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Dossiers-Conseils > Permis de conduire > Les sanctions de l'alcool au volant 18/08/2015

Quelles sont les sanctions de l'alcool au volant ?


Le taux d'alcoolémie à partir duquel vous êtes sanctionnable est 0,25 mesuré par l'alcootest soit 0,5 dans le sang (le rapport est un multiple de 2 : si vous soufflez 0,7 vous avez 1,4 dans le sang).

Pour les chiffres permis probatoires (apprentis), voir plus bas ...

0,25 à 0,39 mg/litre soufflés dans le ballon

Soit un taux de 0,5 à 0,78 mg/litre dans le sang.

Sanctions

Perte de 6 points sur votre permis de conduire, jusqu'à 3 ans de suspension de permis en cas de récidive, 90 € d'amende à payer sous 3 jours (sinon 135 € une fois le délais passé). Le véhicule est évidemment immobilisé.

A partir de 0,40 mg/litre soufflés dans le ballon

Soit à partir de 0,80 mg/litre dans le sang.

Sanctions

Perte de 6 points sur votre permis de conduire, possibilité de suspension jusqu'à 3 ans et même une possible annulation,  jusqu'à 4500€ d'amende, jusqu'à 2 ans de prison. Vous êtes ensuite obligé d'effectuer un stage de sensibilisation sur l'alcool au volant (à vos frais).

A partir de 0,40 mg/litre soufflés dans le ballon : RECIDIVE

Soit à partir de 0,80 mg/litre dans le sang.

Sanctions

Perte de 6 points sur votre permis de conduire, possibilité d'annulation jusqu'à 3 ans,  jusqu'à 9000€ d'amende, jusqu'à 4 ans de prison, immobilisation du véhicule

Sanctions pour les permis probatoires


Les conducteurs apprentis ne doivent désormais pas dépasser 0.2 grammes par litre, soit 0.1 expirés ! La moindre goute d'alcool aura tendance à faire dépasser ce seuil ...
Pour les sanctions, il y a une perte de 6 points pour un taux dans le sang supérieur ou égal à ce seuil. La première année cela se traduit par une perte du permis puisque le solde initial est de 6 points lui aussi. L'amende est de 135 euros et la voiture est immobilisée. Le permis peut aussi être suspendu jusqu'à 3 ans si il y a des facteurs aggravants.

Accident sous l'emprise de l'alcool


Un accident provoqué sous l'emprise de l'alcool entrainant des blessures à un tiers sera lourdement sanctionné :

  • Jusqu'à 5 ans d'emprisonnement
  • Jusqu'à 75 000 euros d'amende
  • Retrait de 6 points
  • Suspension ou annulation du permis jusqu'à 10 ans !
  • Confiscation possible du véhicule

Si il y a un décès :

  • Jusqu'à 7 ans de prison
  • Jusqu'à 100 000 euros d'amende
  • 6 points retirés
  • Jusqu'à 10 ans de retrait de permis

Le contrôle de l'alcoolémie est obligatoire lors :

  • D'accident corporel
  • D'infraction grave

Vous pouvez aussi être contrôlé :

  • En cas d'accident matériel
  • Lors d'un contrôle routier

Tous les commentaires et réactions

Dernier commentaire posté

Par Nico (Date : 2017-04-24 13:26:29)

Bonjour, j'ai eu un accident à 6h du matin ce dimanche en rentrant de la soirée d'anniversaire des 30 ans d'un ami, je ne me souviens pas avoir pris le volant et j'ai percuté un murée à 200 mètres de la salle des fêtes, la voiture est morte. Les pompiers sont intervenu et m'ont emmené à l'hôpital, prise de sang avec un taux à 2,24g/l. Il m'ont demandé si j'avais consommé des stupefiant, j'ai dit que non ce qui est vrai mais j'en avait consommé le week-end enfin dernier donc je pense être positif au thc.. pouvez vous me dire ce qui va se passer par la suite? Je suis jeune conducteur et il me restait que 5 points sur mon permis. Dans combien de temps je vais pouvoir me réinscrire au permis de conduire étant donné que je ne peux pas me rendre à mon travail sans?
Cordialement

Il y a 2 réaction(s) sur ce commentaire :

  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-04-24 22:45:14) : Il va surement passer devant le tribunal de police et avoir la sanction avec de lourdes amendes, je crois 1500 euros, 6 points sur le permis de conduire, une suspension voire une annulation du permis de conduire ! S'il vous reste 5 points sur le permis de conduire, il sera annulé, cdt.
  • Par Nico (2017-04-25 00:42:58) : L'annulation du permis je n'en doute pas une seul seconde étant donné que j'ai que 5 point et qu'une goutte d'alcool me retire le permis mais je venais vers vous pour savoir si j'allais avoir une interdiction de le repasser pendant un moment où pas.. savez vous dans environ combien de temps je suis susceptible de passer au tribunaux?
    Bien à vous

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50 derniers commentaires postés (ordre décroissant) :


Par Soeur inquiète (Date : 2017-04-03 19:44:07)

Bonjour mon frère c'est fait convoquer a la gendarmerie suite a un accident de voiture il avait bu de l'alcool il n'y a eu aucun blesser mais mon frère est sous le coup d'une suspension de permis elle devait prendre fin en juin il m'as dit qu'il serait convoquer au parquet je voudrais savoir ce qu'il risque et dans quel proportion car de son permis dépend son boulot son loyer etc


Il y a 1 réaction(s) sur ce commentaire :

  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2017-04-04 08:11:46) : Problème juridique qui dépasse mes compétences ... A ce stade là on va généralement voir un avocat.

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Par samos (Date : 2017-03-09 18:02:03)

Bonjour je suis en recidive je me suis fait controler en 2013 avec un taux dans le sang de 2,16 et la deuxieme fois en 2016 avec un taux dans le sang de 1,28 qu est ce que je risque s il vous plait


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-03-09 18:25:21) : 6 points sur le permis de conduire, une amende pouvant aller jusqu'à 9000 euros, la confiscation du véhicule, une annulation du permis de conduire jusqu'à 3 ans, un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, enfin, une peine de prison de 4 ans maximum, un conseil, laissez tomber la bouteille !
  • Par Mendo TOP CONTRIBUTEUR (2017-03-09 19:18:27) : La confiscation du véhicule est temporaire ou définitive ?
  • Par Samos (2017-03-09 19:25:40) : Je connais plusieurs amis qui ont été en récidive ils se sont jamais fait enlever leur véhicule
  • Par Hondiste convaincu TOP CONTRIBUTEUR (2017-03-09 20:20:27) : Détrompez-vous Samos tout a une fin, y compris la largesse des juges (surtout en ce moment).
  • Par Hondiste convaincu TOP CONTRIBUTEUR (2017-03-09 20:22:08) : Dernier conseil: A défaut de pouvoir laisser tomber la bouteille, laissez tomber la voiture.
  • Par Samos (2017-03-09 20:31:27) : De quoi je me mêle qu'est-ce qui t'arrive toi tacharné contre moi
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-03-09 20:38:32) : Samos, je ne crois pas que tu sois en mesure de donner des leçons !
  • Par Samos (2017-03-09 20:41:32) : Il a pas à me dire des choses comme ça l'autre idiot de laisser tomber la bouteille et la voiture j'ai déjà pris des bonnes résolutions et là je suis en flippe pour mon jugement dans 3 mois à l'heure je n'ai pas de leçon à donner à qui que ce soit mais foutez-moi la paix
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-03-09 20:43:50) : On ne récolte que ce que l'on sème !
  • Par Samos (2017-03-09 20:48:15) : Ben và te fr mètre aussi toi avec ton pote
  • Par Hondiste convaincu TOP CONTRIBUTEUR (2017-03-09 21:13:24) : Voyons Samos j'ose espérer que vos propos dépassent votre pensée, allez on ne vous répondra plus, croyez-moi vous pouvez être rassuré (si notre site ne vous convient pas rien ne vous oblige à venir nous voir).

