Peut-on vendre une voiture d'occasion sans contrôle technique ?

Par Gogo (Date : 2021-09-30 22:21:29)

Bonjour, je vends ma voiture sans CT à un ami qui souhaite faire des réparations lui-même avant de passer le CT + immatriculation.
Maintenant que tout est informatisé sur l'ANTS et que le dossier de mon véhicule stipule que mon dernier CT a plus de 6 mois (1 an, encore valide donc), la vente peut-elle être annulée au niveau de l'ANTS ?
Quels sont les risques de procéder ainsi ?

Par Jes (Date : 2021-08-30 09:14:25)

Bonjour. J’ai été contacté pour l’achat de mon véhicule vieux et avec bcp km, la distrib à prévoir, je ne le vends pas cher (500¤)mais rien qui n’a choqué mon interlocuteur qui voulait des le lendemain venir le chercher et me payer en liquide en « s’arrangeant pour les papiers » sans ct en l’état . Moi j’ai rétorqué que je voulais faire passer le ct avant de lui vendre (c’est la loi) et j’ai maintenu ma position. Quand il l’aura acheté ma voiture partira en export en Roumanie. Question :si je suis au clair avec les papiers de cessation, sur l’ants, le ct, est ce que je suis couverte si lui il fait n’importe quoi derrière? Je ne voudrais pas me retrouver avec pv et autres problèmes. Et s’il me fournit des faux noms adresse etc. Comme j’ai pu lire dans les commentaires ci dessous est ce que de même cela remet en question légalité de la vente ? J’espère avoir été claire et merci pour votre réponse.

Par Jes (Date : 2021-08-30 00:28:05)

Bonjour. J’ai été contacté pour l’achat de mon véhicule vieux et avec bcp km, la distrib à prévoir, je ne le vends pas cher (500¤)mais rien qui n’a choqué mon interlocuteur qui voulait des le lendemain venir le chercher et me payer en liquide en « s’arrangeant pour les papiers » sans ct en l’état . Moi j’ai rétorqué que je voulais faire passer le ct avant de lui vendre (c’est la loi) et j’ai maintenu ma position. Quand il l’aura acheté ma voiture partira en export en Roumanie. Question :si je suis au clair avec les papiers de cessation, sur l’ants, le ct, est ce que je suis couverte si lui il fait n’importe quoi derrière? Je ne voudrais pas me retrouver avec pv et autres problèmes. Et s’il me fournit des faux noms adresse etc. Comme j’ai pu lire dans les commentaires ci dessous est ce que de même cela remet en question légalité de la vente ? J’espère avoir été claire et merci pour votre réponse.

Par Yerdua (Date : 2021-04-27 13:15:17)

Bonjour. Je souhaite vendre ma voiture sans Ct à un revendeur. A-t-il le droit de la rouler pour la ramener à son garage ou doit il la chercher avec un plateau ?

Par Automotor24 (Date : 2021-02-17 13:09:49)

Bonjour . J'ai une question concernant la vente de mon véhicule. Cela fait quelques mois que ma voiture est garée . Elle n'est plus assurée et le CT est déjà dépassé depuis 2 mois . Ma question serait de savoir s'il est possible de la vendre à un ami mécanicien en toute connaissance de cause . Et qu'il puisse l'assurer et la faire passer au CT à son nom pour faire la CG ? Merci .

Par P-A49 (Date : 2020-06-28 14:20:52)

Bonjour, ayant eu un accident et besoin urgent d'une nouvelle auto je suis tombé sur une occasion qui me plais beaucoup '' entretien à jour etc''le seul hik c'est que je doit faire disque et plaquettes ce qui n' est pas un soucis. Le soucis est que j'en ai absolument besoin dans 2 jours et que le CT a plus de 6 mois. Le vendeur m'a dit '' qu'il veux bien me l vendre me déduis le prix du CT'' j' aurais donc à faire les plaquettes et disque et passer mon CT afin de pouvoir faire ma CG. Est-ce possible, légal ? Sachant que la carte grise sera barré comme vendu par le vendeur et que le CT sera donc à mon nom

Par ArnaudV (Date : 2020-05-29 19:59:46)

Bonjour j'ai deux questions.
La première est: est ce que la législation est la même en Belgique?

