Que faire lorsqu'une panne n'a pas été résolue par votre garagiste ? En effet, il arrive parfois qu'une avarie censée être réparée revienne très rapidement après les opérations effectuées par le professionnel. Exemple, ma voiture cale de manière inopinée régulièrement et selon le garagiste c'est la (coûteuse) pompe à injection qu'il faut remplacer. Hélas, une fois l'auto reprise et 100 km parcourus, la voiture se remet à caler de manière soudaine ...
La pompe à injection a alors été remplacée pour rien, et pire, le soucis de base n'a donc pas été résolu ...
Afin de rendre les choses plus simples en cas de litige, il est impératif que vous ayez un ordre de réparation établi avec la garagiste. Il met un cadre entre vous et le mécanicien, il détermine aussi avec précision les tâches à accomplir par le professionnel. Il faut à minima avoir un devis indiquant donc les opérations à effectuer (article 1134 du code civil). Sans cela, les contours sont flous et cela peut rendre difficile toute réclamation en justice. En effet, comment alors prouver que le mécanicien avait préconisé le changement de telle ou telle pièce ? C'est alors parole contre parole.
Ce document (l'ordre de réparation) doit être produit en deux exemplaires, et bien évidemment signé par chacune des parties.
Sachez enfin que, comme tout litige, il faut d'abord se rapprocher du mécanicien (mise en demeure RAR) avant de saisir la justice. Si vous ne le faisiez pas, le tribunal vous débouterait. Cette règle incite les gens à tenter un arrangement avant de finir dans les tribunaux qui sont saturés.
Le fait d'avoir une auto toujours ne panne après le passage chez le garagiste est directement lié à l'obligation de résultat du garagiste. Il faut donc comprendre que quand vous amenez votre auto chez un mécanicien et qu'il accepte de la réparer, cela induit implicitement l'établissement d'un contrat entre lui et vous. Les articles de loi sont les suivants : 1147, 1231, 1315 et 1710 issus du code civil.
C'est à dire que vous vous engagez chacun de votre côté à avoir des obligations. Pour vous ce sera donc de payer, et pour lui ce sera l'obligation de réparer et de rendre la voiture opérationnelle et dans le même état qu'apporté (pas de rayure ou autres dégâts).
Si la panne est toujours présente en vous rendant l'auto il n'a donc pas vaqué à ses obligations.
Si le problème se produit peu de temps après la récupération de l'auto vous n'avez rien à prouver, c'est lui qui aura la charge de la preuve. En revanche, si cela revient bien plus tard, il faudra tout de même en apporter la preuve via une expertise contradictoire.
Comme dit précédemment, la première chose à faire est de contacter le garagiste (en gardant une trace, d'où la mise en demeure en courrier RAR) pour lui faire part de votre demande. C'est à dire remettre l'auto en état à ses frais ou tout simplement le remboursement des opérations. Et si il y a un préjudice supplémentaire lié au fait que l'auto a des soucis, alors vous pouvez aussi prétendre à des dommages et intérêts (à justifier donc ...). Prenez bien en compte que la manière de rédiger ce courrier sera décisif pour que la mécanicien vous prenne au sérieux et croit que vous êtes prêt à aller au tribunal.
Si le garagiste répond et accepte alors le problème est réglé de la plus simple des manières. Si il fait la sourde oreille alors vous serez en droit de saisir le tribunal de proximité, d'instance ou de grande instance (selon la valeur du préjudice)
A savoir que pour un litige dont le coût est inférieur à 4000 euros, il faudra saisir le tribunal de proximité. De 4000 à 10 000 euros ce sera le tribunal d'instance sachant qu'au delà ce sera le tribunal de grande instance.
Si le problème a mené à un grave soucis de sécurité alors cela peut aller plus loin : le tribunal correctionnel (pénal).
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Dernier commentaire posté :
Par Luciole (Date : 2021-03-30 22:22:07)
Je ai crevé mon pneu avant droit sur route donc je ai été chez norauto pour le réparé et en partant de norauto je ai crevé mon pneu avant gauche. Quel recours je peux avoir contre norauto ?
Suite des 42 commentaires :
Par Draoui (Date : 2021-03-24 15:56:27) |
Je ne sais plus quoi faire je mexplique.
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Par Elshea (Date : 2021-03-22 16:13:00) |
Bonjour,
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Par AlexElo (Date : 2021-03-20 22:15:31) |
Bonjour
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Par Drogo (Date : 2021-03-14 16:52:16) |
J'ai fait faire une réparation par un mécanicien et suis tombe en panne complète 1/2 journée apres (30 Km) je me suis retourné contre ce mécanicien via la Protection juridique (a fuir !) d'une célèbre mutuelle ... un autre mécanicien va trouver un papier dans le réservoir ...Mon assurance demande une attention par ce mécanicien et la photocopie de sa pièce d'identité ! bien évidemment celui-ci refuse et mon assureur me menace de clore le dossier est-ce normal ? je ne peux pas demander la copie de sa carte d'identité !