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Par lorenzo (Date : 2017-03-06 11:57:35)

Bonjour ,
j'ai été arrêté en état d'alcoolémie avec un taux de o.61g/L d'air expiré. J'ai eu un retrait immédiat du permis de conduire et de ma carte grise. como je peux recupere ma carte grise.merci


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  • Par Hondiste convaincu TOP CONTRIBUTEUR (2017-03-06 14:35:48) : Hélas, le juge vous le dira. Si la carte grise vous a été retirée cela signifie que votre véhicule est immobilisé.
  • Par Hondiste convaincu TOP CONTRIBUTEUR (2017-03-06 14:37:06) : Surtout que personne ne roule avec, son conducteur se retrouverait en infraction grave.

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Par anna (Date : 2017-03-04 21:24:31)

Bonjour
mon ami c'est fait arreté car il conduisait pas bien verdict 1g d alcool que risque
il c'est fait arreter il y deja plus de 20 ans pour le meme motif
il est chauffeur de bus
merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-03-04 22:21:52) : Au bout de 20 ans, je ne crois pas qui relève la récidive, par conséquent, il risque 6 points sur le permis de conduire, 4500 euros d'amende, une suspension de 3 ans du permis de conduire voire une annulation, enfin, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à ses frais, une peine de prison de 2 ans maximum.

    Sachez pour votre gouverne, que le procureur n'est jamais tendre avec les individus qui lèvent un peu trop le coude, et de surcroît chauffeur de bus, cdt.

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Par anthonym (Date : 2017-02-27 20:07:11)

Bonjour,

j'ai été contrôlé positif à 1g29 Mg/l d'air expiré hier soir avec accident de la voie public. Qu'est ce que je risque ? (Avec une annulation de permis il y as 7 ans avec un taux beaucoup plus pas)

Cordialement,

Merci d'avance.


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  • Par Hondiste convaincu TOP CONTRIBUTEUR (2017-02-27 21:15:27) : Hélas, tout est précisé dans la rubrique, nous vous laissons le soin de relire afin que vous puissiez trouver le cas qui vous concerne malheureusement, tout dépend aussi s'il y a eu blessure ou pas ...
    Et comme vous avez déjà subi une annulation il y a 7 ans...

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Par Paco (Date : 2017-02-20 15:29:43)

Bonjour ,
j'ai été arrêté en état d'alcoolémie avec un taux de o.73g/L d'air expiré soit 1.46g/L de sang. J'ai eu un retrait immédiat du permis de conduire et de ma carte grise.
J'avais été arrêté en 1999 soit il y a 18ans pour la même chose. Je n'avais pris aucune peine au tribunal alors.
Qu'est ce que j'en cours? Merci pour vos commentaires.


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  • Par Hondiste convaincu TOP CONTRIBUTEUR (2017-02-20 16:28:38) : Ouille! Ca fait mal et à 18 ans d'écart la main de la justice s'est nettement alourdie! On vous laisse le soin de lire l'article car vous êtes dans la fourchette "la plus sévère". Et en plus récidive.
    Préparez-vous à payer un bon avocat.
    Boire ou conduire, il faut choisir (et pas faire les deux en même temps).

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Par sab (Date : 2017-02-01 17:00:22)

Bonjour, mon mari a eu un AVP en juillet 2016 sous emprise d'alcool à 2.80 par prise de sang, il était conducteur avec un ami qui est décédé. D'apres la police il aurait grillé le stop et percuter une autre voiture où le conducteur n'a rien eu. Cela fait la 3ème fois qu'il conduit en état d'ivresse la récidive était levé depuis février 2016. Je suis impuissante et subi les conséquences de ses actes, j'aurai du divorcer bien avant ! Que risque t'il cet fois-ci ?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-02-01 17:51:43) : Il risque 6 points sur le permis de conduire, une amende de 9000 euros, la confiscation du véhicule, l'annulation du permis de conduire jusqu'à 3 ans, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à ses frais, une peine de prison pouvant aller jusqu'à 4 ans, cdt.

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Par Jerem67 (Date : 2017-01-26 16:41:39)

Bonjour, je me suis fais contrôler hier soir j était à environ 1 gramme d alcool , j ai une convocation au tribunal , je suis en permis probatoire sa va faire 2 ans , je peux deja dire que je vais devoir repasser mon permis ou des solutions existe ?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2017-01-26 19:30:12) : 6 points sur le permis de conduire, il vous en restera donc 2 en principe, 4500 euros d'amende, une suspension voire une annulation du permis de conduire, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum, c'est le tribunal qui tranchera votre cas, cdt.

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Par Samsam35 (Date : 2016-12-30 23:19:34)

Bonjour J'aurais voulu savoir je suis actuellement en annulation de permis je vais à me leçon de code pour le moment pensez-vous que je vais devoir aussi faire des heures de conduite sachant que la décision définitive du communiqué de la décision judiciaire est LE 20 septembre 2016 mais la date d'exécution est le 30 août 2016 et j'ai eu mon permis le 9 septembre 2013 je me perds dans tout ça donc on pourrait dire que je ne suis plus en jeune conducteur pouvez-vous m'aider


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  • Par Samsam35 (2016-12-30 23:21:08) : Et j'ai que 6 Mois d'annulation et puis j'ai refais ma demande de permis trois mois après la décision :) help me please
  • Par Samsam35 (2016-12-30 23:26:52) : En fait par rapport aux décision et l'annulation exetera je jongle entre eux jeune permis et conducteur expérimenté du coup je sais presque pas si je dois faire code ou code et conduite et mon moniteur d'auto-école où je vais actuellement n'a toujours pas la réponse à ça aidez-moi au maximum s'il vous plaît je vous en serais très reconnaissant bonne soirée à tous et soyons responsables
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2016-12-31 08:45:52) : La date qui compte est celle de la notification (moment où vous êtes au courant de la sanction), donc a priori celle du 20 septembre ?
    Si vous avez plus de 3 ans de permis à ce moment là pas besoin de repasser la conduite, mais dans le cas inverse il faut la refaire ...
    plus d'infos ici.
    Il reste toutefois étonnant que votre auto école ne soit pas précisément au courant de ce genre de problématique, qui doit pourtant revenir souvent dans leurs locaux.
  • Par Samsam35 (2016-12-31 09:34:18) : Merci beaucoup de m'avoir répondu en fait ce qu'il se passe c'est que la date d'exécution est le 30 août 2016 ( date début d'exécution 30 août ) 9 jours après j'ai 3 ans de permis car j'ai eu mon permis le 9 septembre 2013 donc j'étais au courant le 30 août 2016 mais la décision définitive LE 20 septembre 2016 mais j'étais au courant le 30 août 2016 à 9 jour près de 3 ans de permis donc je ne sais pas trop :/ help me :)?