SI oui, j'ai acheté une voiture de 22 ans chez un revendeur professionnel. Cependant la voiture à été refusée au CT( il y a un peu plus de deux mois) car corrosion au bas de caisse. Il m'a dit que les réparations avaient été faite (par un autre garagiste). Il m'a dit de passer le CT moi même. Cependant elle à été de nouveau refusée. car il s’avère que les fameuses réparations n'ont pas été faites mais juste camouflées. Je suis revenu vers le vendeur pour me plaindre. Cependant toujours pas de nouvelles d'un geste de sa part.
Que puis je faire dans ce cas?
Merci

Par mimilou (Date : 2020-03-06 20:11:39)

Bonsoir je souhaite recuperer un vieux mercedes pour y effectuer des travaux avant remise en route il ne passera pas le controle technique que dois je faire.
Merci

Par Nina (Date : 2020-03-03 21:05:15)

Bonjour
Je viens de vendre un véhicule sans CT
J’ai noté vendu le .. sans CT... en l’etat..
Je souhaite faire le certificat de cession mais l’an préfecture me demande de certifier Sur l’honneur mes dires sinon amendes et emprisonnement.
Je ne sais plus quoi faire ?
Merci de me donner votre avis

Par corseanto (Date : 2020-02-08 15:28:28)

Bonjour
j ai acheté un 4X4 dans un garage avec control technique et 11 mois apres je veux le vendre et il ne passe pas au control a cause de corosion sur le chassis comme reparatation majeur
ai je droit a un recours car un control est valable 2 ans normalement
cdlt

Par Babc (Date : 2020-01-21 11:18:09)

Bonjour j'ai acheté une voiture à un garage et le jour de la livraison le ct avait soit disant ete oublier de faire...bref je venais de loin je décides de partir avec la voiture...problème au moment du passage au ct elle est refusée...et depuis le vendeur repousse ma demande de remboursement et de récupération de la voiture depuis presque 2 mois ....que faire ? Je risque quoi si j attends trop ? Merci

Par Amalicepiou (Date : 2019-12-17 00:30:06)

Bonsoir je vien de vendre ma première voiture sans le fameux ct obligatoire car je n’avais pas tout ses info comment puis je faire ?

Par Hervé (Date : 2019-12-16 23:26:15)

Oui

Par Jeannot (Date : 2019-12-16 00:15:54)

Bonjour je viens d acheter à un garage un véhicule d occasion de plus de 4 ans roulant mais qui ne démarre plus. Le CT a plus de 6 mois. J ai acheté ce véhicule pour en récupérer les pièces et les utiliser sur le même modèle que je possède. Suis je dans l obligation de faire quand même une CG ? Merci.

Par Renaud (Date : 2019-12-06 22:05:11)

Bonjour j'ai acheté un véhicule sans ct avec des réparation à effectuer, jai tout réparé 300 euro de frais le soucis c'est que au dernier moment je me suis aperçu que la caisse et plié donc elle ne passera pas le contrôle. Que fait annulé la vente ok mais que faire pour les 300 euros de frais que j'ai effectué ? Je possède toute les facture des pièces. Merci pour votre réponse ps: c'est inscrit vendu pour piece sur le véhicule

Par Dylan (Date : 2019-11-18 19:20:52)

Bonjour, je suis censé vendre ma voiture demain à un professionnel. Que m'arrive-t-il si il ne l'est pas?

Par Petit jean (Date : 2019-11-18 14:50:33)

Bonjour,je vais vendre mon vehicule.Le dernier contrôle technique date du mois de mai (donc toujours valable).
Doi-je refaire un controle technique pour la vendre

Par Zenki (Date : 2019-10-07 21:15:56)

Bonsoir à tous ,

J'ai posté une annonce claire sur un site de vente (contrôle de plus de 6 mois et injecteurs à remplacer).

Le future acquéreur me telephone, je lui explique toutes les réparations à effectuer sur le véhicule pour pouvoir passer le contrôle technique car sinon il ne pourra pas faire les papiers.

J'ai tout expliquer à l'acquéreur et il m'a dit que la voiture allait être réparée rapidement et que ça ne lui posais pas de soucis .