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Par Nico78 (Date : 2021-02-19 11:33:11) |
Bonjour,
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Par Kriss31 (Date : 2021-01-03 16:51:14) |
Bonjour,
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Par Melanie (Date : 2020-12-22 00:20:16) |
Bonsoir,
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Par Ben (Date : 2020-12-13 10:23:06) |
Bonjour, mon vw t5 est allé chez Volkswagen à cause du moteur qui trembler, perte de puissance etc etc. Après 1 mois passé chez Volkswagen, j’ai eu une belle facture de 3000¤. Je suis tombé en panne quelques jours après donc retour chez Volkswagen et maintenant ils me disent que qu’un des cylindre est fissuré donc je dois maintenant changer de moteur. Que faire? Que ce passe t’il avec les 3000¤ de facture? Puis-je être remboursé? Si oui, comment? Merci
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Par Laura (Date : 2020-12-09 10:39:36) |
Bonjour,
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Par Mylène (Date : 2020-11-18 05:06:00) |
Bonjour,
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Par Ali (Date : 2020-09-15 11:20:29) |
Bonjours, ma voiture est tomber en panne il y a quelque mois, mon anti démarrage bloquer ma voiture, donc impossible de démarrer. Le dépanneur l'amène donc dans le garage, il me font donc un devis pour le calculateur électrique 1350¤ en tout. Je fais la réparation, sachant que ma voiture a été garder 2 mois et sans pret de véhicule. Je récupère ma voiture et 2 semaine après le même voyant se rallume je la ramène au garage, ou la il me font changer la bobine de démarrage. Et la apres 1 semaine toujours le même voyant et la voiture qui ne démarre plus. Jai appeler le garage et le groupe France de la marque mais ils n'ont pas l'air de bouger. Que puis je faire dans ce cas ?
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Par Matsboss (Date : 2020-09-09 23:20:45) |
J'ai une fiat bravo 2 de 2008 1.6 mjt de 240 000, bref je vais en vacances avec et boum voyant moteur puis plus de puissance le moteur s'arrête..
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Par Daniel (Date : 2020-05-08 07:10:03) |
Bonjour ça fait 2 mois que déposez ma voiture chez le garagiste à Flins sur seine e ja pas toujours réparé quoi faire svp merci beaucoup
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Par joanna (Date : 2020-03-18 13:21:00) |
En novembre j'ai passé le contrôle technique de ma voiture, elle était en bon état. Quelques semaines plus tard, elle broute, elle accélère et décélère à son gré. Je l'amène donc une premier fois fin novembre à la réparation, elle y reste 3 semaines ( sans pré de voiture), on pense à un problème d'allumage ( à cause du voyant moteur). On me la rend en décembre, et rebelote le voyant moteur est là, à mon premier trajet jusqu'au travail. Je n'utilise plus ma voiture et je la ramène le plus vite au garage.Cet fois-ci il me dit que cela peut être un problème électronique,on décide de le changer. Je récupère ma voiture encore 3 semaines plus tard ( sans pré de voiture), mais le problème revient une nouvelle fois. J'ai donc payé deux réparations pour rien... Elle y repart, il la garde un moment et me la rendre sans avoir rien fait de plus, le problème est encore présent. Puis- je dans ce cas demander un remboursement ? sans passé au tribunal, car ma voiture ne roule plus , je suis obligé d'en acheter une nouvelle, et j'ai pas envie d'engager de nouveau frai (j'ai déjà perdu plus de 1200 euro avec les repartions infructueuses... )
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Par Alis (Date : 2020-03-05 06:47:42) |
Bonjour,
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Par Dydy0510 (Date : 2020-01-07 18:23:14) |
Bonjour, j ai un soucis avec mon opel zafira 2L DCI, j ai mon véhicule qui ne veux plus démarrer donc je l amène au garage en lui soupssonnant le demarreur,il me garde le véhicule 15 jours pour final me débrancher le poste et mon affichage électronique qui ma coûter 200e avec notre demarreur faible prévoir de le remplacer, pour qu au final au bout de 7 jours même problème il démarre plus. Donc sa veux dire que le garage n'a pas fait son boulot.
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Par Poussin (Date : 2019-12-18 16:59:30) |
Bonjour!