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Par jonathan (Date : 2016-12-27 19:43:46)

Bonjour, j'ai 18ans et j'ai ue un accident avec ma voiture sans permis j'ai taper un arbe tout seul et les pompier son venue et les gendarme et il mon fait une prise de sang et j'ai 1.57mg dans le sang je risque quoi ? Sachant que je me suis fait retiré mon permis de voiture le 7septembre pour excès de vitesse retenue 51kmh je risque quoi ?
et quand on roule avec une moto cross sur la route et quond a ue un accidant avec on risque quoi ?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-12-27 20:03:15) : Vous allez donc avoir 6 points de retirés sur le permis de conduire, une amende pouvant aller jusqu'à 4500 euros, une suspension du permis de conduire pour 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, enfin une peine de prison peut être prononcé jusqu'à 2 ans maximum, cdt.
  • Par Hondiste convaincu TOP CONTRIBUTEUR (2016-12-28 11:58:49) : On ne peut plus enlever de point sur un permis qui n'existe plus! C'est évident mais vous risquez toujours gros pour conduite en état d'ivresse, même s'il n'y a pas blessure ou décès les juges examinent en détail tout le dossier et en cas de récidive ça fait mal, il n'y a pas 36 solutions, boire ou conduire il faut choisir! même en moto-cross sur un chemin de campagne car on rencontre tôt ou tard un vttiste, un animal ...

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Par Luffy22 (Date : 2016-12-22 13:20:43)

Bonjours j ai eu un accident avp (accident de voie publique) j ai perdu le contrôle de mon véhicules dans un virage et j ai fibi dans un vehicule stationne les degat son donc uniquement materiel je suis convoquer pour une audition libre quel son les risque? J ai etait contrôler a 0.66g et possede un permis probatoire. Cdt


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-12-22 20:28:58) : Bye Bye le permis de conduire !
  • Par (2016-12-22 20:45:14) : Suspension ou annulation

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Par jean-Pascal (Date : 2016-12-16 13:56:21)

Bonjour je me présent je m'appel Jean-pascal j'ai 49 ans et j'ai était victime d'une injustice judiciaire a cause de l'alcool au volant
PS: j'ai du payer 250¤ d'amande


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2016-12-16 16:08:20) : Vous trouvez injuste d'être puni alors que vous avez conduit en état d'ébriété ?

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Par vali (Date : 2016-12-02 09:52:21)

Mon fils a eu un accident le 27 novembre 2016 il a pris un pilonne electrique

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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-12-02 17:00:53) : Ca fait mal !

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Par James (Date : 2016-11-18 20:47:19)

Bonsoir, Je voudrais savoir j'ai eu un accident de voiture mes pas de blesser avec un taux d'alcoolémie de 0,80 dans le ballon mes je prend des médicaments à base d'opium. Ainsi j'ai un permis belge et ces la deuxième fois que sa m'arrive au bout de 2 ans pour la même cause mes à un taux de 0,45 dans le ballon.
Est ce que vous pouvais me dire se qu'il peux m'arriver alors que j'ai récupérée mon véhicule?
Coordialement


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-11-18 22:13:30) : L'amende sans les points !

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Par Lynda (Date : 2016-10-10 20:03:56)

Bonsoir je voudrais savoir Samedi dernier je me suis fait arrêter ac un taux de 0,49 à l alcootests, ils ont garder mon permi ils ont dis il allait me rappeler sa va être long la convocation au tribunal etc, savoir au moin combien de temps il vont garder mon permi svp ??


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-10-10 21:12:10) : Ils le garderont le temps d'avoir votre convocation du tribunal et surtout la sanction, cdt.
  • Par Mélanie (2016-10-12 21:01:56) : Combien temps après je prends une nouvelle
  • Par Lynda (2016-10-12 22:35:22) : Ils m ont appelée 72h après avoir pris mon permi pour me dire qu il été suspendu pendant 2mois et qu il me rappèleront

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Par Ali (Date : 2016-10-07 19:31:17)

Bonjour je me suis fait contrôler avec o,55mg par air expiré étant en re descente n'étant pas de ivresse manifestée il m'ont mm laisser repartir directement car je me portée j'ai mes 12point 9ans de permis et la premièr fois que sa m'arrive j'ai Rdv lundi pour récupérer une amendes mon permis à fait l'objet d'une rétention direct et d'une suspension par la suite je risque gros OU je peu récupéré mon permis bientôt d'après l'opj sa peut durée 2a3mois


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-10-07 20:15:52) : Donc 1.10G dans le sang et donc en délit, vous risquez 6 points sur le permis de conduire, 4500 euros d'amende, une suspension de 3 ans maximum voire une annulation, l'obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans. Enfin sachez que le Procureur de la République est rarement indulgence avec ceux qui lèvent le coude un peu trop haut, cdt.

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Par alex (Date : 2016-10-05 09:17:14)

Bonjour

Dimanche matin j'ai eu un accident grave mais seul avec ma voiture j'ai fait des tonneaux voiture morte mais il n'y a pas eu de blesser grave juste moi qui est été blesser pas de tiers dans l'accident ni de dommage matériel en face j'avais consommé de l'alcool et des stupéfiants je risque quoi ?
CDT


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2016-10-05 09:28:56) : Tant que vous ne vous faites pas attraper rien du tout. Sinon il y a bien sûr l'alcoolémie (retrait de permis etc.) et la perte du contrôle du véhicule. Car je rappelle qu'il est interdit de perdre le contrôle de sa voiture, sous peine d'amende (mais pas de perte de point).
  • Par alex (2016-10-05 09:41:56) : les gendarmes et les pompiers son venuent car des gens croyaient que j'étais mort car j'ai vraiment taper fort il mon fait tous les test et mon conduit ensuite a l'hopitale pour me faire la prise de sang mais je ne connais pas encore mes taux
  • Par albin (2016-10-28 06:06:01) : j ai eu un accident de voiture le 9/01/2016 en arret de maladie jusqu'a présent car sortie de route et taper sur un arbre,mon fils a rien heureusement mais moi bien amocher!!!prise de sang connu après la convocation de la gendarmerie!!! pour moi prise de sang a 0.48mg/litre de sang,nouvelle convocation a la gendarmerie le samedi 29 octobre 2016 pour connaitre le rapport judiciaire!!! je vais enfin savoir ma sanction!!!

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Par Nadine (Date : 2016-09-27 13:34:52)

Bonjour, mon mari a fait un tete a queue sur une voie rapide à 1,77g d alcool et positif au cannabis!! moins de 2 ans de permis (30 ans). pas récidivist.
Une voiture est venue le percuté de face.
Il aura des sequelles importantes selon l'assurance.
Mon mari quant à lui est handicapé par un trauma cranien trés grave.
la victime a porté plainte.
La gendarmerie a dit à mon mari que la personne qui l' a percuté était responsable de son véhicule.
Risque t il la prison malgré son lourd handicap?
merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-09-27 14:43:48) : La partie adverse doit être maître de son véhicule, c'est vrai, pour votre mari, il risque non seulement de la prison mais une annulation de son permis de conduire, cdt.
  • Par Nadine (2016-09-27 15:47:38) : l'annulation de permis serait mérité! ca on a pas de pb avec! La prison, je suis la premiere a vouloir mettre toutes les personnes ivres et au volant en prison.. mais quand ca nous arrive... la honte, la culpabilité et la peur tiraille tout l'entourage.. Il n'a pas toutes ses capacités intellectuelles et physique, je pensais qu'il ne serait que sous le coup du surcis. Merci du temps que vous m'avez accordé.
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-09-27 21:12:50) : Et le procureur de la république est rarement tendre avec ceux qui lèvent le coude un peu trop haut !