Une semaine après,il me rappelle, il n'a pas effectué les réparations dite l'or de la vente, me traite d'escro et qu'il va entamer une procédure à mon encontre.

Légalement parlant, je sais que on a pas le droit de vendre un véhicule avec un contrôle de plus de 6 mois ... mais comme il était au courant de tout et que il c'est engager à la réparer ...

Que dois-je faire ? Lui rembourser!? (500¤) ou je suis dans mon pleins droit et je dois laisser la procédure ce lancé .

Cordialement.

Par Laurent (Date : 2019-09-11 19:15:03)

Bonjour j'ai acheté une voiture avec un concessionnaire , la voiture a 10 mois mais il m'a pas donné le contrôle technique est normal ?

Par rico (Date : 2019-08-23 14:59:06)

J'ai fait l'aquisition d'un vehicule d'occasion il y 'a 1 mois avec CT fait par l'ancien proprietaire . Je dois me separer de cette voiture . Ma question est la suivante : est ce que je suis obliger de faire une visite au CT pour la mettre en vente ; sachant que le dernier remonte à moins de 2 mois?

Par MIMIE (Date : 2019-08-23 08:40:22)

J'ai vendu mon véhicule qui aura 4 ans le 24 novembre elle part la semaine prochaine le ct est il obligatoire

Par Simon (Date : 2019-08-15 13:54:26)

Bonjour,

J'ai vendu ma voiture il y'a 3 jours avec un CT dépassé (plus de 6 mois), j'ai fait la cerfa de Cession avec l'acquéreur et j'ai barré ma CG datée signée, ainsi la voiture et la CG ont été récupéré par l'acquéreur le jour même...
En voulant déclarer la cession sur ANTS je me rends compte que mon contrôle est dépassé du coup j'appelle l'acquéreur pour reporter la vente et éventuellement passé le contrôle, il refuse et il me répond pas...

Je suis bloqué car je ne peux pas déclarer une vente sur ANTS sans CT et la voiture est toujours chez l'acquéreur qui refuse de trouver une solution, qu'est ce que je peux faire svp ?
Merci d'avance pour votre aide

Par Melisa (Date : 2019-08-08 19:57:39)

Bonjour, je souhaite vendre une voiture sans CT à un garage, est ce possible? Doit il me fournier un papier d'achat ou de cession de vehicule?

Merci

Par Flo (Date : 2019-07-15 23:29:32)

Bonjour je souhaite vendre un véhicule sans controle technique.
J'ai eu un acheteur potentiel mais il a refusé car il m'a dit qu'il pourrait pas la remener sans contrôle technique.
À t il droit de ramener le véhicule sans controle technique jusqu'à cher lui ? Y a t il un délai pour le contrôle technique après l achat du véhicule ?

Par COCO (Date : 2019-07-09 13:17:00)

Bonjour,
J'ai acheté une voiture neuve auprès d'un concessionnaire avec la reprise de l'actuelle.
Je ne recevrai la nouvelle voiture qu'en septembre, mais l'actuelle doit passer au CT le 16 juillet, c'est à dire 2 mois avant.
Est-ce que dans ce cas le CT est obligatoire ?
Merci

Par André (Date : 2019-06-03 19:50:31)

Ma fille avait une voiture une Clio 2 cette voiture n'a pas roulé depuis le contrôle technique. Aujourd'hui le contrôle technique est passé de 8 mois, elle avait un acheteur celui-ci la prenait pour 1000 ¤, lui-même aurait passé le contrôle technique, avant de demander la carte grise, ma fille a barré la carte grise, vendue a né état, le lendemain l'acheteur est revenu, il n'avait pas l'argent, pour récupérer la voiture, cette voiture est dans le garage, ma fille et parti à l'étranger, elle m'a demandé de la vendre; que dit la loi, merci

Par JCG28 (Date : 2019-05-31 18:35:45)

Bonjour,
Je possède un véhicule immobilisé dans un garage depuis 3 ans pour cause de malversation d'un employé du garage. Le véhicule avait été déposé par remorquage lors d'une panne.
Un procès est en cours toutefois le garage accepte que je récupère maintenant le véhicule.
Je ne m'attarde pas sur la malversation, mais toujours est-il que la carte grise a été barrée et mentionnée comme vendu le XX XX 2016 à notre insu.
Pour récupérer le véhicule, je souhaite donc vous solliciter pour un duplicata, mais sachant que le véhicule n'a plus passé de contrôle technique depuis 2016. Comment puis-je procéder ? Le centre de contrôle technique acceptera-t-il de faire cet examen à ma charge. En cas d'immobilisation pour travaux et obligation d'une nouvelle présentation, puis-je entre-temps demander le duplicata de la carte grise ?
Dans l'attente de vous lire.
Cordialement.

