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Conseils-occasion > Acheter une voiture d'occasion > Vice caché, tromperie... annuler l'achat 17/11/2017

Le vice caché et l'automobile : annuler une vente


Que se cache-t-il derrière le terme de vice caché ? Quels droits avons nous lorsqu'un défaut est découvert après l'achat d'une voiture ?
Il faut savoir que vous n'aurez que deux ans pour intenter une action en justice à partir du moment où vous constatez le vice caché. Une fois ce délai passé vous ne pourrez plus vous retourner contre le vendeur, aucun tribunal ne pourra accepter votre demande. Maintenant reste à savoir ce qu'est exactement un vice caché et quelle est la procédure pour faire annuler a vente.

L'article 1641 du code civil

L'article 1641 du code civil relié à l'article L.211-1 traitant des garanties légales, indique que "le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus."

Mais quelle application en automobile ?

C'est quoi exactement un vice caché pour une voiture ?


De nombreuses situations rentrent dans le cadre du vice caché, qui est cependant difficile à définir puisqu'il doit être indécelable lors de l'achat du véhicule et doit être suffisamment grave pour gêner l'utilisation normale de la voiture. On peut donc prendre le cas d'un joint de culasse, qui n'est pas nécessairement visible au moment de la vente, et entre donc dans le cadre d'un vice caché. En revanche, des pneus, plaquettes ou disques abîmés ne pourront pas être retenus car ces éléments sont clairement visibles.

Beaucoup d'autres soucis peuvent rentrer dans ce cadre puisque la loi définit une notion importante dans le vice caché qui est le fait que "l'acheteur n'aurait donné qu'un moindre prix s'il avait connu les vices". Dès lors, un volant moteur défectueux sur le point de lâcher, des injecteurs qui se grippent sur le point de de ne plus fonctionner, de la corrosion importante non visible dégradant le châssis, ancienne voiture de taxi/auto-école/location etc ... peuvent être considérés comme vices cachés, à partir du moment où le vice est antérieur à la transaction.

Voiture neuve ?


Il est également important de préciser que les vices cachés peuvent aussi apparaître dans le temps suite à l'achat d'une voiture neuve, dans le cas d'une "mauvaise série" par exemple. Chaque élément de la voiture doit tenir un minimum de temps (ou un certain kilométrage), dans le cas contraire vous pouvez vous retourner contre la marque. En revanche, si un soucis se produit sur une voiture d'occasion après la vente, il ne sera évidemment pas possible de vous retourner contre le vendeur. Le soucis devant exister avant la vente pour pouvoir incriminer le vendeur.
Enfin, l'annulation de la vente ne peut pas être demandée dans ce cas là. On a alors affaire à l'article L 211-4 du code de la consommation : la garantie légale de conformité qui indique que "le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance" et cela pendant un délai de 2 ans (vous n'avez pas à apporter la preuve du vice).
Concrètement, vous aurez alors le droit de demander les réparations ou encore le remplacement de l'auto (sauf si le coût est disproportionné par rapport au soucis existant).

Délai de prescription pour les vices cachés ?

Les voitures neuves achetées après le 19 juin 2008 ont une prescription de 5 ans pour les vices cachés (à partir de la date d'achat en neuf du véhicule donc). Les voitures achetées avant le 19 juin 2008 ne pouvaient être impliquées dans une vice caché que jusqu'en 2013, quelque soit la date d'achat en neuf (2004 ou 2007 cela ne change pas, cela en raison de la loi transitoire qui a passé de 10 à 5 ans le délai de prescription). Plus d'informations sur la prescription des vices cachés ici.

Puis-je réparer pour pouvoir profiter de la voiture en attendant ?


Ne faîtes faire aucune réparation ! Ou alors gardez bien précieusement les pièces incriminées si vous avez réellement besoin de votre voiture (et qu'il faille donc la réparer à tout prix). Vous feriez disparaître les traces du vice dans le cas contraire, ce qui vous empêcherait alors d'avoir un moyen de preuve devant un tribunal ...

Compromis amiable

Sachez qu'il est toujours souhaitable de procéder à un arrangement à l'amiable, que ce soit pour la victime ou le coupable. Il est donc possible de le faire sans tiers extérieur si vous arrivez à nouer le dialogue. Dans le cas contraire, l'aide d'une association spécialisée peut aider. Il existe aussi les conciliateurs de justice ou encore le médiateur du conseil national des professions de l'automobile dans le cas où vous seriez embêté avec un professionnel.

Action estimatoire ou rédhibitoire

Ces deux termes sont liés à l'article 1644 du code civil. Il indique que la demande du plaignant peut être en en diminution du prix (dit estimatoire : par exemple le montant des réparations de remise en état) ou l'annulation de la vente (dit rédhibitoire). Dans ce deuxième cas, vous restituez le véhicule et le vendeur vous en rembourse le montant.

Rédhibitoire = annulation de la vente

Ce cas est particulier puisqu'il nécessitera que vous fassiez une attestation avec le vendeur pour pouvoir refaire la carte grise à son nom (il récupère l'auto et doit donc en reprendre possession). Il s'agit d'une attestation écrite précisant l'annulation de la vente qui devra être copiée en trois exemplaires minimum (deux pour le vendeur "accusé" et un pour l'acheteur plaignant), voici les détails ...
La carte grise barrée doit aussi lui être rendue.

Annuler la vente / achat : la procédure


Il y a ici deux cas de figure :

  • Si la déclaration de cession a déjà été envoyée à la préfecture : vous devez aller en préfecture (pour Paris c'est la préfecture de police avec rendez-vous pris à l'avance obligatoirement) demander l'annulation ainsi qu'un duplicata de la carte grise pour pouvoir circuler avec l'auto. Il vous faut avec vous l'attestation de l'annulation rédigée avec l'acheteur ainsi que la carte grise barrée qu'il vous aura restituée.
  • Le certificat de cession n'a pas encore été envoyé : la procédure est la même, il faut refaire une carte grise à votre nom (formulaire Cerfa n°13750*05) sauf qu'il n'y aura pas besoin d'avoir l'attestation écrite entre les acheteur et vendeur.

Dommages et intérêts en plus ?

L'acheteur victime de vice caché pourra aussi demander des dommages et intérêts pour les frais dont vous vous serez acquitté (dépannage, carte grise, location d'un véhicule de prêt...).
Attention, seules les dépenses liées au préjudice en rapport avec le vice caché pourront être réclamées.

Mise en demeure : première étape de votre demande

Suite à la découverte du vice caché, il faudra donc faire appliquer la garantie légale contre les vices cachés (art. 1641 du code civil cité plus haut) en contactant le vendeur par le biais d'un courrier de mise en demeure en recommandé avec accusé de réception.
Plus votre courrier sera convaincant, plus il sera pris au sérieux par le vendeur qui aura alors plus tendance à coopérer ... Pensez donc à présenter un courrier "propre", bien rédigé et sans faute d'orthographes. Pensez aussi à citer l'article de loi et bien persuader le vendeur que vous serez prêt à aller au tribunal (même si ce n'est pas vrai).

Aller en justice

Si le vendeur ne veut rien savoir, adressez-vous au tribunal d'instance (votre véhicule vaut moins de 10 000 €) ou de grande instance (son prix est supérieur à 10 000 €). Mentionnez la garantie légale des vices cachés. Plus d'infos ici.

Se décharger d'un vice caché en tant que vendeur ?

Pour vous prémunir contre un recours de l'acheteur, il est possible d'insérer dans le contrat de cession une clause stipulant que « le véhicule est vendu en état et sans recours possible contre tous vices cachés » (jurisprudence/ Cour de cassation 3ème chambre civile du 26/06/1990). Utile dans le cas de "vieilles" voitures... Dans ce cas, l'acheteur accepte par écrit de se résigner de réclamer quoique ce soit en cas de vice caché. Bien sûr, il est déconseillé de signer ce genre de chose même si cela ne présage pas forcément que le vendeur est un escroc.

De plus, il est bon de noter qu'il ne suffit pas d'invoquer l'existence d'un vice caché pour en obtenir gain de cause puisqu'il faut également le prouver. Donc, tant que l'acquéreur n'a pas apporté de preuve, vous ne serez tenu d'accepter une conciliation. En général, vous serez convoqué à une expertise, organisée et à la charge de l'acheteur et, si cela se présente, il sera opportun de vous y faire représenter par un expert afin de conserver vos droits (ce que l'on appelle donc expertise contradictoire) ... S'en suivra alors une réconciliation à l'amiable, ou une procédure selon les cas.

Exception

Le vendeur ne peut se décharger que des vices qu'il n'a pas connaissance ... Si par exemple vous avez signé cette décharge mais que vous remarquez par la suite un vice qui était connu du vendeur, là il pourra être impliqué. Bien évidemment, il n'est pas facile de prouver qu'un vice était connu du vendeur (sauf factures liées au problème ou bricolage bien visible).

Expertiser un vice caché



Pour savoir si le vice caché peut se prouver, vous pourrez faire appel à un expert indépendant qui constatera ou non le vice caché (de 200 à près de 1000 si il faut démonter un grand nombre d'éléments). Cependant, devant la justice seul un expert judiciaire pourra apporter une preuve irréfutable ... Le prix avoisine cette fois ci les 2000 euros. Cependant si la faute du vendeur est avérée il devra payer les frais (dont ceux de l'expert) dans le cadre de l'article 700. Vous pourrez aussi demander à être dédommagé de tous les frais qu'ont induit l'immobilisation de votre voiture en panne (location de voiture, transports en commun ...). A savoir que si vous voulez avoir une preuve du vice caché il ne faut donc surtout pas effectuer de réparations ou alors garder de côté les pièces incriminées (cela n'est pas toujours possible, cela dépend du problème concerné). En effet, une fois les pièces défectueuses remplacées et/ou touchées la preuve disparait. Votre auto doit rester à "portée d'expert" pour la procédure en justice.

Comment éviter le vice caché ?


Pour vous prémunir de tout vice caché ou presque vous pouvez vous faire accompagner d'un expert lors de la visite de l'auto moyennant entre 100 et 200 euros. Cependant, ce dernier ne pourra peut-être pas détecter certains problèmes liés au moteur dans ce petit laps de temps. Par exemple, le problème connu des Audi A3 2.0 TDI 140 entre 2004 et 2006 concernant la culasse poreuse n'est pas facilement détectable sur un petit trajet. Néanmoins, faire appel à un professionnel permet de réduire fortement les chances de passer à côté d'un problème.

Que peut-on inclure ou exclure en tant que vice caché ?