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Par Xzoo (Date : 2016-09-24 18:26:33)

Bonjour,
Hier soir j'ai comis une infraction, j'ai été contrôler positif a l'alcool, je ne suis pas en probatoire j'avais donc mes 12 points de permis de conduire. On ma mis 90 euros d'amandes et 6 points en moins sur mon permis conduire, je n'avais avant sa jamais fait une seule infraction. Je n'est pas reçu l'amande je souhaite savoir si je recupere mes points l'année suivante ? Au bout de 3 ans ? Je veux savoir également si au bout d'un an je recupére une partie de mes points ou non ?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-09-25 09:23:17) : Non, vous ne récupèrerez au maximum que 4 points sans infraction l'année suivante, ils vous ont omis de vous dire que vous risquez également 3 ans de suspension maximum, 2 ans de prison ! Cdt.
  • Par yoyox TOP CONTRIBUTEUR (2016-09-27 09:59:44) : Suivant la classe de l'infraction, d'ailleurs c'est pas une infraction mais un délit ce que vous avez fait, je croit qu'il vaut mieux aller faire un stage car vous ne récupérerez vos point que dans 3 ans si vous ne faite pas d'infraction

    http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Infractions-aux-regles-de-securite-routiere/Permis-a-points/Recuperation-de-points-du-permis-de-conduire

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Par Ahme (Date : 2016-09-22 13:23:37)

Bonjour .j ai eu un accident je suis rentrer dans une voiture en etant ivre le taux et 0.89 mg le conducteur a eu des blessures legers et itt. C est la premiere fois que je bois .je risque quoi je suis tres inquiet je me ronge de l interieur merci pour votre repnse.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-09-22 13:35:01) : 4500 euros d'amende, 6 points sur le permis de conduire, immobilisation du véhicule, une suspension de 3 ans maximum, un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum, tout dépendra de l'humeur du procureur de la république qui est généralement intransigeant avec ceux qui lèvent le coude un peu trop haut, cdt.

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Par eug2301 (Date : 2016-09-20 22:44:55)

Bonjour,
mon fiancé a eu un accident de voiture sous 2,48g/L d'alcool (tout seul) dans la nuit de samedi à dimanche. Lorsqu'il a eu son accident il a mit un coup de volant et s'est retourné sur le toit de la voiture. Une voiture lui est rentré dedans quelques instants plus tard.
Il n'a pas été contrôlé par les policiers, d'après lui, ils ont seulement effectuer le constat et ne lui ni demandé ses papiers ni fait de test (alcool/stupéfiants). Par contre, à l'hopital une prise de sang a été faite. Je suppose que l'hopital va joindre les résultats aux policiers? Même s'ils ne lui ont rien demander? Et quels sont les risques encouru?
En toute honnêteté, je suis consciente qu'un retrait de permis va être fait et c'est normal, mais j'ai peur que mon conjoint fasse de la prison...
Merci d'avance pour votre réponse.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-09-20 23:08:00) : Et la prison avec 2.48 g/l est tout à fait possible, et pire s'il est sous le coup d'une récidive. C'est bien étrange que les policiers n'ont pas fait leurs contrôles d'usage.
    Concernant la sanction, il risque 4500 euros d'amende, 6 points sur le permis de conduire, une suspension voire une annulation du permis, une peine de prison de 2 ans maximum, il devra également faire un stage de sensibilisation à la sécurité routière à ses frais. Sa sanction va dépendre de l'humeur du Procureur de la République qui est rarement tendre avec les conducteurs qui lèvent le coude trop souvent, cdt.
  • Par eug2301 (2016-09-22 12:17:43) : Je suis tout à fait d'accord avec vous, c'est étrange ils ne lui ont vraiment rien demandé, rien fait. Il n'est pas récidiviste, heureusement! En tout cas merci pour vos réponses, on attend que ca nous tombe dessus pour le moment, et je m'attend au pire. Cordialement

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Par papa (Date : 2016-09-12 22:44:41)

Mon fils a été victime d'un accident grave de la circulation de nuit (rapport gendarmerie NON RESPONSABLE ) actuellement il est toujours en arrêt et cela depuis 2ans et demi toujours pas consolidé reconnu par la MDPH une invalidité de plus 80 % et dont l'auteur des faits était positif à la prise de sang avec 1,54 g actuellement l'assurance adverse veut imputer une par de responsabilité à mon fils que pouvons nous faire devant ces faits pour info il part dans un centre UEROS POUVEZ VOUS ME DONNER DES CONSEILS pour cette affaire merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-09-12 22:54:20) : Il faut contre attaquer, votre fils a été victime, il n'est en rien responsable dans cet accident, c'est d'ailleurs la partie adverse qui va payer à vie l'indemnité des 80% imputée à votre fils, cdt.
  • Par Diabo (2016-09-18 01:13:40) : Longue vie le miracle est présent.....

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Par Batman (Date : 2016-09-09 09:52:54)

Bonjour , mon frère a eu un accident de voiture seul. Uniquement sa voiture a subit des dommages. La police n'était pas sur place , mais les pompiers sont venu le chercher et l'ont embarqué aux urgences où là uniquement il lui ont fait soufflé dans un ballon sur le trajet et une prise de sang aux urgences. il était à 2.80g cela fait maintenant une semaine il a toujours aucune nouvelle de la police et ses papiers étaient tjrs dans le véhicule quand on les a récupéré.

Que risque t il ? y a t il une chance qu'il passe entre les "gouttes" ?
Merci d'avance


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-09-09 12:09:07) : Vous pouvez toujours espérer de passer entre les gouttes, l'espoir fait vivre !
    Donc il risque 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros, une suspension de 3 ans maximum, une peine de prison de 2 ans, et un stage de sensibilisation à la sécurité routière obligatoire et à ses frais, et en espérant pour lui qu'il ne soit pas en récidive, cdt.

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Par yann30 (Date : 2016-09-05 08:54:16)

59 ans 3contrôler positif a la gendarmerie avec , d alcool sanction 6 mois
hier convocation gendarmerie pour me signifier que comme c etait la premiere fois " 59 ans" je passais juste devant un juge et un avocat de mon choix je risque quoi avec tout cela
contrôle fait a la gendarmerie et non en voiture
merci d avance


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2016-09-05 09:19:34) : Difficile à estimer ... Combien d’alcool aviez-vous dans le sang ?
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-09-05 10:25:24) : Je ne saisis pas bien, vous êtes récidiviste ?

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Par Virginie (Date : 2016-09-04 12:14:38)

Bonjour mon compagnon a eu un accident en voiture seul, il avait 4g, il a eu un retrait immédiat pour le moment de 6mois, et il passe au tribunal bientôt qu'elle est la sanction qu'il peux avoir. Lui pense que vu que c'est la première fois il risque pas grand chose, mais le taux étant énorme je pense pas.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-09-04 14:50:00) : 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros, une suspension de 3 ans, voire l'annulation du permis de conduire, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à ses frais, une peine de prison de 2 ans, et j'espère pour lui, qu'il n'est pas récidiviste, cdt.