Par fred (Date : 2019-03-27 21:13:25)

Bonjour,
je souhaite vendre un véhicule (j'ai un acheteur intéressé) qui a passé le CT mais qui nécessite une contre-visite. Les 2 mois pour la faire sont écoulés depuis 3 semaines. Puis-je la vendre quand même ? Sinon, quels sont les risques ?

Par Nabil (Date : 2019-03-10 23:39:37)

Bonsoir
J ai vendu ma voiture mais avec un contrôle technique de plus de 6 mois. Est ce que je peux déposer le certificat de ces session à la mairie merci

Par Hartil (Date : 2019-02-14 15:49:27)

Bonjour,

Je souhaite mettre en vente mon véhicule pour lequel je dois passer le CT et qui sera soumis à contre visite pour diverses raisons.
Depuis la nouvelle réforme sur le CT est-il toujours possible de vendre ce véhicule dans un délais de 2 mois après avoir passé le CT ? (dans la mesure ou l'acheteur est clairement au courant de l'état du CT recalé)

Merci
Cordialement

Par FENDERMUSICTRAIN (Date : 2019-01-30 17:50:54)

BONJOUR bizarre la loi ne semble pas être pour les commissaires priseurs ,ils se fichent pas mal de la réglementation sur les contrôles des véhicules vendus ......normal ou pas cette annonce ?

Matériels et véhicules vendus en l’état, sans réclamation possible après l’adjudication
Les véhicules sont vendus sans contrôle technique
Enlèvements possibles dès la fin de la vente après complet règlement du bordereau sur place
Tous les acheteurs sont responsables de leur lot dès l’adjudication prononcée

A VOTRE AVIS ?
Cordialement
jp

Par laurence (Date : 2018-10-25 16:41:53)

Bonjour je suis sur le point de vendre ma voiture qui aura 4ans la semaine prochaine dois je faire quand même le contrôlre technique

merci de votre reponse

Par stephanie (Date : 2018-10-09 16:51:49)

Bonjour,
je souhaite vendre ma voiture pour pieces, plusieurs personnes me propose de l'acheter et passer eux meme le ct. Dans ce cas que dois je mettre sur la carte grise ?
merci

Par Fati (Date : 2018-10-05 19:57:48)

Bonjour
Je voudrais vendre ma voiture . Mon ct est valable jusqu’au 12/10/18
Est ce que si je la vends entre aujourd’hui et le 12 c’est ok pour l’acheteur de faire la carte grise
Est ce qu’il se base sur la date de vente (= à moins de 6mois) ou alors la date où la personne va faire sa démarche de carte grise ?

Par Eric (Date : 2018-09-15 18:59:21)

Bonjour, je suis artisant un j'ai un camion de 2000 qui ne peut plus passer le controle, la benne est bouffé par la rouille, je n'ai pas les moyens de le restaurer, je l'ai mis en vente pour rénovations ou pour pièces, le moteur est encore très bon, les personnes veulent me l'acheter, quand je leur demande si ils sont professionnel il me dise que c'est pour l'export, est ce que les choses sont différentes quand c'est pour l'export !? merci pour votre réponse

Par Franck (Date : 2018-09-01 17:00:30)

Je voudrais savoir quel est le délai maximal pour annuler la vente d'un véhicule entre particulier vendue sans CT.
Je découvre ce jour cette loi ...
Et mon achat ultérieur m'a réservé énormément de surprises (véhicule à l'arrêt depuis l'achat)
Merci pour votre réponse

Par Costeph (Date : 2018-08-26 19:52:53)