Tout d'abord il faut que le problème soit suffisamment gênant et caché pour l'invoquer comme vice caché. En effet certaines personnes exigent un véhicule d'occasion parfait ce qui est rarement le cas. Par exemple un petit bruit parasite qui apparait dans la planche de bord ne peut pas être qualifié de vice caché. De plus si le problème prend naissance après la vente ce ne sera pas la faute du vendeur, même si cela arrive quelques jours après. Ce n'est pas de chance mais cela arrive quelques fois.
A savoir aussi qu'un accident dissimulé ne peut pas être inclus comme vice caché, sauf si les réparations n'ont pas été effectuées "dans les règles de l'art" selon une jurisprudence. En cas de soucis électronique cela devient très compliqué de faire passer cela en vice caché. Ce genre de soucis peut en revanche être retenu pour l'achat d'une voiture neuve (le constructeur ayant une obligation de bon fonctionnement du véhicule). En effet, il faut distinguer l'achat en neuf de l'occasion. Si par exemple un autoradio lâche à 70 000 et 3 ans d'ancienneté, c'est le constructeur qui doit être mis en cause car la durée de vie raisonnablement admise de ce genre d'élément est très longue contrairement à un embrayage par exemple. Ce sont d'ailleurs les éléments concernant l'électronique qu'il est le plus facile à faire passer en garantie légale contre les vices cachés (art 1641) concernant une voiture achetée neuve.


Tout autre élément qui se contrôle facilement ne peut être pris en compte : usure des pneus, carrosserie moyenne, non fonctionnement d'un élément dans l'habitacle (exemple : climatisation) etc ... C'est aussi à l'acheteur de contrôler un minimum l'objet qu'il achète.

Si le vendeur ne vous remet pas tous les documents malgré sa promesse

Vous avez acheté le véhicule et le vendeur  vous promet la livraison (par exemple) du certificat de vente dans quelques jours car il ne l'avait pas le jour de la vente, ou encore qu'il manque des mentions importantes sur ce dernier ou même la carte grise (voir article sur les documents à fournir lors de la vente d'un véhicule d'occasion).
Dans cette situation vous pouvez exiger l'annulation de la vente auprès du tribunal et même obtenir des dommages et intérêt sur le préjudice subi ! Ne vous en privez donc pas, surtout si le vendeur est désagréable et non coopératif.

Croyez-vous vraiment à un avenir tout électrique ?

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Dernier commentaire posté


Par Automaj (Date : 2017-12-10 19:32:29)

Bonjour
J’ai acquis un véhicule Dacia Sandero Stepway Ambiance, diésel, neuf le 05/12/2016.
Ce véhicule est immobilisé depuis le 04/12/2017 pour panne mécanique, dysfonctionnement du "turbo", nécessitant un remplacement des pièces. Première visite à l’atelier sur cette panne le 27/11/2017 (deux témoins lumineux du moteur s’allumaient orange sur le tableau de bord) inspection sommaire suivie par un rendez-vous pour diagnostic le 04/12/2017. Cela faisait alors moins d’un an que j’avais acquis le véhicule neuf.
Il totalise 13 606 km à l’odomètre, or le premier entretien prévu au contrat ne se fait qu’à 15 000 km.
Deux jours plus tard, le 6 décembre, l’atelier m’informe de l’immobilisation du véhicule pour encore environ quinze jours, délai nécessaire pour la livraison des pièces depuis la métropole (nous sommes en Guadeloupe) et pour leur installation.
On ne peut m’expliquer la cause de la panne tant qu’on n’aura pas tout démonté et tout analysé ! Comment savent-ils alors si les pièces commandées suffisent ?!

C’est la seconde panne sérieuse pour ce véhicule, la première panne fut la perte de la direction assistée qu’il fallut remplacer vers le 20/09/2016 à environ 9 000 km.

Si vous me permettez, voici quatre questions.

Il me semble qu’on devrait effectuer ici deux visites d’expert, une dans les prochains jours, la seconde après la réparation de la panne afin de valider la non réapparition de sa cause pour l’instant inconnue. Qu’en pensez-vous, est-ce bien le cas ?

La mise en demeure doit bien être envoyée dès après la première visite ?

Ces circonstances vous semblent-elles suffisantes pour justifier une annulation de la vente ?

En cas d’annulation de la vente, comment est calculé le montant à déduire pour l’utilisation du véhicule pendant près d’un an ?

Merci mille fois pour vos réponses.

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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-12-10 21:11:38) : Moi je vous pose une question : Qu'appelle-t-il par "Dysfonctionnement du turbo" ?

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50 derniers commentaires postés (ordre décroissant) :


Par tfk (Date : 2017-12-05 17:40:29)


Bonjour

j'ai acheter un 3008 d’occasion chez peugot il avait 10000km la garanti constructeur a pris fin juillet 2017 aujourd'hui mon véhicule a 31000 km
j'ai depuis un mois des bruit de claquement roue gauche cote conducteur je suis aller chez Peugeot ils m'ont dit que c'est les amortisseurs sont foutu mais ils ont accepte de prendre en charge leur remplacement quand ils m'ont restitue le véhicule le mécanicien m'a dit qu'il faut changer les disques est ce que c’est normale?
MERCI


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-12-05 18:19:59) : Ce claquement est surement dû aux coupelles d'amortisseurs et non aux amortisseurs en eux-mêmes, pour les disques et plaquettes, ils ne vous les ont pas changés ?

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Par Mathieu (Date : 2017-12-05 15:42:56)


Bonjour j'ai acheté un véhicule d'occasion il y a un mois au bout d'une semaine j'entends un bruit au passage des vitesses(voiture automatique)embrayage use ainsi que le volant moteur et le véhicule me stipule que l'additif du filtre à particules est vide alors que le contrôle technique ne signale rien en ce sens.Le revendeur ne veut rien entendre. Cela rentre t'il en vice cachés ou pièce d'usure. Sachant que j'ai fait à peine 1000km en un mois.Pouvez m'aider ou me renseigner merci d'avance.


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-12-05 16:43:58) : Si c'est l'embrayage qui arrive au bout il n'y a rien à faire si ce n'est changer la pièce à vos frais. L'usure ne fait pas partie des vices cachés.
    Pour le réservoir d'Adblue il sera hélas compliqué de prouver qu'il était vide avant.

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Par Tuco (Date : 2017-12-04 13:07:09)


Bonjour j'ai vendu une 407 2lhdi année 2004et 197000kilomètres à un particulier et celui-ci m'envoie un devis de 700 euros pour changer la jauge à gasoil et deux amortisseurs défectueux selon eux alors que la voiture sort d'un contrôle technique quasi vierge . Je ne sais trop comment réagir. Merci de me renseigner


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-12-04 16:21:04) : Remettez cette personne à sa place, si elle ne veut pas d'usure qu'elle mette 5 fois le prix dans le neuf ... Non mais franchement, certains croient qu'ils ont l'entretien offert avec leur voiture d'occasion.
    Aucun de ces soucis n'est considéré comme vice caché. La jauge pouvait se voit au moment de la vente (sauf bricolage caché sur cette dernière mais j'en doute) et pour les amortisseurs ils ont été OK au contrôle : donc rien à vous reprocher.

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Par Mehdi (Date : 2017-12-03 16:08:38)


Bonjour j’ai acheté un 308 en début de semaine la voiture fesait un petit bruit au niveau des amortisseurs mais je les acheter en sachany se defaut là quelques autre défaut une fois pris la route pour rentrer chez moi car je l’ai acheté à Lille et moi vivant à paris je me suis rendu compte que la boîte de vitess tremblant énormément une fois la 5 eme vitesse enclenchée ensuite je les amener a mon mécano pour qu’il me fasse un chak up et il me dit qu’en réalité la voiture a énormément de problème au niveau du moteur qu’il manque des vis de serrage qu’il ya de l’huile qui c est infiltré dans le moteur et j’en passe au final il me dit que je risque d’en avoir pour plus de 2000¤ m is ce n’est pas tout en voulant faire la carte grise du véhicule je me rend compte que la carte crise que le vendeur m’a donné est au nom de l’ancien propriétaire et que celui-ci a déjà déposé le certificat de vente en préfecture donc impossible pour moi de faire la carte grise et quand j’appelle le vendeur il ne veut pas changer la carte grise a son nom il me dit de lui envoyer la carte grise et que lui aller faire une DA ou je ne sais quoi mais je n’ai pas du tout confiance. Je lui ai proposé de refaire le trajet jusqu’à Lille et de lui rendre sa voiture et il me rend mon argent mais il ne veut pas c soit je lui envoie la carte grise soit je me débrouille et que pour les réparations pareil il me dit de me débrouiller. Je ne sais quoi faire pourriez vous m’aide S’il vous plaît


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-12-04 09:49:24) : La voiture est au nom de qui actuellement ? Le dernier vendeur (le fameux arnaqueur) c'est bien ça ?
    Tout n'est pas clair et votre texte d'une seule phrase est totalement indigeste, merci de penser à ceux qui vous lisent.
  • Par Mehdi (2017-12-04 11:12:58) : Désolé pour l’orthographe je vais essayer d’être plus attentif.
    Oui c’est bien sa le véhicule est au nom de la personne qui me la vendu.

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Par Geoffrey S (Date : 2017-12-01 13:48:29)


Bonjour,
J'ai vendu ma clio 2, de 2004 de 80 000 Km, dans un bon état. La vente a été effectuée en Juin 2017. Après avoir passé le 1er CT nous avons du faire faire quelque réparations et le second CT a été validé. 2 mois après l'acheteur me contact et me disant que les amortisseurs avant sont non conformes qu'il y a un vice caché que c'est très grave, qu'on doit payer les réparations ou qu'ils me trainent en justice. j'ai reçus aujourd'hui une convocation à une réunion d'expertise amiable et contradictoire pour le motif : "apres avoir parcouru environ 1000 km il a été constaté un montage des amortisseurs avant non conformes (sous reserve d'expertise).
Je n'ai jamais eu aucun problème avec cette voiture, et le garagiste n'a signalé.
Qu'en pensez vous ? Avez-vous une idée de ce que je devrais faire ? Nous avons fait les réparations demandées nous avons toujours été de bonne fois je ne comprend pas pourquoi l'acheteur fait cela.
Merci d'avance.


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-12-01 17:55:29) : Il me semble que vous puissiez vous décharger du problème car c'est le CT qui en porte la responsabilité.
    Quoi qu'il en soit pas de panique, on parle d'amortisseurs très peu couteux, donc pour vous la facture sera limitée dans le pire des cas.
    Montrez que vous êtes de bonne fois et allez à l'expertise.
    Reste que tout cela me parait un peu disproportionné pour des amortisseurs ... Surtout s'agissant d'une auto aux pièces peu chères (ce serait une Série 5 pourquoi pas, et encore ...).
  • Par Geoffrey (2017-12-01 18:37:54) : C'est ce que je pensais aussi mais on m'affirme que le CT ne serait pas une preuve lors d'un vice de forme. J'ai vendu la voiture 2400 euro, et j'ai fais toutes les réparations suites au premier CT.
    J'attend donc la décision de l'expert. Merci beaucoup pour votre réponse.
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-12-02 09:03:18) : Je veux bien l'entendre, mais si cela concerne une pièce contrôlée par le CT alors là les choses sont différentes ...
    Mais je doute que le CT vérifie la conformité des amortisseurs (contrairement aux dimensions de pneus), il vérifie surtout qu'ils n'aient pas de fuite ou autre soucis du genre. Donc il est en effet probable que vous puissiez être incriminé.