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Par rennes3 (Date : 2016-08-14 21:08:36)

Bonsoir ,
je me suis fait controler avec 0.85 mg/l au 2 eme controle , déjà eu il ya 10 ans le même cas , mais aujourd'hui je viens de m'installer à mon compte il ya 7 mois et je voulais savoir si je pouvais bénéficier du permis blanc juste pour le trajet de mon travaille qui est a 5 km de ma maison ? et est il possible de payer plus d'amende pour avoir moins de suspension ?
merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-08-14 21:59:19) : Les amendes ne sont pas données à la carte, et n'espérez pas un permis blanc de la part du procureur de la république, vous risquez 6 points sur le permis de conduire, 9000 euros d'amende car récidiviste, confiscation du véhicule, une annulation du permis de conduire, une peine de prison de 4 ans maximum, et un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, c'est le tribunal qui tranchera, cdt.
  • Par Zaza59400 (2016-08-23 19:28:11) : bonjour j'ai fais un accident sur autoroute au mois de février j'ai tapper une voiture par derrière le conducteur a us une itt inférieur a 3 mois je portais pas mes lunettes de vu demain je passe au TGI pour une CRPC qu'est ce que je risque ? Cordialement

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Par guy86 (Date : 2016-07-31 13:31:46)

Bonjour je me suis fais arreter il y a 5ans et 2 mois pour alcool au volant suite a un AVP ma voiture contrer un poteau j'etais a 2g/L et je me suis fais arreter de nouveau pour non respect d'un stop avec 1.4g/L a l'ethylometre jai recu un avis de retention de permis de conduire pour conduite sous l'empire d'un etat alcoolique je n'ai pas encore ma convocation qu'est ce que j'encour puis faire quelque chose si j'ai une peine de prison ? avocat , demarche avant jugement etc ? merci de vos réponses


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-07-31 13:59:41) : 6 points sur le permis de conduire, une amende de 9000 euros, confiscation du véhicule, une annulation du permis de conduire, un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, et une peine de prison de 4 années maximum, tout dépendra de l'humeur du Procureur de la république et du tribunal, un avocat vous sera indispensable pour défendre vos intérêt, cdt.

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Par Vincent (Date : 2016-06-27 02:32:47)

Bonjour je me suis fais controler avec 0.98/g par litre .Je possede un peut plus d'un ans de permis , sui-je donc a 8 points ? En plus de cela je fesais des glissades avec ma voiture sur le parking pour ensuite finir sur un trotoir ( perte de controle ).Quels sont les risques ? Merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-06-27 08:04:03) : De l'inconscience pour un jeune permis, vous allez donc perdre 6 points, une amende de 4500 euros maximum, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais et une peine de prison qui peut aller jusqu'à deux ans, vous commencez fort !
  • Par Math (2016-12-11 01:40:19) : Bonjour il vient de mariver la même chose jai également un peu plu de 1ans de permis dite moi se ke vou avez u! Merci d'avance

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Par Kamel (Date : 2016-06-25 23:30:39)

J'ai eu un accident sous médicament alcool 0.37 hetylotest mais j'ai perdu connaissance et me suis réveiller le lendemain au urgence la police n'a pas pu m'entendre et na pas pris mon permi et ma laisser un papier avis de victime et me demande de passer des que possible, je venai d'acheter la voiture a un particulier la semaine pas assuré et le carte grise était au nom de l'ancien propriétaire et à effectuer tes travaux et pas de contrôle technique, selon les témoins je roulai en ligne droite et la voiture a faite tete à queue et j'ai été percuté qu'est ce que je risque et puis-je me retourner contre le vendeur de la voiture ? Récemment opérée plusieurs fois gravement j'ai des dettes mon permi est mon outil de travail


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-06-26 08:51:56) : Au minimum, vous risquez 6 points sur le permis de conduire, une amende de 135.00 euros, en cas de comparution devant le tribunal, sur décision du Procureur de la République ou de contestation de l'amende forfaitaire, possibilité de suspension du permis de conduire, cdt.

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Par (Date : 2016-06-02 20:09:52)

Bonjour donc j'ai eux un accident pas de blessé j'vais 58g a l'éthylotest j'ai le permis de moins de 1 ans, quelle sont les conséquence merci et puis je repasser mon permis pendant la période d'interdiction après avoir fait les teste de psychotechnique et la visite médical après que cela sois accorder?
merci.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-06-02 20:40:02) : A 58 grammes d'alcool, vous ne devriez plus être de ce monde, vous pensiez surement à 0.58 grammes ou 1.16 grammes d'alcool dans le sang, vous risquez par conséquent 6 points sur le permis donc dans votre cas, l'annulation du PC, une amende de 4500 euros, vu les procureurs, l'annulation du permis sera probablement prononcée, cdt.

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Par Mt (Date : 2016-05-31 15:48:01)

Vendredi soir , soiréee entre potes en rentrant j'ai eu un accident dans ma commune. Rien de grave ,aucun bléssée , aucun dégas a la commune ,juste mon retro qui s'est arraché , je pense que ma voiture roule. En sortant de ma voiture jetais en panique je suis retournee chez moi en courant pour avertir mes parents , mon pere est allé voir la voiture et pendant ce temps la les gendarmes sont venus chez moi. Ils m'ont embarque a la gendarmerie est ce quils ont le droit) arriver là bas , ils m'ont souflée j'avais 0.6. Ils ont decidé de garder mon permis. jAI RDV demain. Quelles sont les consequences ?


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2016-05-31 17:28:14) : Si votre acte n'est pas joli joli, il faudrait tout de même que les gendarmes aient une preuve que vous étiez conducteur.
    Le seul contre pouvoir que vous avez est l'avocat, n'hésitez pas à aller le voir.
    Ils ne vous ont pas pris sur le fait puisque vous dites que vous n'étiez pas géographiquement à côté de l'auto, mais chez vous. Il semble donc que vous puissiez vous défendre.
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2016-05-31 20:26:02) : Si vous avouez c'est cuit. Pour le reste il faut voir avec un avocat, ça peut en valoir le coup ...
  • Par mt (2016-05-31 18:15:01) : Vous pensez qu'ils peuvent me supprimer mon permis ?

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Par aurel34 (Date : 2016-05-25 18:39:34)

Bonjour,j ai eu un accident de scooter le 24 janvier ,je suis en tort complet (rupture amoureuse difficile ,j ai fait n importe quoi)
1,4G d alcool, cannabis (j avais fumé la veille),aucun souvenir de l accident j ai brulé un feu rouge et fait 2 voiture épaves, aucun blessé mais un des conducteurs à eu une itt de moins de 3 mois ;j ai aucun antécedents quelconque et mes 12points ;je suis miraculé mais je suis en arret de travail depuis l accident(traumatisme tres grave au pied gauche) et le chirurgien m a dis que je ne pourrai pas retravailler avant octobre;qu est ce que j encours ? MERCI


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-05-25 19:22:42) : Un accident provoqué sous l'empire de l'alcool et entraînant des blessures graves est passible de 5 ans d'emprisonnement, d'une amende de 75000 euros, d'un retrait de 6 points sur le permis de conduire, d'une suspension ou annulation de plein droit de 10 ans sans sursis ni permis blanc, et d'une immobilisation ou confiscation du véhicule, cdt.
  • Par mt (2016-05-31 15:46:18) : Bonjour,
    Vendredi soir , soiréee entre potes en rentrant j'ai eu un accident dans ma commune. Rien de grave ,aucun bléssée , aucun dégas a la commune ,juste mon retro qui s'est arraché , je pense que ma voiture roule. En sortant de ma voiture jetais en panique je suis retournee chez moi en courant pour avertir mes parents , mon pere est allé voir la voiture et pendant ce temps la les gendarmes sont venus chez moi. Ils m'ont embarque a la gendarmerie est ce quils ont le droit) arriver là bas , ils m'ont souflée j'avais 0.6. Ils ont decidé de garder mon permis. jAI RDV demain. Quelles sont les consequences ?