Bonjour
J’envisage d’acheter une nouvelle voiture et je voudrai vendre l’ancienne .. je sais qu’au vue des nouvelles mesures de CT , elle ne passera pas le CT.
Je voudrai donc la vendre en l’état sans le CT.
Suis je obliger de faire le CT ? (Dépenser 100¤ en l air?)
Merci

Par fred59 (Date : 2018-06-10 17:21:17)

Bonjour,
j'ai fait échange de ma fourgonnette F1 contre une autre fourgonnette F2.
le propriétaire de la F2 l'avait acheté sans CT le 26.04.18.
il n'a pas fait sa carte grise.
il a passé le CT de la F2 le 01.06.18 pour faire l'échange avec ma F1 qui elle est dans la légalité CT de moins de 6 mois ce samedi 9.06.18.
bien il m'a mis au courant de cette situation avec pour consigne de faire 2 cartes grise l'une derrière l'autre.
mais lors de mise en relation avec le site "service public carte grise officiel"
je m'aperçois qu'il faut absolument un CT de la F2 de la 1ère vente et de plus au delà d'un mois sans carte grise une amende est possible.
ai je le droit de rouler avec la F2 ?
comment peut finir cette affaire ?
merci pour vos réponses

Par Ziarra33 (Date : 2018-04-11 21:01:07)

Bonsoir,
J'ai vendu un véhicule avec un CT de + de 6 mois (je sais maintenant que c'est illégal). J'ai présenté dans l'annonce tous les problèmes du véhicule et ai annoncé la date du dernier CT. L'acheteur était d'accord pour me la prendre sans le CT (messages à l'appui). Deux jours après, il me dit que l'alternateur à lâché. Devis de 365¤. L'acheteur souhaite une annulation de la vente et un remboursement. D'après les précédents commentaires, j'ai bien compris qu'il était dans son droit. J'ai malgré tout deux questions : Puis-je refuser la reprise du véhicule ? Si je dois reprendre le véhicule, comment faire pour avoir une nouvelle carte grise ? (cession faite au niveau administratif, carte grise barrée)
Merci d'avance pour votre réponse

Par Bruno59213 (Date : 2018-04-09 10:58:39)

Bonjour,
je voudrais acheter un véhicule pour restauration. Le propriétaire actuel m'a pas pu passer le CT suite à un problème de rotule sur le pont arrière du véhicule. Je suis au courant et je vais y remédier. Mais puis-je acheter le véhicule de 1991 sans CT en vue de sa restauration et ensuite la passer au CT ? Je n'aurais pas pu faire la CG puisque je n'aurais pas le CT de moins de 6 mois !C'est la chat qui se mord la queue.

Par (Date : 2018-03-10 10:03:30)

Après avoir acheté une clio en "l'état", ma fille s'est rendu compte que le CT datait de 8 mois ! et que la carte grise était toujours au nom de l'ancien propriétaire (+ de 7ans). Voiture payée 600 euros. Peut elle faire elle-mêle le CT et peut elle faire la CG ? Sinon, le mettre à la casse ? (bien sûr, elle est consciente de s'être fait avoir mais c'est trop tard, le vendeur ne répond plus au téléphone....

Par loulou (Date : 2018-02-27 15:56:11)

Mon fils me cede sa voiture sans controle technique
je le ferais plus tard
est ce possible
merci

Par L'ange Blonds (Date : 2018-02-07 23:03:13)

Bonjour,
en voyant cette article, je suis perplexe sur plusieurs point.Mon camions viens de tombé en rad (administrativement), sachant que c'est mon outils de travail, j'en est trouvé plusieur sur le bon coin, même modele que le miens.

J'ai trois questions :

1er : - Si un vehicule est vendu sans ct.
combien de temps avons nous pour faire les réparations ?
peut'on faire la carte grise même après six mois en cas ou le temps des
réparations est trop long ?
(la meca est un hobbi, mais defoit les week end sont long)

2eme : - une fois les réparations effectué, complète ou minimum pour qu'il soit
accepté pour une contre visite, nous pouvons directement faire la
demande de carte grise ?

3eme : - au moments de l'achat, si j'appel mon assurance pour quel m'assure
pour le retour.
- Suis-je obligé d'avoir un contrôle technique?
- Si le véhicule est resté sans assurance, sans contrôle depuis plus
d'un ans est ce que cela peut posé problème ?