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Par moselle (Date : 2017-11-30 01:37:48)


En octobre 2017 j acheté à un garage toyota yaris 2007 bva 4350 e. le jour où j viens la chercher elle tombe en panne, le garagiste la dépanne il dit que c'est la batterie, quelque jours + tard 2e changement de batterie, j envoyé recommandé pour le remboursement, il ne veut riensavoir,il la ramène chez t oyota et change l'alternateur, moi j veux plus la voiture depuis l 'achat la voiture ne roule pas, c'esty bien un vice caché ? aidez moi svp


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-30 10:49:30) : Je pense qu'il ne faut pas faire un drame d'un alternateur qui lâche ...
    Je comprends qu'on soit sensible et vite perturbé quand on a rarement affaire à une panne, mais là ça reste quand même très gentil.
    Si l'alternateur était HS avant la vente c'est un vice caché, si il a lâché juste après non ... A vous de le prouver par expertise (bref ce n'est pas viable sauf si le vendeur est gentil et qu'il reprend l'auto de son plain gré).
    Pour ma part je garderais l'auto avec en bonus un alternateur tout neuf !

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Par Chocto (Date : 2017-11-29 21:59:16)


Bonjour
J'ai vendu un véhicule début Aout, sortie de révision pour être tranquille. Quasiment 2 mois plus tard, je reçois un recommandé m'informant que le véhicule ne fait que caler, et en invoquant la garantie de vice caché le demande de le reprendre. Etant particulier, j'ai compris que mon acheteur devait amener la preuve du vice caché. Mais n'étant pas procédurier dans l'ame, est-il plus intelligent de le reprendre ? Est ce que le fait que le véhicule est été utilisé peut donner lieu à une décote par rapport au prix initial ?
Merci de vos conseil


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-30 10:42:18) : Soyez méfiant, si il n'y a aucune indication technique sur le pourquoi du comment alors il ne faut rien céder.
    La voiture cale c'est bien, mais quelle en est al raison ? Sans raison définie, impossible de dire si c'est un vice caché ...
    Dites que vous êtes de bonne fois mais que vous n'êtes pas non plus un pigeon, il faut plus de détail avec au moins un devis de garagiste. Là vous pourrez commencer à réfléchir au soucis de manière plus précise.
    Pour la décote les deux mois ne vont pas changer. Si cela arrivait longtemps après il y aurait peut-être un taux de vétusté à appliquer pour réévaluer le prix mais je ne peux le confirmer ...
  • Par (2017-11-30 22:33:07) : Merci. J'essaie cela, je vous tiens au courant.

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Par milo (Date : 2017-11-29 14:41:53)


Bonjour, j'ai acheté une mercedes classe A de 2009 il y a un mois à un particulier , je l'ai amener chez mon garagiste suite à un problème , il se trouve que la voiture à été défapé... quels sont les riques pour le vendeur et quel recours j'ai envers la personne qui me la vendu? merci


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-30 10:18:53) : C'est un vice caché et pouvez donc vous retourner contre lui. Soit il reprend l'auto soit il paie le FAP.
  • Par (2017-12-01 08:34:35) : merci, et comment prouvez que cela à été fait par lui? que risque t il?

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Par loulous (Date : 2017-11-28 21:43:09)


Bonjour j ai acheté un range rover vogue v8 de 2003 avec 154000 km en juin dernier par intermédiaire de mon garagiste mon 1 er probleme direction cassé il la réparé 2 eme probleme colonne de direction a reglage electrique cassé on dirait que sa été bricoler en démontent quelle morceaux du tableau de bord pour accéder a la colonne on s appersoi que les aibag ne sont plus la sur le tableau de bord et au niveau des jambes puis dimanche le vehicule ne démarre plus neman bloquer en j ai des marches pied electrique il non jamai marché plus verni de la carrosserie qui se bord quesque je peut fair j ai des recours pour se genre de probleme merci.


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-30 09:38:36) : Seules les problèmes non détectables peuvent être reprochés au vendeur, à savoir les éventuels bricolages non conformes à la législation (voir si le CT a été complaisant ..), les problèmes avec la colonne de direction et l'airbag manquant.
    Pour le reste il n'y a rien à faire, le vernis était clairement visible, les marches pieds non fonctionnels aussi.

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Par Lauralouis83 (Date : 2017-11-26 18:18:35)


Bonsoir je viens me renseigner car je suis un peu perdu ...... je viens d'acheter un ML d'occasion et je l'ai eu hier .... et voilà Quand le mettant en route une fumée blanche est sorti dû pot d'echappement ... 1 heure après que le vendeur ( particulier ) me La vende ! Ensuite cette après midi en rentrant je voulais donc démarrées la voiture et La super elle ne démarre pas du tout ! J'ai donc essayé de contacter le vendeur qui d'habitude répond de suite et La pas de réponse ! Donc le véhicule n'a pas bouger de place Quand il me La déposer je ne peut m'en servir ... que faire ??????? Mes économie sont biensur toute passée La dedans .... merci à tous d'avance pour vos réponses ...


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-27 10:18:56) : On est trop dans le flou à ce stade là ... On ne sait même pas ce qu'il y a.
    Faites les contrôles d'usage : niveau huile et allure de l'eau.

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Par nono (Date : 2017-11-23 12:23:50)


Bonjour,
J'ai acheté une voiture le 11/11/2017, de 2002 à 179000km.
Seulement, hier, elle est tombée en panne, gros claquements de moteur, je me suis donc arrêter et fait tracté.
Il s'avère que la voiture consomme de l'huile, non apparent à la vente.
En regardant le niveau au lendemain de la vente, il manquait de l'huile, j'en ai donc remis mais hier elle était au mini.
Est-ce un vice caché?
Cordialement.


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-24 09:48:13) : Sans pouvoir l'affirmer à 100% (on ne connaît aucun détail sur la consommation d'huile et la panne) il semble toutefois presque sur que vous êtes victime d'un vice caché. N'attendez pas et signalez à votre vendeur que les choses tournent au vinaigre et qu'il devra peut-être être mis devant ses responsabilités ...

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Par lak78 (Date : 2017-11-22 14:13:07)


Bonjour le 20/10/2017 j'ai acheté une voiture d'occasion et changé par la suite le kit courroie de distribution + joint de culasse car j'ai remarqué la présence d'huile dans mon moteur et bocal de liquide de refroidissement.je n'ai pas eu le temps de repartir à ce garage qui m'avait affirmé que j'avais fais une bonne affaire.

j'ai à ma disposition une facture qui est datée du 01/11/2017 pour ces réparations qui me permettent de rouler "tranquillement" avec ce véhicule.

près de 1000¤ de réparations juste après un achat chez un sois disant professionnel..cherchez l'erreur

que dois je faire il ne souhaite pas participer aux frais de réparation !


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-23 09:58:26) : Vous voulez le faire participer ?
    Le problème c'est qu'en réparant il n'y a plus de trace d'un éventuel vice caché.
  • Par (2017-11-23 10:15:15) : Le problème c'est que j'avais besoin d'un véhicule qui pouvait rouler sans tomber en panne 😉
    Dur de prouver les choses mais vous ne pensez pas qu'une réparation qui a lieu moins de 10 jours après l'achat est une vraie preuve??

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Par SFG751 (Date : 2017-11-21 17:16:40)


Bonjour, le 18 novembre 2017, j'ai réceptionné un véhicule d'occasion, chez un Agent de la marque Peugeot. Il s'agit d'une 208 Allure 1.2 Puretech 82 CV. Première immatriculation 30 novembre 2015. 21.500 Km. garantie prémium 1 an par la marque. Véhicule de très belle présentation, vendeur parfaitement honnête, je lui ai déjà acheté un véhicule sans aucun souci. Ors ce 21 novembre 2017, je remarque des traces d'eau rouillées sous la voiture. Je m'allonge sous le véhicule et là, la catastrophe, de nombreux éléments non visibles de l'extérieur sont atteints de corrosion perforante! Le contrat précise que j'ai un délai de 10 jours pour changer d'avis. Ce même contrat stipule également, que le vendeur doit, soit me remplacer mon véhicule à condition d'avoir l'identique sur son parc, (ce qu'il n'a pas), soit de me restituer mon ancien véhicule (ce qu'il n'a plus) soit de procéder purement et simplement à l'annulation de la vente. Je lui restitue le véhicule dès le mardi suivant,avec clés et double, carte grise en lui disant que je ne reprendrai pas ce véhicule conformément au contrat soit largement avant le délai imparti pour changer d'avis Il m'indique alors qu'il va rentrer un véhicule identique sous 8 à 10 jours et le soumettra à mon appréciation. Ca va faire bientôt un mois que je lui ai laissé mon ancien véhicule, il m'en prêté un certes de suite, et mon assurance assurant le transfert ainsi que le contrat de prêt attestent de la date de remise de mon véhicule. Fatigué d'attendre je demande conformément au contrat l'annulation de la vente. Il se fait tirer l'oreille, j'aimerais trouver une solution amiable, que faire, Merci


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-22 08:37:16) : Je ne comprends pas le problème, il va donc reprendre le véhicule non ?
    A priori la 208 alternative n'est jamais arrivée ?
  • Par SFG751 (2017-11-22 17:50:18) : Problème réglé. La 208 annoncée n'étant toujours pas là. J'ai prononcé le mot Tribunal et là, miracle le chéquier du concessionnaire est de suite sorti, la vente a été annulée, le prix m'a été remboursé sur le champ. Donc PROBLEME RESOLU, car non respect du contrat.
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-23 10:06:33) : Et bien tout est bien qui finit bien.
    C'est triste, mais les menaces sont souvent très efficaces quand il y a litige.

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Par Kris (Date : 2017-11-19 22:29:27)


Bonjour j'ai acheté une Fiat stilo avec un particulier il y a 2semaines avec un controle technique datant d'un mois auparavant notant aucun souci,hors j'ai roulé même pas une semaine avec et voilà les problèmes ont commencé:en rentrant chez moi 1h de route le pot s'est détaché,le lendemain je suis parti en centre ville pour aller l'assurer sauf que la voiture ne démarrait plus elle est restée stationner en panne sur parking 4jrs après quoi j'ai appelé un dépanneur à ma charge 86¤ pour l'envoyer à un garage Norauto ils m'ont dit démarreur donc frais avec main d'oeuvre 367¤,je récupère la voiture je pars juste de l'autre côté de la route à la station essence et là elle redémarre plus et tout le gasoil s'est vidé..Je rappelle Norauto ils viennent voir après longue insistance et là ce serait l'embout de la durite à gasoil qui aurait cassé mais qui avait été recollé avec du mastic avant la vente..Que faire vu que je n'ai pas eu la possibilité de l'assurer vu qu'elle est tombée en panne avant ?Vice caché ? Quel solution pour moi car j'ai déjà 465¤ à ma charge pour une voiture payée 900¤?