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Par fred 77 (Date : 2016-05-07 14:48:05)

Bonjour
je me suis fait controler positif 0.96 c,est la premiere fois
et defaut de carte grise je n'avait pas fait encore le changement
je risque quoi et dans combien de temps je passe au tribunal
merci pour vos reponse


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-05-07 14:55:54) : 6 points sur le permis de conduire, 4500 euros d'amende maximum, une suspension du permis de conduire de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum, la sentence sera prononcée par le tribunal de police, cdt.
  • Par fred 77 (2016-05-07 16:19:06) : merci pour votre reponse mais le probleme c'est que j'ai toujours mon permis avec moi le jour du controle il etait cher moi faut il que je passe au commisariat leur donner
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-05-07 16:52:26) : Oui, mais c'est le tribunal qui décidera de la durée de la rétention !
  • Par fred 77 (2016-05-07 17:29:22) : merci pour votre reponse ce soir je passe au commissariat rendre mon permis et j'attend le courrier de ma convocation c'est sa
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-05-08 17:23:04) : Exactement, une convocation du tribunal va vous parvenir pour cette infraction !

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Par jeanlabbe974 (Date : 2016-04-24 05:54:51)

Avec 2.42 g recidiviste sans assurance et c la deuxieme fois la il et en comparution immediat quel peine?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-04-24 08:43:37) : 6 points sur le permis de conduire, une amende de 9000 euros maximum, confiscation du véhicule, annulation du permis de conduire, une peine de prison de 4 ans maximum, un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, ça va faire mal devant les instances !

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Par Baptiste03 (Date : 2016-04-07 11:19:14)

Bonjour
Je me suis fait arrêter en état d alcoolémie. J étais garer sur le coter la portier entre ouverte et inconscient, la police na pas pus me faire souffler et a appeler les pompiers qui mon emmener a l’hôpital ou j ai eu une prise de sang résultat 3g6 d alcool. Je possède toujours mon permis quel va être ma sanction merci par avance


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-04-07 11:40:25) : La sanction va être lourde de conséquences, en espérant que vous ne soyez pas récidiviste, vous risquez 6 points sur le permis de conduire, 4500 euros d'amende, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, un peine de prison de 2 ans maximum, je ne crois pas que le tribunal va être tendre avec vous, surtout à plus de 3 grammes, cdt.
  • Par Baptiste03 (2016-04-07 12:13:21) : Je ne suis pas récidiviste après je n'est toujours pas eu de convocation a la gendarmerie. sa peut m être longtemps cdt
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-04-07 12:33:44) : Ca va venir, ils ne vous ont pas oublié !
  • Par YASMINE (2016-06-23 18:02:52) : Bonjour, vous rouliez où étiez à l'arrêt lorsque que la police vous a interpellé?

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Par stef (Date : 2016-04-03 18:21:51)

Bonjour je vous savoir quelle sont les risque encouru car je me suis fait arrêter en récidive avec le l'alcool au volant ? j'ai vu qu'il y as des risque d'annulation du permis cela et as chaque fois ou non car je comptais faire un stage de récupération de point avant de passez au tribunal cela servirai as quelque chose ou pas merci d'avance


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-04-03 20:23:37) : A quel taux ??
  • Par stef (2016-04-03 20:35:56) : la premier fois 0.93mg/l d'air expirer et la 2eme fois j'etais as 0.76mg/l d'air expiré j'aimerai savoir pour ne pas payez 200euro un stage pour rien
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-04-03 20:58:32) : C'est pas bon du tout pour vous, vous risquez 6 points sur le permis de conduire, une amende pouvant aller jusqu'à 9000 euros, la confiscation du véhicule, l'annulation du permis de conduire pouvant aller jusqu'à 3 ans maximum, un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, enfin une peine de prison qui peut aller jusqu'à 4 ans maximum, c'est le tribunal qui prononcera la sanction adéquate à votre situation, cdt.
  • Par stef (2016-04-03 21:00:18) : mes je peut quand meme faire un stage de recuperation de point avant le tribunal ou cela servirai as rien il sera de toute fason annuler mon permis ses sa ma grande question
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-04-03 21:16:09) : Oui mais cela n'empêchera pas la lourde sanction, cdt.
  • Par stef (2016-04-03 21:18:30) : ouais je pense bien mes je risque quand meme l'annulation de mon permis ou pas si je fait le stage de recuperation de points
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-04-03 21:54:40) : En faisant le stage, vous allez récupérer 4 points maximum, si votre permis est annulé par le tribunal (hypothèse), le stage ne vous aura servi à rien, cdt.
  • Par Tito (2016-09-02 04:11:55) : Juste un petit commentaire pour wanu1966 : Tu es juge ou avocat ? Tu ne fais que reprendre des sanctions maximum de risque de condamnation chaque cas et différent !

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Par Tom34 (Date : 2016-03-23 15:37:42)

Bonjour j'ai eu un accident récemment les gendarmes sont intervenus et mon fait souffler j'ai était positif à 1.35mg soit 2.5g. J'ai fait tombé plusieurs barrière dans ma commune,aucun blessé ma voiture est hs et je n'avait pas d'assurance. Aucun antécédents. Qu'est ce que je risque? Cdt


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-03-23 17:26:15) : Vous risquez 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros, une suspension de 3 ans maximum voire une annulation, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum peut également être prononcée, cdt.
  • Par Tom34 (2016-03-24 00:01:04) : Ok merci.. Quand vous dite 2ans de prison maximum c'est avec surci rassurer moi??
  • Par Tom34 (2016-03-24 00:05:09) : Et faut il que je prenne un avocat ou non,? Je vais passer en audience ou juste dans le bureau avec la juge? Cdt
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-03-24 15:28:33) : Ce que je vous ai énuméré, ce sont les peines que le tribunal peut prononcer à votre encontre, il est rare d'avoir tout à la fois sauf en cas de récidive, et c'est beaucoup plus grave, vous serez appelé à la barre pour répondre des faits qui vous sont reprochés, un avocat n'est pas obligatoire mais rien ne vous empêche d'en prendre un, cdt.

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Par Ced (Date : 2016-03-20 09:12:41)

Bjr, j'ai eu un accident de voiture. Voiture qui a fini contre un lampadaire, voiture réparable. J'ai soufflé dans le balon 0,79 d'air expiré. Mon permis à été conservé. C'est la première fois que cela m'arrive. Je m'en veux bcp un ami avocat m'a renseigné sur la démarche à suivre. Je suis convoqué pour m'expliquer sur l'accident. Je ne sais pas comment cela va se passer pour mon permis, sur la durée de suspension. De tout cela est le résultat de beaucoup de probleme qui me pèsent en e moment même si le fait de boire un verre et de repnrredre le volant doit être une solution. Comment faire comprendre lors de mon rdv l'accumulation de problèmes. De plus je souhaiterai participer à des travaux généraux pour m'excuser au mieux de cet incident.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-03-20 11:10:09) : Aucun argument ne justifiera le fait que vous étiez ivre au volant, seul le tribunal tranchera sur la sanction à prendre. De ce fait, vous risquez 6 points sur le permis de conduire, 4500 euros d'amende, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, enfin, une peine de prison de 2 ans peut aussi être prononcée. Un conseil, si vous avez des soucis, laissez tomber la bouteille, cdt.

