupération de la voiture depuis presque 2 mois ....que faire ? Je risque quoi si j attends trop ? Merci
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Par Amalicepiou (Date : 2019-12-17 00:30:06) |
Bonsoir je vien de vendre ma première voiture sans le fameux ct obligatoire car je n’avais pas tout ses info comment puis je faire ?
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Par Hervé (Date : 2019-12-16 23:26:15) |
Oui
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Par Jeannot (Date : 2019-12-16 00:15:54) |
Bonjour je viens d acheter à un garage un véhicule d occasion de plus de 4 ans roulant mais qui ne démarre plus. Le CT a plus de 6 mois. J ai acheté ce véhicule pour en récupérer les pièces et les utiliser sur le même modèle que je possède. Suis je dans l obligation de faire quand même une CG ? Merci.
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Par Renaud (Date : 2019-12-06 22:05:11) |
Bonjour j'ai acheté un véhicule sans ct avec des réparation à effectuer, jai tout réparé 300 euro de frais le soucis c'est que au dernier moment je me suis aperçu que la caisse et plié donc elle ne passera pas le contrôle. Que fait annulé la vente ok mais que faire pour les 300 euros de frais que j'ai effectué ? Je possède toute les facture des pièces. Merci pour votre réponse ps: c'est inscrit vendu pour piece sur le véhicule
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Par Dylan (Date : 2019-11-18 19:20:52) |
Bonjour, je suis censé vendre ma voiture demain à un professionnel. Que m'arrive-t-il si il ne l'est pas?
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Par Petit jean (Date : 2019-11-18 14:50:33) |
Bonjour,je vais vendre mon vehicule.Le dernier contrôle technique date du mois de mai (donc toujours valable).
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Par Zenki (Date : 2019-10-07 21:15:56) |
Bonsoir à tous ,
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Par Laurent (Date : 2019-09-11 19:15:03) |
Bonjour j'ai acheté une voiture avec un concessionnaire , la voiture a 10 mois mais il m'a pas donné le contrôle technique est normal ?
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Par rico (Date : 2019-08-23 14:59:06) |
J'ai fait l'aquisition d'un vehicule d'occasion il y 'a 1 mois avec CT fait par l'ancien proprietaire . Je dois me separer de cette voiture . Ma question est la suivante : est ce que je suis obliger de faire une visite au CT pour la mettre en vente ; sachant que le dernier remonte à moins de 2 mois?
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Par MIMIE (Date : 2019-08-23 08:40:22) |
J'ai vendu mon véhicule qui aura 4 ans le 24 novembre elle part la semaine prochaine le ct est il obligatoire
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Par Simon (Date : 2019-08-15 13:54:26) |
Bonjour,
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Par Melisa (Date : 2019-08-08 19:57:39) |
Bonjour, je souhaite vendre une voiture sans CT à un garage, est ce possible? Doit il me fournier un papier d'achat ou de cession de vehicule?
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Par Flo (Date : 2019-07-15 23:29:32) |
Bonjour je souhaite vendre un véhicule sans controle technique.
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Par COCO (Date : 2019-07-09 13:17:00) |
Bonjour,
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Par André (Date : 2019-06-03 19:50:31) |
Ma fille avait une voiture une Clio 2 cette voiture n'a pas roulé depuis le contrôle technique. Aujourd'hui le contrôle technique est passé de 8 mois, elle avait un acheteur celui-ci la prenait pour 1000 ¤, lui-même aurait passé le contrôle technique, avant de demander la carte grise, ma fille a barré la carte grise, vendue a né état, le lendemain l'acheteur est revenu, il n'avait pas l'argent, pour récupérer la voiture, cette voiture est dans le garage, ma fille et parti à l'étranger, elle m'a demandé de la vendre; que dit la loi, merci
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Par JCG28 (Date : 2019-05-31 18:35:45) |
Bonjour,
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Par fred (Date : 2019-03-27 21:13:25) |
Bonjour,
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Par Nabil (Date : 2019-03-10 23:39:37) |
Bonsoir
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Par Hartil (Date : 2019-02-14 15:49:27) |
Bonjour,
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Par FENDERMUSICTRAIN (Date : 2019-01-30 17:50:54) |
BONJOUR bizarre la loi ne semble pas être pour les commissaires priseurs ,ils se fichent pas mal de la réglementation sur les contrôles des véhicules vendus ......normal ou pas cette annonce ?
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Par laurence (Date : 2018-10-25 16:41:53) |
Bonjour je suis sur le point de vendre ma voiture qui aura 4ans la semaine prochaine dois je faire quand même le contrôlre technique
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Par stephanie (Date : 2018-10-09 16:51:49) |
Bonjour,
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Par Fati (Date : 2018-10-05 19:57:48) |
Bonjour
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Par Eric (Date : 2018-09-15 18:59:21) |
Bonjour, je suis artisant un j'ai un camion de 2000 qui ne peut plus passer le controle, la benne est bouffé par la rouille, je n'ai pas les moyens de le restaurer, je l'ai mis en vente pour rénovations ou pour pièces, le moteur est encore très bon, les personnes veulent me l'acheter, quand je leur demande si ils sont professionnel il me dise que c'est pour l'export, est ce que les choses sont différentes quand c'est pour l'export !? merci pour votre réponse
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Par Franck (Date : 2018-09-01 17:00:30) |
Je voudrais savoir quel est le délai maximal pour annuler la vente d'un véhicule entre particulier vendue sans CT.