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-20 10:12:11) : Pas évident de caractériser un vice caché. Pour le mastic oui, c'en est un, mais pour le démarreur c'est litigieux.
    Tout ce qui a été changé a fait disparaitre les traces des éventuels vices cachés, donc il n'y a peut-être plus grand chose à faire si ce n'est la garder. Vu le prix, il ,ne fallait pas non plus s'attendre à des miracles (même si il faut quand même avouer que vous avez cumulé trop de problèmes et trop rapidement. Peut-être est-ce la fin ?).
  • Par (2017-11-22 13:28:29) : Merci pour votre réponse en revanche même si à 900¤ on ne s'attend pas à une voiture ss défaut je suis d'accord mais là avec l'embout raccord durite gasoil on en est à 645¤ donc au final cette voiture me revient déjà à 1575 ¤ donc à ce prix je pense avoir largement dépassé la valeur de cette voiture autrement à ce prix j'en aurai eu une bien mieux..Le mécano de Norauto me dit que le contrôle technique datant d'un mois seulement est vierge et pour lui c'est très étrange au vu de la voiture donc sûrement trafiqué c'est pas très crédible.. Contrôle technique DEKRA de Lorient si quelqu'un connait et peut me renseigner.. Merci

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Par byakuya44 (Date : 2017-11-19 22:22:19)


Bonjour,
Je viens d'acheter se samedi une Hyundai coupé, de 2011 avec 46 000 en concession
L'ayant rouler aujourd'hui (dimanche) je remarque qu'en 4 éme quand j'appuie vraiment a fond sur l’accélérateur vers 3000 tours/min l’accélération en km/h continue mais le compteur de tour fait 3000>2700>3000 et monte ensuite sans autre a coups.
En me renseignant je suspecte l'embrayage de faire des sienne.
J'ai rouler 150km depuis l'achat et seulement sur la journée de dimanche, puis-je espérer une prise en charge de la concession?
Merci


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-20 10:20:09) : L'embrayage ? Plutôt le capteur PMH côté volant moteur non ?
    Voir si ça ne viendrait pas du combiné car je pense que vous auriez aussi des ratés moteur si le capteur était en cause. A faire vérifier ...
    Pour la prise en charge on ne peut rien dire tant que l'on ne connaît la le problème exact.
  • Par byakuya44 (2017-11-22 18:28:12) : Bonjour et merci de votre réponse,
    pour le moment la concession ne peut pas prendre le véhicule, me dit que sa ne peut pas être l'embrayage car sa ne se répète pas (il m'est même compliquer de refaire venir se problème c'est vraiment aléatoire moteur chaud ou non...)

    Par contre j'entend des Claquement en 1ere au pas + la marche arrière et la 2nd craque au passage de vitesse même a chaud.
    J’espère que tout cela peut passer sous la garantie 1 ans, le véhicule m'ayant coûter tout de même 16k¤...

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Par Didi (Date : 2017-11-16 19:55:54)


Bonsoir,
J'ai acheté un véhicule peugeot 407 2.0 hdi 136 de 2008 avec 54000 km d'origine à un vendeur professionnel il y a 3 semaines. Après une utilisation normale du véhicule sur une distance d'environ 1000 km, je m'aperçois que lorsque j'accélère en 4, 5 ou 6 vitesse l'embrayage patine. J'avertis donc immédiatement le vendeur par téléphone de ce dysfonctionnement. Il me demande de lui ramener le véhicule afin qu'il change l'embrayage à sa charge ou de voir avec un garagiste proche de mon domicile. J'opte pour la deuxième solution. Après un examen et des essais sans démontage, le garagiste professionnel m'annonce d'une manière formelle que le volant moteur est également HS en plus de l'embrayage, ce qui paraît crédible sur ce type de mécanique.
J'annonce la fâcheuse nouvelle au vendeur qui me répond qu'il peut prendre en charge les frais sur l'embrayage mais pas sur le volant moteur et il commence à mettre en doute le fait que le dysfonctionnement de cette pièce mécanique n'existait peut-être pas au moment de la vente. J'en suis là pour le moment. Puis je donc parler de vice caché concernant ces deux éléments mécaniques au vendeur et en cas de refus de sa part de participer aux frais imposés par le remplacement du volant moteur, quels seront alors mes recours?
Merci d'avance de votre analyse et dans l'attente d'une réponse.
Cordialement


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-11-16 20:47:50) : Deux choses m'interpellent : Votre garagiste est très fort pour dire que le volant moteur est HS, seul un démontage de la boîte de vitesses pourra le confirmer.
    L'embrayage devait déjà bien être usé lors de la vente car celui-ci se dégrade avec le temps, pas du jour au lendemain surtout qu'il a une durée de vie de 250 000 kms en utilisation normale, donc il ne peut s'agir que d'un vice caché, votre vendeur doit mettre la main à la poche, cdt.
  • Par (2017-11-16 21:36:15) : Bonsoir Wanu 1966
    Merci de cette réponse rapide. Je ne veux pas engager les travaux tant que je ne suis pas sûr que le vendeur s'acquittera des frais. C'est pour celà que je dis bien qu'il s'agit d'une première visite. En consultant les forums, je m'aperçois
  • Par Didi (2017-11-16 21:41:15) : Bonsoir Wanu 1966
    Merci pour cette réponse rapide. Je ne veux pas engager les travaux tant que je ne suis pas sûr que le vendeur s'acquittera des frais engagés. C'est pour celà que je dis bien qu'il s'agit d'une première visite. En consultant les forums dédiés à ce problème, je m'aperçois que le volant moteur est, dans la majorité des cas HS car il s'agirait d'un problème récurrent sur cette mécanique.
    Cdt
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-11-16 22:42:28) : Comme vous le dites, dans la majorité des cas, pour ma part, je ne me prononce jamais avant d'avoir démonté la boîte de vitesses ! Cdt.
  • Par Didi (2017-11-17 00:21:51) : Message reçu. Je vous tiendrai donc au courant du résultat lorsque l'embrayage sera démonté et le volant moteur vérifié.

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Par Maelo (Date : 2017-11-15 20:09:38)


Bonjour,
Alors voilà mon problème..
J’ai vendu ma clio 3 180 000 km de 2007,il y a 3 mois à un un jeune homme qui avais tout juste sont permis et était accompagné de ces parents.
Vente le 03 août 2017,au moment de la vente la climatisation ne fonctionner pas,du coup je lui ai fait un papier m’engageant à recharger la climatisation,ce qui me paraissait normal..la il m’a appelé il y a 2 jours pour me dire que la voiture a un problème avec les injecteurs et que la climatisation était foutu!!
Et oui 3 mois après la vente l’acheteur n’avais toujours pas effectué les démarches pour recharger la climatisation..
Je lui ai dit que au moment de la vente la voiture fonctionner très bien,qu’il était au courant que la climatisation était défaillante (sachant qu’il était presser de partir avec)je voulais même qu’il repasse comme cela je serais parti la recharger..
J’ai effectuer sur la voiture tout les changements dû à l’usure normal du véhicule (plaquette de frein,pneu vidange)..
Je suis de bonne foi et cela m’enerve Qu’apres 3 mois d’utilisation de la voiture que l’acheteur me contacte sachant que je ne suis pas garant de sa conduite et je ne suis pas non plus concessionnaire donc la voiture n’est pas garanti pour une panne..
Je viens vers vous car je ne sais pas quoi faire?
Est-ce que je suis en tort?
Est-ce que le vendeur peut avoir un recours après 3 mois d’utilisation?
Dois-je attendre qu’il m’envoi Un recommander de sa part?
Merci de vos réponses
Cordialement..




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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-16 10:39:03) : Le vendeur peut même faire un recours 5 ans après ... Même 7 ! Il n'y a pas de limite sauf une : à partir du moment de la découverte il a 2 ans pour attaquer en justice.
    Mais dans les faits plus le temps passe et moins un vice caché est prouvable, donc les choses s'équilibrent.
    En gros, pour les deux problèmes cités, il ne pourra vous imposer une participation que si il prouve l'antériorité.
    Pour la climatisation vous semblez parler de ça à la légère, il se peut très bien que ce soit un problème autre. Ce n'est pas parce qu'une clim ne marche plus que c'est juste un soucis de recharge (et d'ailleurs normalement le circuit ne doit pas perdre de fluide comme ça). C'est peut-être et même surement la bouteille filtrante déshydratante qui arrive au bout, voire peut-être le compresseur.
    Une climatisation doit être utilisée toute l'année si vous ne voulez pas qu'elle fasse une crise cardiaque quand vous l'allumez aux premiers beaux jours. Beaucoup l'éteignent pendant 6 mois (le temps de l'hiver) mais ce n'est pas conseillé.

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Par annulationvente (Date : 2017-11-15 16:30:33)


Bonjour,
En tant que vendeur, comment formaliser l'annulation d'une vente ayant eu lieu il y a 2 mois, suite à la découverte d'un vice caché ?
Quels documents, quelles précautions à prendre, etc. ?
Sachant que la carte grise et les plaques ont déjà été effectuées par l'acheteur, et que celui-ci ne veut pas entendre parler d'une réparation du vice caché à mes frais, ce que j'avais proposé pour résoudre le problème (chaîne de distribution détendue et devant être à changer)...
Merci d'avance !


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-16 11:32:09) : Ce sont des écrits à formaliser vous-même avec l'acheteur (attestation signée de vous deux précisant l'annulation de la vente). Pensez à dater précisément le document pour éviter tout soucis (si le vendeur se fait flasher au retour par exemple ..).
    Le mieux reste de demander à la préfecture, elle vous précisera tout ça en détails.
    Ce sera comme une sorte de certificat de cession mais à la "sauce annulation".
    Il servira pour refaire la carte grise au nom du vendeur.
  • Par annulationvente (2017-11-16 20:09:00) : Merci pour votre réponse.
    L'acheteur refuse la réparation du vice caché à mes frais et veut m'imposer l'annulation de la vente. Est-il possible de le "forcer" à accepter la réparation ?
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-17 09:49:44) : Non, il a le choix et n'est pas obligé de le justifier hélas ...
    Je compte enrichir l'article car il manque des détails.
  • Par annulationvente (2017-11-17 10:35:08) : C'est bien ce que je craignais... bon bah tant pis je vais devoir annuler la vente !
    Merci pour vos réponses en tout cas, et bravo, quelle réactivité !!!

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Par matthieu87 (Date : 2017-11-12 17:14:52)


Bonjour, nous avons vendu avec ma compagne une clio 3 estate de 180 000 km et de 2009 pour 3 150 ¤. Il s'agit d'un père qui a acheté cette voiture à sa fille (la carte grise est au nom de celui ci). Lors de la vente,le père n'était pas présent et c'est le fils qui a essayé le véhicule (pas la fille) : pas de problèmes particuliers, nous concluons la vente.
6 semaines plus tard, elle nous informe que la boite de vitesse craque et que la 1ére et la 2éme ont parfois (pas tout le temps !) du mal à passer !
Elle nous accuse d'être parfaitement au courant de ce problème que nous lui aurions caché et nous réclame le remboursement du véhicule ou la réparation de la boite et de l'embrayage pour plus de 2 000 ¤. Auparavant, elle a fait faire aupès d'un garagiste le remplacement de l'huile de la boite.
Nous ne savons plus quoi faire, nous n'avons pas de protection juridique et nous n'avons pas non plus les moyens de lui racheter le véhicule (surtout si celui ci fonctionne moins bien!), ni de lui payer les réparations. Ce véhicule fonctionnait parfaitement avant la vente auquel cas nous aurions fait faire les réparations nécessaires.
Un expert pourra t il prouver notre bonne foi ? Si il y avait un problème dans boite avant la vente et que nous n'en ayons pas connaissance, pourra t il le voir ? Que peut t-il nous arriver ? Sommes nous responsable ?