Dsl pour toute mes question, mais il y a deux ans j'ai acheté un Vito pour travaillé et le vendeur ma bien eu, je n'est pu faire la carte grise, j'ai pu resté assuré pendant deux ans, et passé a chaque contôle routier mais la mon assurance ne veut plus et projète de ma radier pour non presantation de carte grise à mon nom. Donc plus d'assurance, plus de camions, plus de travail (je suis antenniste a mon compte).
donc surtout même pas chère, n'achaté jammais sans voire la carte d'identité avec photo et correpondance des noms de la carte grise, noublié jammais aussi le Certificat de situation du vehicule, datant si possible du jour de l'achat.
Merci pour vos réponse.
Sincère salutations a toute l'équipe.

Par mariah (Date : 2018-01-21 09:46:41)

Bjr j'ai acheté une 406 mais je m'en sert pas pour l'instant car ya quelque réparations a faire,doit je obligatoirement passé le contrôle sachant que jmen sert pas et quel reste au garage...merci de votre réponse c urgent.

Par roll351 (Date : 2018-01-14 05:19:23)

Bonjour, j'ai signé un acompte pour l'achat d'une voiture dans un garage, la voiture à 151000 km.
J'avais besoin d'une voiture rapidement et c'est pour ça que j'ai accepté de la prendre malgré qu'il n'y ai pas les papiers d'entretien et factures précédente en faisant confiance car la distribution, vidange, filtre, niveau, pneu, frein va être changé et apparemment tout à été révisé dessus et avec une garantie de 3 mois moteur.
Le garage m'avait dit qu'il ne connaissait pas le premier propriétaire car il avait seulement la carte grise du précédent propriétaire et qu'aucunes infos ne lui avait été donné sur le passé de la voiture. En fait c''est un autre garage qui lui a vendu car il m'a dit qu'il vend des véhicules plus chère qui ont entre 30000 et 40000 km, la mienne en à 150000.
J'ai découvert que le premier propriétaire était une auto école alors je m'inquiète sur l'état de la voiture.

Aussi et voici ma question la plus importante que je voulais vous demander, je n'ai pas vu le contrôle technique vu qu'il n'a pas été fait, si j'envoi une lettre au garage avant qu'il le font faire serai je dans mes droits pour annuler la vente? Au moment de signer l’acompte le vendeur m'a dit que c'était pour réserver, c'est plus tard que j'ai sus qu'un acompte ne peut être annulé, mais dans ce cas si, si j'envoi la lettre avant que le CT soit fait prouvant donc que je n'ai pus le voir et donc que la vente n'est pas correct par rapport à :
Article 5 bis
Modifié par Décret n°2004-568 du 11 juin 2004 – art. 1 JORF 19 juin 2004
Tout vendeur professionnel ou non professionnel d’un véhicule automobile soumis à la visite technique prévue par les dispositions des articles R. 323-22 et R. 323-26 du code de la route remet à l’acheteur non professionnel, avant la conclusion du contrat de vente, le procès-verbal de la visite technique établi depuis moins de six mois, ainsi que les procès-verbaux des éventuelles contre-visites.
Ce ou ces procès-verbaux sont visés par le contrôleur agréé par l’Etat, conformément aux articles R. 323-7 et R. 323-8 du code de la route. Que puis je faire pour annuler? Merci

Par Marlex (Date : 2017-12-14 20:36:32)

Bonsoir, voila j'ai acheter une saxo sans contrôle technique, sans connaître les obligations lors d'un achat d'un véhicule et ma "belle-soeur" ma pousser a acheter sans ct car elle même la fait. Donc étant donné qu'en plus le vendeur ma donner qu'une ancienne contre visite je ne savais pas qu'elle était les frais réelle, je me suis donc rendu à Norauto qui eux mon fait un devis pour les réparations et surprise 1600¤ de réparations j'ai donc passer un controle technique me doutant qu'il y allais avoir des reparations mais aussi pour être sur de norauto. j'ai donc une contre visite et premièrement les freins de services (déséquilibre important arrière)2- Collecteur d'échappement fuite importante. 3- Opacite des fumées d'échappement.Et je vous fait part des reparations qui ont était effectué aujourd'hui part piéces auto. Set de disque de frein / plaquette / kits cables de freins / et les 2 pneus avant. ( ps: quand j'ai était récuperer la voiture ils m'ont dis qu'il n'ont pas pu effectuer toutes les réparations car elle est rouiller , apparament ils n'ont as changer qu'elle chose au frein. Trés bisarre, je remercie celle ou celui qui arrive à m'éguillier car je suis trés inquiétte. Coordialement

