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Dernière modification 14/10/2023

Malus au poids 2024 : règle et calcul


La fiscalité relative aux véhicules neufs en France continue d’évoluer dans une optique éco-responsable, avec un nouveau durcissement prévu du malus au poids dès 2024. Instauré depuis le 1er janvier 2022, le malus au poids s'appliquait aux véhicules neufs, essence ou diesel, excédant 1800 kg. Cependant, à compter du 1er janvier 2024, cette taxe connaîtra une mutation notoire : elle s'appliquera aux véhicules dont le poids dépasse 1,6 tonne et sera, de plus, progressive en fonction des kilos excédentaires.


Le poids pris en compte est celui en ordre de marche. Il inclut les accessoires et les équipements installés dès la fabrication, 90% des liquides essentiels au fonctionnement du véhicule, 90% de l'eau propre et le poids du conducteur, qui est standardisé à 75 kg.

Voici un détail du barème prévu en 2024 :

  • De 1600 à 1799 kg : 10€ par kg excédentaire
  • De 1800 à 1899 kg : 15€ par kg excédentaire
  • De 1900 à 1999 kg : 20€ par kg excédentaire
  • De 2000 à 2099 kg : 25€ par kg excédentaire
  • Plus de 2100 kg : 30€ par kg excédentaire

Exemple de calcul du malus au poids


Prenons l'exemple d'une voiture X, pesant 1 900 kg, achetée en 2024 :

Malus = (1900kg-1600kg)×20€/kg
Malus = 300kg×20€/kg
Malus  =  6000€

Hybride rechargeable : une "ristourne" ?


Les véhicules hybrides rechargeables, jusqu'ici épargnés, seront également assujettis à cette taxe en fonction de leur masse en ordre de marche dès le 1er janvier 2025. Un allègement est toutefois prévu pour ceux présentant une autonomie supérieure à 50 kilomètres : il sera possible de bénéficier d'un abattement de 200 kg (dans la limite de 15% de la masse du véhicule). Ainsi, un hybride rechargeable pesant 2 tonnes, et justifiant de plus de 50 kilomètres d’autonomie électrique, pourrait voir son poids fiscal ramené à 1 800 kg, soit une taxe de 3 000 euros, conformément au nouveau barème.


Exemple


Considérons maintenant une voiture Y, hybride rechargeable de 2 100 kg, avec une autonomie en mode tout électrique de 55 km. Le véhicule bénéficie de l’abattement de 200 kg grâce à son autonomie supérieure à 50 km. Si cet abattement dépasse 15% de la masse totale du véhicule, l'abattement est limité à 15% de la masse totale.

Abattement = min(200kg,0.15×2100kg)
Abattement = min(200kg,315kg)
Abattement = 200kg

La masse fiscale de la voiture Y devient donc :
Masse fiscale = Poids-Abattement
Masse fiscale = 2100kg-200kg
Masse fiscale = 1900kg

Pour le malus applicable, on reprend le barème indiqué précédemment :
Malus = (Masse fiscale-1600kg)×Tarif
Malus = (1900kg-1600kg)×20€/kg
Malus = 300kg×20€/kg
Malus = 6000€

Cumulé avec d'autres malus ?

Ce malus au poids se cumulera au malus écologique lié au CO2, qui est calculé en fonction du taux d'émission par kilomètre. Cependant, la somme de ces deux taxes ne pourra excéder le plafond du malus CO2, qui sera fixé à 60 000 euros.

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