Cette histoire nous "pourrie" la vie ! et nous ne savons plus quoi faire.
Merci pour votre aide
cordialement


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-11-12 21:10:00) : Je pense que vous allez devoir saisir un expert qui déterminera les causes de ce dysfonctionnement de boîte et donc la responsabilité de chacun. Une Expertise coûte aux alentours des 400 euros, cdt.
  • Par matthieu87 (2017-11-13 16:36:19) : Bonjour et merci pour ces infos. D'après ce que j'ai pu lire ici ou là sur internet, je crois que ma responsabilité à de grandes chances d'être reconnue même si au moment de la vente ce véhicule fonctionnait parfaitement ! De fait nous devrions lui racheter le véhicule et lui payer ses frais d'expertises, de carte grise et je ne sais quel autre dommages et intérêt. Je trouve cela parfaitement injuste. Il se peut juste que cette personne conduise très mal d'où le fait que la "panne" ne survienne pas tout le temps! en attendant, elle roule toujours avec !
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-15 10:49:37) : Pas de panique ! C'est une habitude que je vois régulièrement, les vendeurs particuliers ont très vite peur quand on les incrimine, même quand ce n'est pas légitime ...
    Bref, vous avez vendu une auto en parfait état, pourquoi penser que vous êtes forcément responsable ?
    Et pourquoi ce ne serait pas la jeune fille qui aurait détruit les synchros de boîte en ne sachant pas vraiment bien passer les rapports (un classique) ? Au final c'est vous qui devriez payer ?
    Dites à la personne (si ils vous ont écrit une mise en demeure répondez par courrier RAR, il faut garder des traces) que vous êtes de bonne fois et donc que vous exigez une expertise CONTRADICTOIRE pour être certain de votre responsabilité.
    De plus, le fait qu'ils aient touché à la boîte (vidange) pourrait éventuellement les gêner pour le moyen de preuve (en général on ne touche à rien avant de faire passer les experts).
    En gros soyez un peu plus confiant envers vous-même, car vous avez vendu une voiture en très bon état (c'est ce que vous déclarez). Pensez aussi que c'est peut-être la partie adverse qui cherche à abuser de vous, cela arrive parfois (je vois pas mal de cas passer sur le site ...).
  • Par mattheiu87 (2017-11-18 18:48:15) : Merci pour vos précieux conseils.

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Par stan (Date : 2017-11-09 09:18:21)


Bonjour

j'ai acheté un véhicule bmw 530d 193 ch
le gas est soit disant un pro car vendu avec document de pro.

déjà il m'a était vendu sans CT hors il aurait du le faire ...
- 2 problème de démarrage le gas ma dit il faut remplacer le capteur aac... sa ok sa était fait mais toujours pareil ... après il me dit il faut remplacé également le capteur pmh ... remplacé mais toujours pareil .... après me dit passé la voiture à la valise ... sa je ne fait pas car marre de payé pour une épave...
hier je le rappel ... car en panne pour la 5 ème fois...

je lui dit que je vais devoir déposé plainte pour vice caché (il à plus que sa comme pb) déjà pour le ct ... , pour les soucis cité plus haut , car je lui avait demander de reprendre son épave ... qui à refusé sa c'est très mal passé et ne veut rien entendre parlé.

j'ai ensuite appelé le propriétaire de la ste... et lui demande si il connaît bien cette voiture .
et me dit que cette voiture lui à était passé avec un PROBLEME DE WESGATE DE TURBO ( gestion électronique sur ce model) donc il me dit que normalement son vendeur devra répondre de ces actes... mais j'en doute.

à s'avoir que cette voiture j'ai fait la cg à mon nom pour ne pas être hors le lois . donc 440¤ de cg et ct + pièces ...


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-11-09 16:19:48) : Marre de la répéter, NE JAMAIS ACHETER UN VEHICULE SANS LE CT !

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Par nation (Date : 2017-11-03 06:32:30)


Victime de vice caché ( achat de voiture particulière)
Bonjour,

j'ai acheté une voiture d'occasion le mois d’août dernier, mais au bout de 8 jours la croix de distribution à casser. j'ai essayé de faire comprendre au vendeur que je ne suis pas responsable de la panne mais il veut que je lui donne 1500¤ pour la réparation... j'ai refusé. il ne veut pas faire les réparations a ses frais.

1. la carte grise je ne l'ai pas encore changé 2. la voiture est resté chez Nissan ( Garage)


je lui es demandé de me rembourser et récupérer sa voiture mais il ne veut pas soi-disant qu'il n'a pas d'argent.

Quelles sont des procédures pour récupérer mon agent où lui faire réparer la panne qui est à hauteur de 5000 ¤ (devis chez Nissan).

Merci de me donner des piste.

Cdt


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-03 08:44:10) : Il faudrait d'abord voir si le vendeur peut être incriminé ... Même si le hasard est énorme, rien ne dit qu'il en est responsable ...
    Il faudrait faire expertiser pour voir si il y a un soucis particulier :
    - Soit la distribution a été mal faite et le garage (qui l'a faite donc) peut être mis en cause. Ou plutôt le vendeur puisqu'il vous a vendue, et lui se retournera contre le garagiste (sauf si il fait partie de la maison ...).
    - Soit la panne est très précoce et vous pouvez incriminer la marque

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Par John (Date : 2017-11-02 10:45:03)


Bonjour,
J’ai vendu un véhicule Nissan Navara à un particulier il y a 2 semaines, le véhicule était passé au CT 2 semaines avant la vente.
Il comportait plusieurs défauts mineurs dont l’un s’intitulait : Soubassement – Corrosions multiples
Il y avait effectivement de multiples points de rouille visibles sur les longerons et les ailes arrière, mais aucun trou. Ceci a été montré à l’acheteur qui m’a payé le véhicule et l’a emmené.
L’acheteur m’a contacté semaine dernière et me demandait de reprendre le véhicule pour des raisons de vices cachés.
Je suis allé voir le véhicule, l’acheteur me disait que le réservoir de gasoil s’est détaché, qu’il y avait une large fissure dans un des longerons et qu’en tapant sur le longeron avec un marteau il avait percé celui-ci (trou de 5 cm). Lors du passage au CT, il n’y avait pas de fissure, ceci n’aurait jamais échappé au technicien.
Je ne sais pas ce que l’acheteur a fait subir au véhicule, mais il va le faire expertiser et essayer de me le faire reprendre par tous les moyens. Je risque de me retrouver avec un véhicule qui ne pourra peut-être plus rouler.
Peut-il avoir gain de cause pour vices cachés.



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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-11-02 22:22:47) : Impossible car si le véhicule était dans l'état décrit par votre acheteur, le CT l'aurait refusé et rendu inapte à la circulation donc vous ne risquez pas grand chose dans cette histoire, cdt.

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Par Sarah (Date : 2017-10-31 19:38:19)


Bonjour,
J'ai acheté une clio 2 phase 1 sur un particulier, le lendemain de l'achat la voiture chauffe au point de l'abondonner et revenir le soir la récupèrer quand il n'y a plus de circulation.
J'ai contacter le vendeur qui refuse d'avouer qu'elle a des problèmes.
J'ai fait un diagnostic chez Renault et résultat pompe à injection modifiée, joint de culasse HS, fuite freinage arrière, faisceaux moteur modifiée à remplacer, support moteur BV et pendulaire HS sans compter la pneumatique.
Est ce que je peux prouver que c'est un vice caché avec tous ces problèmes ?
Merci d'avance pour votre réponse.


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-11-01 07:34:50) : Il suffit de prouver un seul des vices pour avoir gain de cause.
    Vu le nombre importants de vices (faciles à démontrer qui plus est) faites comprendre au vendeur qu'il n'a aucune chance et qu'il vaut mieux qu'il participe avant d'être devant un tribunal.
    Car si il ne réagit pas, il est très simple d'utiliser les voies judiciaires : voir ici.

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Par StefM (Date : 2017-10-31 15:36:44)


Bonjour,
Il y a un mois et demi, j'ai acheté à un particulier un trafic Renault 2.0 115ch de 2011 (distrib à chaine, 111 000 kms) avec CT ok.Ce we de retour de vacances, panne sur l'autoroute, plus de compression sans signes avant coureur. Diagnostic chez le garage Renault: distribution cassée!
Est-ce que je peux me retourner contre le vendeur pour vice caché?
En vous remerciant de votre réponse, cordialement.


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-31 16:07:29) : Pour incriminer le vendeur il faut démontrer sa faute, à savoir qu'il y avait un problème avant la vente.
  • Par StefM (2017-10-31 16:21:47) : Ok merci de votre réponse.
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-31 16:33:00) : Et c'est normal, car dans le cas contraire on pourrait accuser n'importe qui de n'importe quoi ...

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Par mik (Date : 2017-10-29 14:00:36)


Bonjour je souhaite faire reprendre mon véhicule dans garage pour reprendre un autre véhicule un garagiste et intervenu en aout pour une réparations vannes egr et aujourd'hui il me dit que c le joint de culasse sans avoir démonter je voulais savoir ce que je risque si je la vend au garagiste sans rien lui dire parce ke rien ne dit que c le joint de culasse


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-29 21:43:01) : Sans démonter, on ne peut pas être certain que ce soit le joint de culasse, à moins que vous ayez de l'huile mélangée avec le LDR, cdt.
  • Par mik (2017-10-29 22:38:50) : oui mais a 2200euros la dépose repose d'un joint de culasse sa fait chère c pour sa que j'aimerai acheter une autre voiture dans un garage mais sens lui dire que Ya PE être un joint de culasse
    donc ma question est qu'est ce ke je risque si je ne di rien au garage ou je Ve acheter la nouvelle voiture

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Par Stef (Date : 2017-10-27 01:15:38)


Bonjour,
Le jour de la vente de mon véhicule BMW e91 320d avec 125000km, le voyant moteur s allume, une révision a été faite la veille par f** v***. La voiture ayant fait 2000km en un an en accord avec l acheteur j ai préférer effectuer une révision. À la suite de ce voyant défaut moteur nous sommes aller avec l acheteur dans l enseigne pour constater le probleme, reset du défaut et pour eux cela ne vient pas de chez eux. L acheteur decide de prendre le véhicule avec baisse du prix. Il amène la voiture dans un garage spécialisé BMW, passe la voiture a la valise et m annonce les défauts suivant débitmètre HS et bougie. Je prend en charge les réparations. 3 mois plus tard il me recontacte pour le turbo HS alors que celui ci a été remplacé a environ 105000km et l acheteur était au courant lors de l achat (par contre je n' ai plus la facture travaux réalisés il y a plus de 2 ans). Le turbo HS aurait pu t il être vu lors du passage à la valise. J ai proposer de partager les frais avec l acheteur. Que pensez vous de cette situation est ce correct ou une arnaque ou vice caché Vous remerciant par avance du temps accordé Cdlt