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Par steven (Date : 2019-11-24 20:48:15) |
Bonjour
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Par titus17 (Date : 2019-11-21 20:41:27) |
Bonjour, je viens d'acheter un véhicule à une sarl auto. Une Peugeot 207 à 150000 Kms. depuis l'achat le voyant défaut moteur reste allumé. le vendeur a fait changer un debimetre, refroidisseur d'huile et le joint couvre culasse. Malgré tout ça, la panne est toujours d'actualité. ce vendeur n'a pu me fournir les factures qui ont été effectuées avant la vente, mieux encore je n'ai pas les termes de la garantie de trois mois. L'ayant sollicité, sa réponse a été claire "je ne veut plus m'occuper de votre cas". d'Après moi ça sent l’arnaque à plein nez. Quelle solutions puis-je envisager...Merci de votre réponse.
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Par vivelafrance (Date : 2019-11-07 02:17:56) |
Bonjour
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Par angelbvs (Date : 2019-10-02 23:18:12) |
Bonsoir, ma Peugeot 1007 est tombée en panne en plein boulevard il y a 4 semaines. Voyant neige qui s'affiche et impossible de passer les vitesses de la boîte automatique. Dès qu'on coupe le moteur impossible de redémarrer avant plus d'une heure. Le remorquage se fait chez Peugeot qui diagnostique un problème de calculateur. Ce dernier est changé au bout de 3 semaines car la pièce est longue à arriver. Facture 860 euros. Nous récupérons la voiture 3 semaines plus tard. Mon conjoint la ramène dans le garage souterrain et là même panne le jour même de sa sortie de garage. Voiture remorquée de nouveau. Au bout de quelques jours, j'ai enfin des nouvelles de ma voitures après plusieurs appels. Maintenant il faut changer lactionneur de passage de vitesse. Facture 1300 euros. Je trouve ça un peu fort quand même. Le problème n'est pas résolu est je dois repayer. Je ne trouve pas cela normal. La valise a encore parlé soit disant. Quel recours car je lui ai demandé de prendre en charge mais ne veut rien savoir. Merci d'avance
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Par Sophie (Date : 2019-09-20 21:28:02) |
Bonjour,
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Par chris (Date : 2019-09-16 18:42:01) |
Bonjour
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Par Citroen C4 (Date : 2019-08-23 11:00:32) |
Bonjour,
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Par jeremy (Date : 2019-07-10 10:52:54) |
Bonjour je possede une opel astra h 2008 1.7 cdti j'ai un souci jai une perte de puissance quand je monte une pente jai changer lelectrovanne du turbo ca a marcher un certain temp apres le defaut et revenu jai nettoyer la vanne egr quand jai brancher le boitier il maffiche erreur p0234 ( quand la voiture et a larret et que jaccelere je monte a 3500 tours laiguille descend tout seul et remonte ) merci davance
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Par ludovic63 (Date : 2019-07-07 15:48:26) |
Bonjour,
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Par Miko 4213 (Date : 2019-06-26 21:15:13) |
Dans une concession de la marque du véhicule sur la route au retour de vacances panne d embrayage.
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Par Remi41 (Date : 2019-06-20 01:02:18) |
Bonjour j'ai un gros soucis je suis tonber en panne sur l'autoroute le week-end du 10 juin en partant a la Rochelle le garage qui ma remorqué me dit c'est la van egr je lui répond non c'est impossible elle a été changé au mois de février. Donc la il me fait un odre de réparation et me di je vous envoie le devis mardi vue que le lundi étant férié et la il m'appelle en me disant que c'est le fafap a changé il me dit en neuf c 1800¤ or taxe et si jan veut un d'occasion c'est 1100¤ donc je le di ok pour le moin cher. J'appelle mon garage opel et il me dit fallait juste le nettoyer et sa repartait. Je dis sa au garage et me di c'est impossible qu'opel vous est di sa et juste derrière il me dit moi je le fais mes je prand 300¤ après sa opel me demande de récupérer mon fap pour expertise et la l'autre garage me dit si vous voulez récupérer votre fap c'est 120¤ quar il est consigné (c'est une pièce de ma voiture donc je vois pas pourquoi je payerai pour la récupérer surtout que sur le devis il a marqué fap adaptable et non standard) le vendredi matin je l'appel et la me di j'ai du commander une otre pièce quar votre voiture chauffe tro et hop 43¤ hor taxe et la piece est pa sur le devis donc se matin je l'appel il me di c'est bon vous pouvez la récupérer je passe ma journée dans les transports et pris une journée de taf pour aller la chercher a nanteuil dans le 79 alors que j'habite dans le 41 j'arrive au garage et di j'ai fait les essais elle monte a 90 100 elle a du mal a monter dans les tours et me