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Par malcom (Date : 2016-03-14 17:32:59)

Bonjour
J'ai été contrôlé positif à l’alcool soit 0.27 grammes d'air expiré, pensant que je n’étais pas au dessus de la limite légale et que j'assume pleinement de mon erreur, j'ai donc payé l'amende de suite et que le gendarme m'as restitué mon permis.
il y a il un risque de suspension de permis sachant que je c'est la première fois et que mon casier judiciaire est vierge.
Merci pour vos réponses.
Cordialement


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-03-14 21:17:36) : Oui, sur décision de procureur de la république, cdt.
  • Par Maximes (2016-03-31 15:47:20) : Bonjour, voilà étant jeune conducteur de 1 ans et demi je n'ai que 8 point. J'ai était contrôler par la gendarmerie pour excès de vitesse, 37k/h au dessus. Donc 3 point en moins et 90e d'amande. Malheureusement j'avais un peu d'alcool dans le sang soit 0.19 d'air expirer. Quel sera mon sors...??

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Par phylou91 (Date : 2016-02-10 09:52:08)

Bonjour,
Voilà suite à une dispute, j'ai pris ma voiture pour aller sur un parking dans la forêt après avoir consommé de l'alcool (chose que je regrettes) .
j'ai été contrôlé à l’arrêt mais au volant .....
poste et ballon , 1 gr 08 d'air expiré ,:-( .
pas de prise de sang ni de dégrisement ,j'ai été ramené chez moi le soir .
Aujourd'hui on m'a rendu la carte grise et gardé mon permis en rétention ,après audition ,j'ai déjà la date de comparution au 14 mars,je n'ai jamais eu de retraits de points ni encore moins d'état d'ivresse au volant .
On m'a donné ;Procès-verbal de convocation aux fins de notification d’ordonnance pénale délictuelle,je vais comparaitre au TGI d'Evry ,où me sera notifié par le délégué du procureur de la république une ordonnance pénale délictuelle ???
risque t'on d'annuler mon permis alors que je n'ai jamais eu d'antécédent ?
Est il préférable d'avoir un avocat .
Merci beaucoup pour votre réponse réponse.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-10 09:59:50) : L'annulation du permis de conduire ne fait pas parti des sanctions si vous n'êtes pas récidiviste, ce qui est votre cas, ceci étant, vous risquez 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros maximum, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de faire un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum, votre sort est maintenant dans les mains du Procureur de la République, et je pense qu'un avocat est préférable, cdt.

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Par nayoo54 (Date : 2016-02-09 18:44:10)

Bonjour
Vendredi soir en sortant de chez un ami pour rentrer chez moi, j'ai eu un control de routine, j'ai biensur présenté mes papiers, il m'ont demandé si j'avais bu, je leur et repondu ; "oui" a ce moment la il m'ont fait souffler dans l'éthylotest il a retenu 0.55 quel sont les risques encouru ?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-09 19:55:47) : Ce qui fait 1.10 g/l de sang donc 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros, l'immobilisation du véhicule, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage à la sécurité routière à vos frais, et une peine de prison de 2 ans maximum, c'est le tribunal qui prononcera la sentence en espérant que vous ne soyez pas récidiviste, cdt.
  • Par FL4x (2016-02-13 19:18:04) : Bonsoir je suis convoqué au tribunal pour condutie sous emprise etat alcoolique (O.49), usage de fausee plaque et conduite a vitesse excessive.

    sachant qu'au moment des faits j'avais mes 12points, j'ai payé mon amende (franchissement ligne continue le même soir) donc il m'ont enlevés 3points direct.

    au tribunal je risque donc 8p d'un coût plus amende c'est ça ?

    merci

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Par Cheyenne (Date : 2016-02-01 23:44:03)

Bonsoir , j'ai eu un accident de voiture mercredi soir dernièr choc frontale avec une autre voiture . Pas de blessé mais les voitures sont hs . Port de ceinture ok assurance ok contrôle technique aurait dû être fait en septembre . à la suite de cet accident Les pompiers sont arrivés m'ont pris en charge j'étais très sonné perte de connaissance à plusieurs reprise dans le camion un gendarme ma demander de souffler j'ai dit non et me suis revanouie. Arrive à lhopital j'ai eu une prise de sang . 2 jours après la gendarmerie m'appelle pour mon sac à main que mon ami devait récupéré là-bas . Le gendarme me demande ce qu'il s'est passé je lui dit que c'est flou que j'ai juste vu dès phare et Bing. Lautre conductrice dit que je suis sorti de ma voix ce qui est possible car je voulais allumer ma cigarette avec l'allume cigare que je n'ai pas eu le temps de trouver . Bref ensuite il me demande si j'avais bu je répond que oui et si je pense que je suis positive étant honnête je répond que oui mais je ne dis pas qu'elle a été exactement ma consommation il me demande également si j'ai pris du canabis je répond que non ce qui est vrai j'en avais consommer le samedi d'avant ( quelques tafs) . Je lui demande s'il connaît mon taux il me dit que non il n'a pas encore les résultats . L'après midi meme mon meilleur ami va chercher mon sac à main à la gendarmerie et demande au gendarme le taux , il lui répond qu'il ya un bon taux . ( toujours le même gendarme ) Évidemment panique à bord vu que je me suis fait arrêter en bas de chez moi 1 an et 4 mois avant avec 2 grammes 24 j'étais à larret en bas de chez moi mais des témoins mon vu rouler du coup 9 mois de suspension . Ce qui fait de moi une récidiviste . Donc aujourd'hui je suis à lhopital encore mais pour une suspicion de tuberculose rien à voir avec l'accident de mercredi ,depuis jeudi dernièr j'attends que les médecins me donnent cette information jusqu'à ce matin ou la pneumologue me dit qu'elle est aller au urgence du meme hôpital où je suis et qu aucune prise de sang n'a été faite pour l'alcool et qu'il n'y a pas eu soufflage donc aucune trace . Donc là j'avoue que je n'y comprend rien . Pk le gendarme parle d'un bon taux alors que ni moi ni lhopital n'avont ni les résultats ni meme la prise de sang de réalise .est ce que l'état manifeste d'ivresse peut marcher contre moi après un tel choc ? Que vas til se passer et que dois je faire ??? Car je n'ai pas encore fais de déposition . Il attendent que je sorte pour gérer la paperasse comme à dit le gendarme . Merci de m'éclairer et bon courage à tous ceux qui galeré comme moi . Et surtout ne buvons plus au volant .


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  • Par Cheyenne (2016-02-01 23:49:54) : Je rajoute qu'il on mon permis et ma carte grise et qu'il on dit à mon meilleur ami qu'il y aurait sûrement suspension du moins 6 mois et 6 à 8 point en moins . Il ne m'en restait que 6 .
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-02 08:00:12) : Avant de parler d'infraction pour alcoolémie, il vous faut un taux, sans taux relevé, on ne pourra relever l'infraction, donc attente de votre taux, cdt.
  • Par (2016-02-02 08:21:59) : Merci de votre réponse mais lhopital ne relève aucune prise de sang pour le taux
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-02 09:05:33) : Donc on ne peux pas relever l'infraction sans taux, pour relever une infraction, il faut partir sur une base que l'on n'a pas !!!
  • Par Cheyenne (2016-02-02 11:54:19) : Merci pour vos réponses . Je me suis mise en relation avec un avocat pour ma défense lors de mon audition , j'attends de revoir le médecin pour une deuxième confirmation d'absence de taux .
  • Par Cheyenne (2016-02-02 18:12:32) : J'ai vu sur internet qu'il n'est pas nécessaire de pratiquer une prise de sang pour être considérer en état manifeste d'ivresse . Ce qui voudrais dire que si aucun taux cest la parole du gendarme qui pèse . Est ce vrai ?
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-02 18:20:12) : Oui mais par rapport à quel taux, être pris à 0.26 ou 0.55, ce ne sera pas la même sanction !
  • Par Cheyenne (2016-02-02 18:34:07) : Bah voilà le truc c'est qu'il n'y a pas de taux . Sur le net ils disent qu'il est possible d'être considérer en état manifeste d'ivresse sans même avoir des preuves du taux . Juste à l'appréciation des forces de l'ordre
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-02 21:13:54) : On ne fait pas de procédure avec de l'à peut près !
  • Par Cheyenne (2016-02-03 14:56:46) : Aucune prise de sang et aucun soufflage donc ?
  • Par Cheyenne (2016-02-04 09:30:14) : Vous ne trouvez pas ça étrange qu'il n'y ai pas eu de prise sang pour le taux ?