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-27 08:59:36) : Pour le turbo vous avez payé à l'aveugle, vous n'étiez donc peut-être pas (et même certainement pas ...) à mettre en cause.
    Il aurait fallu faire une expertise pour savoir si le soucis existait au moment de la vente (ce n'est parfois pas vérifiable ni prouvable). Reste maintenant à savoir ce qui a cloché sur le turbo : le palier ? Une turbine qui a cassé ?
    Il est quasi impossible d'avoir une erreur / code défaut quand on a un soucis, aucun capteur ne détecte la fatigue des ailettes et la perte d'huile d'un palier / roulement. Donc non, même avec un soucis, il n'y aurait certainement pas eu de code défaut.
    Il suffit que l'acheteur n'ait pas respecté la mécanique à froid de manière régulière pour qu'il finisse par le fragiliser (il faut attendre que l'huile soit chaude pour que le palier soit bien lubrifié).
    Donc pour conclure, c'était peut-être un vice caché mais peut-être pas. On sait juste que le turbo a lâché après la vente mais on a aucun détail pour pouvoir conclure quoi que ce soit. Il aurait été judicieux d'avoir des détails et ne pas payer de manière automatique. Vous êtes un vendeur généreux !
  • Par Chacha (2017-11-05 02:51:42) : Bonsoir
    Moi je viens de vendre un boxer le mec rentre chez lui à 500 km il m’appelle et me dit en monter à l’accélération le camion fumée noir et avai moins de pêche et le voyant moteur s’allumer. Je lui dit c’est bizarre moi sa me l’a jamais fais il me répond je démonte la vanne EGR et je vous tien informé le lendemain il m’appelle et me dit la vanne été propre mais sa a pas changer y fume vraiment noir que dois je faire

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Par Laure (Date : 2017-10-25 13:15:23)


Bonjour j'ai acheté il y a un an un Toyota RAV 4 de 2006 à 190 000Km,dans un garage.
Au bout d'un an je me retrouve avec un injecteur qui lâche et me cause une grosse panne (rampe de gazole cassée, vidange à refaire car du gazole c'est mélangé avec l'huile...) Le garage où ma voiture est en réparation me dit qu'il serait prudent de contrôler les 3 autres injecteurs tant que tout est démonté. Et là très mauvaise surprise un autre injecteur est complètement HS et les deux autres ne sont pas bons dans les normes du contrôle électronique. Donc au final 4 injecteurs à remplacer (plus de 2500¤). Certes il peut y avoir de l'usure mais avant la vente (il y a un an) si les injecteurs avaient été contrôlé ils n'auraient pas été dans les normes de contrôle au moins les deux qui sont complètement HS dont celui à l'origine de ma panne.

Que faire ? Peut-on considérer ceci comme un vice caché au moins la défaillance d'un des 4 injecteurs ? Peut-on lancer une procédure ?

Merci beaucoup pour votre réponse. Laure


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-25 17:58:03) : Franchement ça va être compliqué ... Votre seul moyen est d'intimider (peut-être à tort) l'ancien vendeur ou alors de prouver par expertise (contradictoire si vous voulez qu'elle soit valable légalement parlant) qu'il y avait bien un défaut avant la vente (sachant que c'est peut-être improuvable).

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Par mik (Date : 2017-10-23 23:28:14)


Bonjour que risque un particulier qui fait reprendre son véhicule avec une panne a un garagiste sans lui dire


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-25 18:26:37) : C'est le seul cas où il n'y a aucun risque ! Vous pouvez arnaquer un garage sans scrupule, il ne pourra se retourner contre vous (attention, je parle ici de cacher un vice ou une panne, pas de tromperie plus grave visant à mentir sur d'autres éléments comme l'identification de l'auto par exemple).

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Par Man064 (Date : 2017-10-22 19:46:17)


Bonjour j ai vendu mon vehicule et le voyant moteur s est allumé 1 semaine après l achat sachant que le voyant s est allumé avant la vente pour problème de fap, l acheteur était au courant et ma envoyé vers un garage qui nettoie les fap, coût 400¤, je récupéré la voiture et aucun voyant donc il acheté la voiture le jour même. 1 semaine après il m appelle pour le voyant qui s est rallumer. Je voudrais savoir si je risque quelque chose alors qu il etait au courant du probleme sachant que je n ai pas les moyens pour l aider a réparer la panne.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-22 21:45:34) : Vous me dites qu'il était au courant, vous avez fait ça par écrit ?
  • Par Man064 (2017-10-22 22:51:49) : Non mais il a la facture du nettoyage du fap donc c est une obliger qu il soit au courant

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Par jean-michel (Date : 2017-10-22 13:13:56)


Bonjour,
j'ai vendu mon scooter en fin juin 2017 à un particulier. Le scooter est un adiva AD3. c'est un 3 roues 300cc équipé d'un toit rétractable.
les seuls défauts indiqués dans annonce étaient la béquille latérale cassée et les plaquettes de frein à main usées.
Mon scooter a toujours été entretenu par le concessionnaire qui me l'a vendu et aucun autre problème ne m'a été signalé a la dernière révision.

l'acheteur est venu le chercher et l'a conduit pendant 900km d'affilé pour rentrer chez lui sans tenir compte du fait que ce scooter n'est pas un scooter fait pour des trajets aussi importants en une seule fois et ce malgré mes avertissements. c'est un scooter fait pour la ville et les trajets courts sur voies rapides.

Il a pris mon scooter pour une grosse cylindrée et l'a plutôt malmené.. En chemin, il est même tombé en panne d'essence sur une 4 voie..
Pour moi, des qu'il l'a emporté, il ne s'en est pas servi dans le cadre d'une utilisation normale et il a du faire surchauffer le moteur et certaine pièce ont du lacher à causes des vibration prolongées qu'il a subit pendant ces 10 heures de trop long trajet..

le 1er octobre 2017 il m'envoie un mail pour annuler la vente car il estime que le scooter a des vices cachés (carrosserie, fixation détendeur moteur, et fixation d'un amortisseur.) j'ai pas tout compris vu que je ne suis pas mécanicien.
Peut-il quand même annulé la vente alors que dès le début il n'a pas utilisé le scooter dans le cadre d'une utilisation normale?

merci d'avance pour votre réponse,
cordialement,
Jean-Michel.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-22 15:52:06) : Il peut annuler la vente si votre responsabilité est engagée, ce que je ne crois pas dans ce contexte, à défaut, vous saisissez un expert qui déterminera les conséquences des dommages causés, cdt.

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Par yalito (Date : 2017-10-22 12:42:13)


Bonjour,je viens d'acheter une nissan chez un concessionnaire sur le bon de commande il est noter que la voiture a 60000 kms mais a la livraison j'ai constaté que la voiture avait 6000 kms de plus, il m'as proposer 300.00 euros, d'après un calcule pour me dédommager d'une erreur de publication,ce calcule est il juste? merci de m'aider a eu voir plus clair, si c'est pas trop tard.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-22 15:42:51) : Cette petite somme n'est autre que de la poudre aux yeux, cdt.

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Par Elodie (Date : 2017-10-20 19:26:17)


Bonjour j'ai acheté il y a 6 jours une opel corsa de 1998 1L2 12v 57 CV 89 000 km a un particulier. Le contrôle technique a été fait le jour de la vente. Pas de défauts qui nécessitent une contre visite.
Seulement en 2 jours voiture qui donne de gros accoups et qui n'avancent presque plus avec voyant moteur allumé.
Je l'ai emmené voir un garagiste pour faire un contrôle à la valise. Et la 2 défauts ressortent: débitmètre et boîtier papillon à changer !

Que faire ? Peut-on considérer ceci comme un vice caché ? Peut-on lancer une procédure ?

Merci beaucoup pour votre réponse, Elodie.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-20 20:46:14) : Le CT ne peut pas le voir, avez vous contacté le vendeur ?

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Par kikite55 (Date : 2017-10-19 12:38:14)


Bonjour mon fils à acheté une ford focus 2000euros à un particulier, controle technique ok, mais ayant des doutes il l'a repassée au controle technique, celui ci a détecté 19 points alorrs que l'autre était quasi vierge
il l'a acheté cela va faire 14 jours demain, la personne ne réponds pas au téléphone il va envoyé un recommandé, peut il porter plainte contre lui et le garage qui a fait un controle bidouillé merci de me répondre rapidement


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-19 17:24:54) : A voir de quoi il s'agit au niveau des défauts.
    Maintenant, le vendeur peut aussi se décharger en disant que c'est le CT qui a mal fait son travail (et dans ce cas le vendeur particulier n'y peut rien).
    Bien entendu il doit s'agir d'un contrôle technique de complaisance ... Il faudrait donc se retourner contre le centre de contrôle, quelques infos ici.

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Par sissou (Date : 2017-10-17 23:31:57)


Bonsoir, je viens de vendre le 12 octobre 2017 une mercedes classe A (année 2000, 277 000 kms au compteur) en précisant bien à l'acheteur que c'était une voiture à bricoler et qu'elle n'avait pas de CT, l'acheteur l'a essayée et prise en connaissance de cause, il me l'a payée 700 euros en liquide puis est parti chez lui avec (150 kms de mon domicile). Voilà qu'aujourd'hui 5 jours après la vente, il me harcèle au téléphone pour que je lui rende 200 euros pour participer aux frais de réparations qui se porteraient selon lui à 900 euros : il aurait fait passer la classe A à "la valise", il paraît qu'elle a beaucoup de pièces cassées. Quelles sont ces pièces ? N'étant pas mécanicienne, je n'en sais rien. Il a démonté ces pièces du moteur et m'en a envoyé les photos par mail. Il me demande donc 200 euros de participation, si je n'accepte pas il ramène la voiture pour que je le rembourse. Cette voiture a toujours bien roulé, je n'ai jamais eu de problèmes avec, elle a toujours bien réussi son passage au CT. Que me conseillez vous de faire ? Avait-il le droit de démonter le moteur ?
Merci de m'aider, je suis un peu perdue.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-18 09:47:02) : Toujours vendre un véhicule avec le CT, marre de le rabâcher sur le site !
  • Par sissou (2017-10-18 16:15:26) : Tout le monde a droit à l'erreur surtout quand on y connaît rien. Merci tout de même de m'avoir lue.
  • Par bibi (2017-10-23 19:23:11) : Vous ne lui donnez absolument rien!
    Il a acheté cette voiture en connaissance de cause et en plus en espèces donc aucune preuve de la somme ni de paiement... Il a commencé à la démonter donc vous ne risquez plus rien. Vous pouvez lui conseiller de faire passer un expert (environ 250¤ à sa charge). Il devrait arrêter de vous appeler...
  • Par sissou (2017-10-26 22:00:43) : Merci Bibi, pour le moment plus de nouvelles du lascar. En fait les pièces démontées ne sont même pas cassées, j'ai montré les photos à de vrais professionnels, rien de cassé ! Encore un escroc à l'achat ! Dans tous les cas merci encore une fois !