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Par Costeph (Date : 2018-08-26 19:52:53) |
Bonjour
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Par fred59 (Date : 2018-06-10 17:21:17) |
Bonjour,
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Par Ziarra33 (Date : 2018-04-11 21:01:07) |
Bonsoir,
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Par Bruno59213 (Date : 2018-04-09 10:58:39) |
Bonjour,
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Par (Date : 2018-03-10 10:03:30) |
Après avoir acheté une clio en "l'état", ma fille s'est rendu compte que le CT datait de 8 mois ! et que la carte grise était toujours au nom de l'ancien propriétaire (+ de 7ans). Voiture payée 600 euros. Peut elle faire elle-mêle le CT et peut elle faire la CG ? Sinon, le mettre à la casse ? (bien sûr, elle est consciente de s'être fait avoir mais c'est trop tard, le vendeur ne répond plus au téléphone....
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Par loulou (Date : 2018-02-27 15:56:11) |
Mon fils me cede sa voiture sans controle technique
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Par L'ange Blonds (Date : 2018-02-07 23:03:13) |
Bonjour,
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Par mariah (Date : 2018-01-21 09:46:41) |
Bjr j'ai acheté une 406 mais je m'en sert pas pour l'instant car ya quelque réparations a faire,doit je obligatoirement passé le contrôle sachant que jmen sert pas et quel reste au garage...merci de votre réponse c urgent.
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Par roll351 (Date : 2018-01-14 05:19:23) |
Bonjour, j'ai signé un acompte pour l'achat d'une voiture dans un garage, la voiture à 151000 km.
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Par Marlex (Date : 2017-12-14 20:36:32) |
Bonsoir, voila j'ai acheter une saxo sans contrôle technique, sans connaître les obligations lors d'un achat d'un véhicule et ma "belle-soeur" ma pousser a acheter sans ct car elle même la fait. Donc étant donné qu'en plus le vendeur ma donner qu'une ancienne contre visite je ne savais pas qu'elle était les frais réelle, je me suis donc rendu à Norauto qui eux mon fait un devis pour les réparations et surprise 1600¤ de réparations j'ai donc passer un controle technique me doutant qu'il y allais avoir des reparations mais aussi pour être sur de norauto. j'ai donc une contre visite et premièrement les freins de services (déséquilibre important arrière)2- Collecteur d'échappement fuite importante. 3- Opacite des fumées d'échappement.Et je vous fait part des reparations qui ont était effectué aujourd'hui part piéces auto. Set de disque de frein / plaquette / kits cables de freins / et les 2 pneus avant. ( ps: quand j'ai était récuperer la voiture ils m'ont dis qu'il n'ont pas pu effectuer toutes les réparations car elle est rouiller , apparament ils n'ont as changer qu'elle chose au frein. Trés bisarre, je remercie celle ou celui qui arrive à m'éguillier car je suis trés inquiétte. Coordialement
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Par Garfild37230 (Date : 2017-12-13 00:17:56) |
Bonjour j ai acheter un camion il y a 3 semaine , dès le lendemain j ai eu des bruit bizarre , j ai donc fais un diagnostic chez un garagiste 2 jour après, il me dit que le camion n aurai pas dû passer au contrôle vu les problèmes qu il a , le contrôle date de 4 jour avant la vente, j ai donc demander à faire un contrôle technique volontaire, et là ce n est pas du tout la même version , il y a beaucoup de chose à corriger !qu est ce que je pourrais avoir comme recours sachant que le vendeur ne veut rien entendre ! Merci de votre aide
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Par Simon84 (Date : 2017-12-08 17:27:42) |
Bonjour,
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Par 01legros (Date : 2017-11-16 16:39:57) |
Bonjour je souhaite vendre ma 406 coupé dont je viens de cassé le moteur suite à une pierre qui m'a explosé le carter d'huile... un acheteur veut me la prendre uniquement pour pièces, il a l'a même voiture et veut piocher dedans quand il a besoin de pièces, il ne demanderas pas de nouvelle immatriculation, ne rouleras pas avec et sera stocké dans son garage et bien sur le contrôle technique a plus de 6 mois, et surtout depuis la nouvelle procédure en ligne et en date du 6 novembre 2017 apparemment on est obligé de fournir la preuve du contrôle technique, est ce bien vrai? quelqu'un a t'il tester la cession de véhicule en ligne? Sinon je ne sais pas comment vendre mon véhicule, merci pour votre aide
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Par Petite étoile (Date : 2017-11-08 14:52:17) |
Bonjour, j avait une question, mon père me cède sa voiture le contrôle technique date de l'année dernière. Est il obligé de refaire un contrôle technique ou une fois qu'il me l'a cédé je peut faire le contrôle technique à mon nom ?
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