di il faudrait changer le truc d'admission kar sa doi etre sa qui doit déconne et me di c'est 800¤ hor taxe je lui demande si je peux rentrer avec il me di oui donc je paye la facture 1160¤ et je pare 50 minutes plus tard la voiture na plus de puissance et la s'arrête sur l'autoroute je la rallume et des que j'accélère elle qualle je rappelle un depanner il vienne récupérer la voiture et la il me dise c'est surmant la pièce qui vous on changé et c comme si c'était boucher et la il me di c quel garage qui vous la fais je lui di le non du garage et la il me di je touche pas a la voiture quar j'ai eu des soucis avec lui avec un otre client pour le même qua. Que dois-je faire svp quar ma voiture est a Poitiers et moi Vendôme dans le 41
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Par Hanane (Date : 2019-06-19 14:30:51) |
Bonjour
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Par Hélène (Date : 2019-05-25 12:40:27) |
Bonjour, fin janvier de l'an dernier mon véhicule est parti au garage pour perte de puissance et déclenchement du ventilateur. Je souhaitais juste un devis, Le garage a changé sans mon accord ni oral ni signé, la sonde cht et a effacer les codes défaut. Montant 223¤. M'appel pour me dire que le vehicule est pret, mon conjoint y va pour leur dire qu'il est interdit d'effectuer des travaux sans accord prealable surtout si supérieur a 150¤. Le garagiste menace de ne pas nous rendre le véhicule. Mon conjoint fini par payer car sans véhicule pour travailler.. Un mois plus tard même problème, je coupe le moteur et tente de redémarrer, ça fonctionne. Je préviens le garage qui me dis de faire appel a une expertise pour faire un constat contradictoire. Le problème ne se présentant plus j'ai laissé tombé l'affaire..
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Par Caro (Date : 2019-04-27 10:43:15) |
Bonjour,
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Par Jean Jacques Db (Date : 2019-04-17 21:13:11) |
Bonjour !
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Par le hood (Date : 2019-03-07 20:37:39) |
Bonjour
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Par olivier |
Bonjour , j aurais besoin d un conseil .
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Par Jessica (Date : 2018-12-14 13:14:21) |
Bonjour, Je trouve ce post très intéressant et je me permets de faire appel à vos conseils :
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Par chest (Date : 2018-11-06 16:14:14) |
Bonjour,
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Par veroba1 (Date : 2018-10-19 15:47:06) |
Bonjour,
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Par Par Lucien (Date : 2018-10-03 13:58:31) |
PROBLEME DE BOITE A VITESSE SUR CAPTUR ENERGY TCE 90 ACHETEE 10/2016 GARANTIE 3 ANS.
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Par MARIGOI (Date : 2018-10-01 01:45:33) |
Bonjour
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Par Martin (Date : 2018-08-09 16:46:08) |
Bonjour,
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Par Alexandre (Date : 2018-05-17 22:29:15) |
Bonjour, je possède un Volvo XC 60 de 2010. En mars 2017, le véhicule, qui possède 59.000 km, roule sur l'autoroute quand le tableau de bord affiche le message suivant : "réparation urgente". Puis l'électronique se met à dérailler, le volant devient dur à tourner, et le véhicule ralentit. Par chance, je parviens à immobiliser le véhicule sur le bord de la route, mais quelle frayeur pour mes enfants, ma femme et moi-même ! La voiture est emmenée chez le concessionnaire le plus proche et le verdict tombe : le galet tendeur de la courroie de l'alternateur a cédé. L'atelier, après avoir écouté mon mécontentement pour un véhicule avec moins de 60.000 km, parvient à obtenir la prise en charge de Volvo pour cette réparation. En avril 2018, toujours en famille et sur l'autoroute, avec 73.000 km au compteur, le même message de problème apparaît. Heureusement de nouveau, nous parvenons à nous mettre en sécurité. Arrivé sur le site Volvo le plus proche (qui n'est pas le même qu'en 2017), l'atelier me contacte et m'indique que le galet tendeur de la courroie de l'alternateur est en cause. De plus, on m'indique que le bloc moteur est touché et qu'il vaut mieux voir avec le garage qui a réparé en 2017. Celui-ci accepte de rapatrier le véhicule sur son site, le constat de l'atelier est le même sur cette nouvelle panne. La concession prend contact avec Volvo pour une demande de prise en charge, mais cette fois-ci le constructeur refuse, car selon lui il ne s'agit pas d'un souci de matériel mais de réparation et d'intervention humaine. L'atelier indique lui qu'il n'est nullement responsable de cette panne. Le devis (changement de moteur) est de 14.000 ¤.
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