Perdre sa BMW de fonction ... et gagner plus de 113 000 euros
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Dans la vie professionnelle, certains perdent leur badge, d’autres leur bureau. Lui a perdu sa BMW. Et visiblement, c’était beaucoup trop demander.
Comme le raconte La Depeche, un ouvrier agricole du sud de la France, régisseur depuis près de trente ans dans un vaste domaine viticole, a très mal vécu le retrait de son véhicule de fonction. À tel point que cette affaire automobile s’est transformée, quelques années plus tard, en une victoire judiciaire à plus de 113 000 euros.
Tout commence pourtant de manière assez classique. Embauché au début des années 1990, l’homme gravit progressivement les échelons. Son statut évolue, sa rémunération aussi, notamment à partir de 2015. Jusqu’à un changement de propriétaires en 2018, qui marque un tournant dans ses relations avec la direction.
De BMW X1 à Citroën Berlingo, le point de rupture
Le 15 avril 2019, une note de service tombe. Le régisseur doit restituer sa BMW X1 de fonction. À la place, l’employeur lui attribue un Citroën Berlingo, jugé plus adapté aux besoins du poste et aux chemins des vignes.
Sur le papier, la logique se tient. Dans les faits, l’intéressé y voit une humiliation. Selon lui, ce changement de véhicule s’inscrit dans une volonté de déclassement et de mise à l’écart. Il dénonce alors un harcèlement moral, évoque une surcharge de travail, des pressions répétées et un climat devenu irrespirable.
L’ambiance se dégrade rapidement. En février 2020, il est convoqué à un entretien préalable, assorti d’une mise à pied conservatoire. Un mois plus tard, son licenciement pour faute grave est notifié.
La justice ne voit pas le harcèlement… mais revoit le licenciement
Saisi en juin 2020, le conseil des prud’hommes valide d’abord la faute grave et écarte la notion de harcèlement moral. Une décision que l’ancien régisseur ne compte pas accepter.
L’affaire est donc rejugée en appel en novembre 2025. Sur le fond, la cour confirme un point essentiel : remplacer une voiture de fonction jugée luxueuse par un utilitaire mieux adapté aux parcelles agricoles ne constitue pas un harcèlement. L’adéquation entre le véhicule et les missions exercées est reconnue comme un critère objectif.
En revanche, les magistrats démontent l’argumentaire de l’employeur concernant la faute grave. Les reproches évoqués, usage personnel du véhicule, gestion jugée déloyale, manquements divers, sont estimés insuffisants pour justifier une rupture brutale du contrat. Le licenciement est donc requalifié en rupture sans cause réelle et sérieuse.
Une BMW perdue, mais un chèque bien réel
C’est là que l’histoire devient franchement savoureuse. Selon Le Figaro, cette requalification transforme une défaite initiale en véritable jackpot judiciaire.
Au total, l’ancien régisseur obtient 113 125 euros. La somme comprend environ 42 859 euros d’indemnité de licenciement, près de 30 000 euros de dommages et intérêts, 29 672 euros d’indemnité compensatrice de préavis, auxquels s’ajoutent des rappels de salaire et les frais de justice.
Moralité de l’histoire ? Dans le monde de l’automobile, certains modèles font perdre de l’argent à leur propriétaire. D’autres, manifestement, peuvent en rapporter beaucoup… même après avoir quitté le parking de l’entreprise.
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