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Par doudou (Date : 2017-10-17 11:42:43)


Je viens d'acheter une clio de 2006 2700 ¤ le vendeur m'a dit que tout était ok pas de soucis ...malgré un petit bruit croyant que cela venait du pot d'échappement mais après une visite chez le mécano celui ci m'annonça que c'était la boite à vitesses alors aujourd'hui je suis vraiment désemparé et je ne sais pas quoi faire car je n'ai pas les moyens de faire les réparations


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-17 17:02:23) : Et le CT n'a rien signalé ?
  • Par doudou (2017-10-17 17:16:25) : non rien dans le contrôle technique

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Par Bruno (Date : 2017-10-16 10:29:43)


Bonjour. J'ai acheté il y a 3 jours une audi a3 2.0 tdi 140cv dsg de février 2007 totalisant 240.000kms. Le vendeur m'a donné une facture de février 2017 pour la distribution,volant moteur et vidange. Pas de bruit suspect le jour d achat mais en faisant 700kms ce week end avec la voiture à la fin le moteur donne des accoups au ralenti et freinage avant. Je me pose la question si le volant moteur a réellement été changé et si non que dois je faire et vers qui je dois me retourner legarage ou le vendeur? Merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-16 12:32:12) : Rien ne dit que c'est le volant moteur, pourquoi cette conclusion ?
  • Par Bruno (2017-10-16 20:36:26) : J ai eu une seat et elle a eu les mêmes symptômes avant de changer l embrayage et volant moteur... je vais l' amener chez audi pour faire une recherche de panne et je verrais si c est bien ça où non...

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Par marjorie (Date : 2017-10-16 10:25:28)


Bonjour,
Je vous explique la situation vendredi nous sommes partis avec mon conjoint et sur le retour grosse perte de puissance et apres la voiture s est emballé et de la fumée blanche sorté de partout.......nous avons acheté la voiture il y a moins de 1an, est ce que l on peut se retourner contre le garagiste pour vis caché....la voiture est morte (renault scenic 1, 9l , 120cv), nous avons mis toutes nos economie et ne savons pas du tout commentfaire.merci d avancepour vos reponses


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-16 12:28:30) : Turbo HS d'après votre descriptif, retournez vous bien sur contre votre vendeur en LRAR, cdt.
  • Par marjorie (2017-10-16 13:07:50) : De plus nous l avons acheté elle avait 176757km aujourdhui elle a 180000, un turbo ne lache pas comme ca......si vous me dite que c est un vice caché alors je vais entamer les demarches merci cdl

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Par Alexbp (Date : 2017-10-15 21:49:58)


Bonjour,
J'ai vendu une golf 4 de 2002 avec 240000kms il y a 1 semaine pour 1000e, en l'état et sans Ct car turbo hs. Aujourd'hui l'acheteur me contacte pour me dire que le joint de culasse est à changer et me demande une participation.
Je lui demande de me fournir les justificatifs (devis ou facture) et là il me dit qu'il va déposer plainte pour escroquerie.
Bien entendu je n'étais pas au courant pour le joint de culasse, mais est-ce que je risque quelque chose ? Le joint de culasse fait il parti des pièces d'usure ?
Merci pour vos réponses.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-15 23:56:22) : NE JAMAIS VENDRE UN VEHICULE SANS LE CT, UNE REGLE D'OR ! Maintenant, vous récupérez les emmerdements, cdt.
  • Par Alexbp (2017-10-16 21:09:06) : En même temps j'avais pas besoin de poster un commentaire pour avoir cette réponse...
    Sinon vous avez pas une réponse en rapport avec la question ?
    Merci

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Par amg (Date : 2017-10-14 23:32:39)


Bonjour j'ai vendu mon véhicule bmw occasion sans ct avec l'accord de l'acheteur par méconnaissance de la loi et trois jours plus tard celui-ci m'appel pour me dire que la chaîne de la pompe à huile a huile a lacher et provoqué la casse du moteur et menace d'aller au tribunal pour annuler la vente.que risque t'il de se passer?merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-14 23:53:34) : NE JAMAIS VENDRE UN VEHICULE SANS CT, JE NE CESSE DE LE REPETER SUR LE SITE ! Maintenant, vous vous retrouvez dans les embrouilles, cdt.
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-15 10:55:30) : Vu qu'il n'y a pas de CT il peut faire annuler la vente. Dans le cas contraire il aurait fallu qu'il prouve le vice.
    Attention aussi aux escrocs, car il est étrange qu'un si gros problème arrive comme par hasard trois jours plus tard ...

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Par station13 (Date : 2017-10-12 01:20:50)


Bonjour j'ai vendu ma moto que j'avais acquise neuve en 2005 avec 4700km, donc peu roulé , fin aout à un particulier, ce dernier me téléphone 1mois1/2 aprés pour me dire qu'il est en panne et que c'est à cause du traitement du réservoir contre la corrosion( résine qui s'est décollée) qui occasionne la panne, hors la moto n'avait pas ce soucis lors de la vente, elle fonctionnait trés bien , le traitement fût fait en 2013 dans les règles, l'acheteur parle de vices cachées pour ce problème alors qu'il a été informé qu'il y avait eu un traitement. Peut il m'attaquer pour vice cachée? sachant qu'il a déposé la moto chez un concessionnaire ( probablement pour changer le réservoir ) merci pour vos réponses


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-12 07:48:06) : Non puisqu'il était informé, encore faut il savoir réellement si ce traitement est la cause de la panne !

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Par Xav0508 (Date : 2017-10-11 22:36:36)


Bonjour,
J'ai vendu un véhicule Audi A4 tfsi 160 ch de 2009 à un particulier 12800 euros avec 95043km, le 16 juin 2017. Jusque là aucun problème hors fin août l'acheteur m'envoie un SMS m'informant que le véhicule consomme de l'huile excessivement.
Le 14 septembre 2017 je reçois une LRAR de l'acheteur me stipulant les faits et me réclamant soit le remboursement du véhicule soit la prise en charge totale des frais d'entretien (6000 euros) dans le cas contraire ce dernier en référerais à qui de droit. Je lui ai répondu de m'envoyer le diagnostic Audi (le diagnostic dit: contrôle niveau d'huile voyant c'est allumé a 97210km pour contrôle consommation d'huile,le client est venu à 96882km est avons fait le plein d'huile), soit une différence de 328km.
J'ai vendu le véhicule avec un CT Ok et une visite Audi faite à 92000km environ (visite des 90000km). Il est vrai que la voiture consommé un peu d'huile mais pas autant, je rajouter de l'huile quand la voiture m'en réclamé environ tout les 5 mois, par ailleur quand j'en ai parlé à Audi, ils m'ont répondu que cela était normal pour ce type de cylindré et son âge.
J'aurais aimé avoir votre avis par rapport à ce problème?
Est ce que cela est considéré comme un vice-caché ou non ?
Qu'elles sont les solutions à prendre pour régler ce problème ?
Dans l'attente d'une réponse, bien à vous.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-12 07:44:02) : Quelle quantité d'huile pensiez vous remettre tous les 1000 kms ?
  • Par Xac0508 (2017-10-12 08:44:49) : Je remettais 1L d'huile comme la voiture me l'indiquait.

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Par rintintin (Date : 2017-10-11 20:50:17)


Bonsoir, j'ai acheté un scooter d'occasion chez un particulier juste samdei 7/10.
Le jour même, après que 60 kms, le moteur est tombé en panne! Je suis resté sur l'autoroute et avec un devis de réparation de 1800¤ (piston, culasse, arbres,... tout à changer)!!!
Est ce qu'on peut faire valoir le vice caché???
Merci d'avance


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-12 07:36:14) : C'est évident, le souci était forcément présent lors de votre achat, avez vous contacté votre vendeur ?

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Par Jojo (Date : 2017-10-11 11:43:14)


Bonjours j ai achette une bmw le lendemain je me suis apercu qur le voyant moteur ces alume apres le dianostic on me dis vanne egr filtre a particule et bouhie de prechauffage hs
Vice cachr peut passe


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-11 13:16:24) : A quel kilométrage ?

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Par jc06 (Date : 2017-10-11 08:00:05)


Bonjour j'ai acheter une mini cooper s le 22.09.2017 dans un garage de véhicule d'occasions.
Quand j'ai voulut faire la vidange de l'huile moteur je me suis aperçu qu'il y a une fuite d'huile au niveau de la boite de vitesse...je vidange aussi la boite de vitesse,remet de l'huile et ça fuit toujours...
Est ce que ça rentre en compte dans les vis caché ?
Quels recours puis je avoir ?
Merci


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-11 08:57:03) : Il ne semble pas qu'une petite fuite puisse être considérée comme vice caché puisqu'elle n'empêche pas vraiment l"utilisation normale du véhicule.
    Normalement le contrôle technique devrait l'indiquer, mais si la fuite est très discrète ils sont peut-être passés à côté.

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Par c12 (Date : 2017-10-10 15:42:31)


Bonjour à tous,

J'ai acheté une Ford Fiesta de 72 000 KM en juin 2017. Le vendeur m'a montré le rapport de contrôle technique indiquant un voyant ODB allumé, puis la contre-visite indiquant qu'il est éteint et que le véhicule passe donc le contrôle.

Lors de la vente, le vendeur indique que le moteur était encrassé et qu'en le faisant monter dans les tours, le voyant s'est éteint. Il ajoute que si le voyant se rallume il faudra procéder à nouveau ainsi pour qu'il s'éteigne.

3 jours après la vente, le voyant s'allume. Je fais monter le moteur dans les tous plusieurs fois, je roule sur plusieurs dizaines de km mais le voyant reste allumé.
Je fais voir le véhicule à mon garagiste mais sa valise ne lui permet pas de dire quel est précisément le problème. Il me conseille de l'amener chez Ford pour avoir plus d'info et éteint le voyant à ma demande (je me disais toujours qu'il s'agissait juste d'un encrassement).

Par manque de moyens, je ne suis pas allé chez Ford pour faire ce contrôle. Le voyant s'est rallumé deux jours après la visite chez mon garagiste.

En octobre 2017, le voyant se met à clignoter et la voiture perd de la puissance (pas de fumée, pas de surchauffe du moteur). Je la ramène à mon garagiste qui m'indique après avoir pris les compressions qu'un cylindre est HS. Il pense qu'une soupape est cassée (je précise que c'est un moteur à chaîne).

J'ai contacté le vendeur qui me demande d'apporter la voiture chez son propre garagiste pour un 2e avis. Il m'indique que la garantie étant dépassée de 15 jours, il ne pourra pas prendre les réparations en charge mais pourra me faire bénéficier d'un tarif chez son garagiste à titre de geste commercial.

De mon côté je pense que le voyant ODB indiquait un problème sur le véhicule (mais il était éteint lors de la vente) qui a conduit à la casse du moteur. Pensez-vous que le vice caché est défendable dans mon cas ?

J'ai demandé la visite d'un expert via mon assurance mais il n'est pas encore passé.

Un grand merci par avance pour votre aide.