Par Garfild37230 (Date : 2017-12-13 00:17:56)

Bonjour j ai acheter un camion il y a 3 semaine , dès le lendemain j ai eu des bruit bizarre , j ai donc fais un diagnostic chez un garagiste 2 jour après, il me dit que le camion n aurai pas dû passer au contrôle vu les problèmes qu il a , le contrôle date de 4 jour avant la vente, j ai donc demander à faire un contrôle technique volontaire, et là ce n est pas du tout la même version , il y a beaucoup de chose à corriger !qu est ce que je pourrais avoir comme recours sachant que le vendeur ne veut rien entendre ! Merci de votre aide

Par Simon84 (Date : 2017-12-08 17:27:42)

Bonjour,

Je viens vers vous pour être aiguillé dans mon problème actuel.

J'ai vendu il y a 14j ma voiture à un particulier en mentionnant dans l'annonce et sur la CG "vendu en état sans CT" avec quelques réparations à réaliser. Celui-ci habitué de cette situation m'a affirmé qu'il n'y avait aucun problème, qu'il ferait les réparations et le CT. Les documents ont été signés et la vente réalisée.

Cependant lorsque j'ai rempli le formulaire de cession du véhicule sur internet pour le transmettre à la préfecture permettant d'obtenir un code confidentiel à remettre à l'acheteur, une case apparaît signalant le fait d'avoir bien donné le CT à l'acquéreur et que dans le cas contraire j'étais dans l'inégalité sous peine d'une amende. J'ai donc de suite appelé l'acheteur pour lui expliqué ceci, il m'a répondu qu'il allait faire les réparations et passer le CT dans les deux semaines pour finaliser la cession du véhicule. Après de nombreuses relances, ils donnent des excuses et le CT est toujours pas fait.

Pour être prudent, je lui propose donc de payer le CT afin de finaliser la cession du véhicule et me protéger pénalement de cette situation. Sauf que depuis je n'ai plus de nouvelles et demain c'est le dernier jour pour moi, en tant qu'acheteur, pour envoyer le document de cession.

Je ne sais plus quoi faire, l'acheteur ne répond plus, j'ai été mal conseillé pour ma première vente et j'ai peur que ça se retourne contre moi au final.

Quelles sont mes options pour me protéger ? Je veux bien annuler la vente mais si je retrouve la voiture en pièce détachée ? Si j'envoie le document de cession à la préfecture, me sera t'il renvoyé car tout fonctionne par internet depuis mi-novembre 2017 ?

Merci par avance de votre aide...

Par 01legros (Date : 2017-11-16 16:39:57)

Bonjour je souhaite vendre ma 406 coupé dont je viens de cassé le moteur suite à une pierre qui m'a explosé le carter d'huile... un acheteur veut me la prendre uniquement pour pièces, il a l'a même voiture et veut piocher dedans quand il a besoin de pièces, il ne demanderas pas de nouvelle immatriculation, ne rouleras pas avec et sera stocké dans son garage et bien sur le contrôle technique a plus de 6 mois, et surtout depuis la nouvelle procédure en ligne et en date du 6 novembre 2017 apparemment on est obligé de fournir la preuve du contrôle technique, est ce bien vrai? quelqu'un a t'il tester la cession de véhicule en ligne? Sinon je ne sais pas comment vendre mon véhicule, merci pour votre aide

Par Petite étoile (Date : 2017-11-08 14:52:17)

Bonjour, j avait une question, mon père me cède sa voiture le contrôle technique date de l'année dernière. Est il obligé de refaire un contrôle technique ou une fois qu'il me l'a cédé je peut faire le contrôle technique à mon nom ?
Merci de votre réponse