Bonne journée,

c12


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-11 10:29:35) : Il est probable que le soucis soit lié. Mais s'agissant d'une soupape défaillante il devrait quand même y avoir quelques fumées, bruits, tremblements et voire même pertes de puissance.
    Pour que le vendeur soit incriminé il faut prouver que le vice était présent avant la vente (on se fiche désormais de la garantie contractuelle). Si vous y arrivez alors le vendeur devra soit reprendre l'auto soit payer les réparations. Si il refuse direction tribunal d'instance (voir ici).
  • Par c12 (2017-10-11 11:57:47) : Merci de votre retour.
    Il semble difficile de prouver que le problème était présent avant la vente, dans la mesure où la contre-visite n'a rien fait remonter.

    J'aurais vraiment du aller au fond du problème pendant la période de garantie, ça m'apprendra.

    Je suis bon pour changer le moteur...

    Merci de votre aide en tous cas !

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Par Ylang (Date : 2017-10-09 20:04:14)


Bonjour, j'ai acheté une dacia stepway neuve à Mayotte, en 2013, par l intermédiaire d un leasing. Au contrôle technique des 4 ans, je découvre que le voyant OBD ne s allume pas et qu' il ne s'allumera jamais car mon véhicule n'a pas de dispositif de dépollution et qu' il est aux normes euro 3, ce qui est impossible pour un véhicule de 2013.j'ai donc un véhicule de 50 000 km qui ne peut plus rouler faute de contrôle technique valide.
Nous sommes des centaines d automobilistes
à Mayotte dans la même situation.la DEAL dit clairement que c est une escroquerie mais qu' elle ne peut demander au concessionnaire de mettre ces véhicules à la casse car il y en a trop. Que faire ? Actuellement nous ne pouvons ni rouler, ni vendre, et le concessionnaire n'accepte pas la reprise des véhicules...dois je attaquer pour vice caché ? Si oui, le concessionnaire ou l organisme de leasing ? (Sachant qu'une des clauses du leasing dit que le locataire est entièrement responsable du choix et de la conformité et qu' ils ne sont pas responsables d éventuels vice cachés...) j'ai consulté 2 avocats qui ont deux avis opposés... merci de votre aide je ne sais plus quoi faire...


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  • Par Jaundeuf TOP CONTRIBUTEUR (2017-10-09 23:23:43) : Oula... Je pense que là il faut même envisager une action civile en justice et créer une association réunissant toute les victimes.

    Bonne chance
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-10 08:52:45) : On n'a pas affaire à un vice caché mais une tromperie. Montez une action de groupe pour peser plus et mutualiser les frais d'avocat.
    En tout cas vous obtiendrez gain de cause avec peut-être même des dommages et intérêts liés au préjudice subi.
  • Par Ylang (2017-10-10 09:10:14) : Merci pour vos réponses. justement l un des deux avocats prétend pouvoir attaquer pour vice caché. Pouvez vous me dire la différence entre tromperie et vice caché? Pourquoi celà ne constitue pas un vice caché? Une action collective, oui, ce qui est compliqué c'est que depuis j ai déménagé de Mayotte avec le véhicule. La douane et la préfecture ont laissé passer ce véhicule sans aucun problème...
  • Par Ylang (2017-10-10 09:18:13) : La tromperie correspond elle au défaut d information ?
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-10 15:08:34) : Une tromperie c'est quand on vous fait croire qu'on vous vend une chose alors qu'en fait c'en est une autre (ce qui est le cas ici). Un vice caché il n'y a pas d'erreur sur la marchandise, c'est juste que cette dernière avait un soucis technique caché.
  • Par Ylang (2017-10-10 15:11:48) : Merci, oui, c est bien ce que je pensais...

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Par geo76 (Date : 2017-10-09 18:12:56)


Bonjour,
j'ai acheté il y a 3 mois une seat iibiza de 10/1999.
la fourchette d'embrayage a cassée ce qui rend le vehicule inutilisable mais le pire en récupérant cette fourchette j'ai eu la stupéfaction de voir que celle-ci avait été soudé.
j'aimerais savoir vu l'age du véhicule si c'est un vice caché et si je peut demandé le remboursement de celui-ci que j'ai acheté à un particulier?
merci d'avance.


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  • Par Jaundeuf TOP CONTRIBUTEUR (2017-10-09 18:31:56) : Commencer par contacté le vendeur pour avoir des explications et demander une participation ou remboursement en brandissant la menace du vice caché. Par ce que là c'est un peu gros.
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-10 08:54:55) : Légalement ça peut être considéré comme un vice caché. Le soucis vous a été dissimulé et empêche la bonne utilisation de l'auto. Le moyen de preuve est facile puisqu'on a affaire à une pièce manifestement ressoudée).
    Faites vos réclamations par le biais d'une mise en demeure qui mentionne l'article 1641 du code civil.

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Par LHourdequin39 (Date : 2017-10-09 10:50:33)


Bonjour, j'ai vendu ma voiture avec CT ok de moins de 6mois ( dans ce CT il stipule de la rouille a certain endroit mais rien de grave), voici 3 jours, les papiers de cession a ete envoyé a la prefecture et resilier mon assurance mais pas encore encaisser le premier paiement de la voiture vu qu'il faut que j'attende le 12 pour l'encaisser. Mtn, les acquereurs veulent me ramener la voiture car elle passerai pas au controle technique dans 2ans et me menace de faire opposition au cheque si je ne la reprend pas.
Que dois je faire ? Quels sont les recours pour me proteger ? Est ce legal ?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-09 13:38:09) : Comment savent ils que dans 2 ans elle ne passera pas ? On ne peut faire opposition sur un chèque sauf en cas de vol ou de perte, ce n'est donc pas un motif annulation de vente, cdt.
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-10 15:14:16) : Wanu a tout à fait raison.
    Il n'y a rien d'autre à ajouter si ce n'est que les acheteurs semblent se payer votre tête tellement cette histoire est bancale.
    Il n'y a rien à faire pour vous protéger puisqu'on ne vous attaque pas ... Vous n'avez reçu aucune mise en demeure et leur demande est sans fondement.
    Bref, il n'y a rien de concret si ce n'est une demande orale farfelue. Et si ils font opposition allez jusqu'au bout, ils n'en n'ont pas le droit. Même mieux, encaissez de suite le chèque !

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Par XXXXX (Date : 2017-10-08 09:33:51)


Bonjour,

Je viens d’acheter un véhicule. Juste après la vente, sur le retour à mon domicile, la voiture a eu une perte de puissance sur l’autoroute. Elle ne pouvait pas dépasser les 60Km/h et j’ai du sortir de l’autoroute pour rentrer. Je suis allée le lendemain chez mon garagiste qui m’a formellement précisé que la voiture avait une anomalie (réparation à prévoir : vanne EGR et encore il est possible que ce ne soit pas ça). Je suis dégoûtée. Je souhaite faire annuler la vente mais le vendeur refuse.
Que doit-je faire?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-08 10:06:32) : Encore une fois, de quel véhicule parlons nous ?
  • Par (2017-10-08 16:43:02) : Une Suzuki Swift DDSI 1,3 de 2006
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-10-08 18:17:20) : La vanne EGR encrassée peut bien sûr être la cause mais pas quelle seule, le débitmètre d'air, le turbo, sa durite, l'électrovanne de pression du turbo, on a tout vérifié ?
  • Par (2017-10-08 18:48:03) : J'ai fait passer la voiture à la valise. Rien d'anormal... quelles sont les possibilités après passage de la valise?
    Le contrôle technique a été passe la semaine dernière et la pollution était normale... donc je ne pense pas ma vanne EGR

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Par Vass (Date : 2017-10-06 16:09:23)


Bonjour,

J'ai acheté il y a environ 2 semaines une alfa Roméo d'occasion chez un vendeur de voitures d'occasions.

Il y a 3 jours je remarque en allumant la voiture que le niveau d'huile est à 0 alors que la veille il était au maximum.
Je sors donc de ma voiture pour vérifier le niveau qui était effectivement à 0.
Je décide de remettre de l'huile pour me rendre chez le concessionnaire à moins d'1 km de chez moi pour faire contrôler la voiture.

Résultat:
- Le carter moteur est fissuré ce qui explique pourquoi en une nuit l'huile s'est vidé.(fissuré sur le dessus du carter à un endroit protégé par des caches donc ce n'est pas dû à un choc).
- la pompe à huile est à changer.
- Les mécaniciens ne pouvait pas démonter plus pour voir d'ou serait venu le problème et voir si il n'y aurait pas un problème plus haut qui aurait pu causer la fissure.
Devis provisoire pour les réparations : 1200e (provisoire car ils n'ont pas été voir plus loin).

Le vendeur me dit d'abord que la garantie ne passe pas puis maintenant il est d'accord pour réparer la voiture mais je ne veux pas qu'il parte avec
mon véhicule tant que je ne connais pas la source du problème.

Ai-je le droit de refuser la réparation du véhicule par le vendeur pour savoir d'où vient le problème et si il y a vice caché lui demandé l'annulation de la vente?

Pensez-vous que l'on parle de vice caché dans ma situation?

Dans l'attente de vous lire.

Merci


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-10-07 09:09:08) : C'est clairement un vice caché, n'ayez pas de doute là-dessus. Sois vous exigez la reprise de l'auto soit vous choisissez un réparateur tiers si vous n'avez pas confiance (mais je doute qu'il accepte puisqu'il semble réparer les autos lui-même, moins couteux ...).
    En tout cas la loi est de votre côté, faites votre demande par une mise en demeure RAR (gardez le bon de réception pour preuve, cela sera utile si vous allez au tribunal) et en citant l'article 1641 du code civil.
  • Par Vass (2017-10-27 20:29:39) : Bonjour,
    Je vous remecie de votre réponse mais j'ai quand même tenter de concilier l'histoire avec le vendeur (professionel) qui devait réparer le carter d'huile et en démontant voir d'où venait le problème et réparer ces problèmes.
    Résultat: carter d'huile à remplacer, pompe à huile à changer et encore une ou deux autres pièces mais je ne me rappelle plus ce que c'était je ne m'y connais pas du tout en mécanique.
    Aujourd'hui j'ai récupérer mon véhicule qui à été repris par le vendeur sous garantie pour réparation.
    Bilan final : Le vendeur à remplacé mon ancien moteur par un autre moteur (le même modèle) mais qui affiche 108000kms alors que sur le tableau de bord le compteur affiche 137000kms.
    Pensez-vous que c'est normal de remplacer le moteur et de ne pas me donner de papier en rapport avec ce changement?
    Ai-je un recours pour pouvoir annuler la vente?
    Car je pense qu'un moteur qui n'est plus d'origine sur la voiture trouve plus difficilement acquéreur par la suite?
    Car personellement si j'avais su que le moteur de la voiture avait été changé je ne me serais pas attardé dessus et donc je ne l'aurais pas acheté.

    Le vendeur dit qu'en 20ans il n'avait jamais vu une telle casse sur une 5 cylindres et que selon lui le problème vient de moi, que je roule trop vite et que ce n'est pas une voiture de course même si elle à 200 chevaux. Je lui explique que je ne roule pas vite, je roule selon le code de la route aux vitesses autorisées et puis en 2 semaines je doute que je puisse être responsable de tels dommages sur une voiture.

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