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Par Alguebrune (Date : 2016-01-28 12:37:17)

Bonjour,

Je suis enseignante et je travaille avec mes élèves sur le taux d'alcoolémie en lien avec le permis AM (ou BSR). Je n'arrive pas à trouver sur les différents sites si les sanctions en cyclomoteur sont identiques à celles pour les jeunes conducteurs titulaires du permis B en situation d'alcoolémie. Peut-on également immobiliser le scooter et annuler le permis AM ?
Merci d'avance pour votre réponse.

Alguebrune


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-28 14:10:22) : Les sanctions sont identiques sur tous engins à moteur et circulant sur la voie publique, les sanctions sont lourdes de conséquences, à savoir, 6 points sur le permis de conduire, l'immobilisation du véhicule ou du deux roues, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière aux frais du contrevenant, enfin, une peine de prison de 2 ans maximum peut également être prononcée, tout ceci s'il n'y a pas de récidive, cdt.
  • Par Alguebrune (2016-01-28 21:50:15) : Un grand merci pour cette réponse.
    Si on lit un peu les questions posées sur ce site, on se rend compte que beaucoup de jeunes ont des conduites à risque.
    Je pense que la prévention et l'information sont des facteurs importants dans la lutte contre les dangers de l'alcool sur la route.
    Bien cordialement

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Par GGl (Date : 2016-01-26 21:28:37)

Bonjour je me suis contrôlé il y a quelque jours pour un teste alcoolémie et j'ai était contrôlé a 0.74 sachant que je venet d'avoir mon permis quelque jour au paravent , je n'avais pas mon permis sur moi vu que sa prend un peu de temps a la préfecture donc il n'ont pas pu me le retirer il mon donc convoqué le lendemain et mon donner ma datte de jugement , je risque quoi ? sachant que j'ai que 6 points sur mon permis il ne m'en reste 0 il est donc suspendue pour un délai de 6 mois ??

dernière chose le gendarme ma donc passer une fiche avec la mesure de l'alcool , l'endroit etc... et il y a marquer sur cette fiche le renseignement sur le permis de conduire utilisé et il y a marquer numéro de permis de conduire et c'est en faite mon numéro NEPH c'est une erreur de leur part ? plus une autre erreur sur la datte de délivrance du permis qui es marquer le 19/03/15 mais a cette datte j'était encore mineur donc impossible d'avoir le permis c'est possible de sauver mon permis on faisant vice de procédure ??
merci .


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-26 22:13:36) : Vous risquez 6 points sur le permis, autant dire que dans votre cas, il sera annulé, une amende de 4500 euros, une peine de prison jusqu'à deux ans, dans votre cas, assumez !
  • Par GGI (2016-01-27 15:49:03) : Bien-sûr je suis mesrine aussi ? Je demande des renseignant pas des reproches ! , je suis pas récidiviste je n'est pas non plus commis un accident juste sous l'état alcoolique et pas état d'ivresse manifeste ! Mais bon ont se récrit dans 2 ans alors !
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-28 14:23:43) : Un état alcoolique est un délit, je le précise quand même !
  • Par unkown (2016-07-26 11:44:59) : lol le gars te pose une question en rapport sur les vice de procedure y te demande pas des copier coller de bouquin de droit avec tes commentaire en plus! mdr le redresseur de tort subit la loi et tais toi lol chacun sa logique! o meme titre qu'il est interdit de boire les gendarme son soumit a des regles! tt comme la justice! si elle ne sont pas respecter procedure nul!!! peu importe linfraction c'est sa la lois!

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Par Heln (Date : 2016-01-16 12:57:48)

Bonjour, je suis jeune conductrice et j'ai été contrôlé à 0,6mg/l d'air expiré puis une deuxième fois à 0,58mg/l. Je n'ai jamais eu de problèmes avec la police et la justice, j'ai actuellement 9 points car j'ai fais la conduite accompagnée. Pouvez vous me dire ce que je risque ? Cordialement


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-16 14:01:58) : Vous êtes sous le coup d'une récidive, vous allez donc avoir 6 points sur le permis de conduire, 9000 euros d'amende maximum, la confiscation du véhicule, une annulation du permis de conduire jusqu'à 3 ans sans pouvoir le repasser, un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais et une peine de prison de 2 ans maximum, ça démarre fort pour un permis probatoire !
  • Par (2016-01-16 14:07:00) : Je me suis mal exprimé il ne s'agit pas d'une récidive
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-16 14:38:04) : Ok, cela réduit la peine donc, 6 points sur le permis de conduire, 4500 euros d'amende, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum, le tribunal se chargera de vous prononcer votre peine, cdt.

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Par slider12 (Date : 2016-01-07 12:57:41)

Bonjour,
J'ai eu un accident hier, ma voiture est hs mais heureusement aucun blessé. Les témoins ont appelés la gendarmerie qui m'a fait souffler dans l'ethylotest, résultat positif. De là je suis transporté aux urgences par les pompiers. aprés bilan médical, je ne suis pas blessé et je passe une prise de sang en compagnie des deux gendarmes. J'attends qu'on viennent me voir et là, le médecin me dit que je peux partir. Aucune nouvelle des gendarmes, aucune notification sur mon taux d'alcoolémie juste un certificat médical pour l'assurance. Ce matin j'appelle les urgences pour connaitre mon taux d'alcoolémie, et là on me dit que je n'ai jamais passé de prise de sang et qu'il n'y a rien de marqué dans mon dossier. J'ai du mal à tout comprendre, pouvez-vous m'éclairer un peu ? Merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-07 13:58:15) : Si vous étiez positif, on aurait dû vous le notifier, pas de notification, pas de poursuite.
  • Par Slider12 (2016-01-08 11:19:35) : Bonjour Wanu1966,
    Merci pour votre réponse, du coup on aurait du me notifier le taux d'alcoolémie le jour même de l'accident, c'est à dire le 06/01 ?
    Merci d'avance
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-09 14:54:52) : Oui ou tout au moins, lors de la prise de sang !
  • Par krakii (2016-06-29 20:20:20) : et du coup vous avez jamais eu de retour de la gendarmerie suite a l'accident et ce controle positif a l'alcool ?

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Par franck (Date : 2016-01-05 09:18:18)

Bonjour, j'ai eu une suspension de 4 mois pour conduite en etat alcoolique, j'aurais du recuperer mon permis le 29 decembre 2015, cependant la prefecture a oublié mon dossier dans un coin et me voila dans l'attente du dossier pour prise de sang, stage a réalisé sur alcool et visite , bref le delai est dépassé, et la prefecture n'a pas l'air préssée, dans ce cas la puis je recuperer mon permis en attendant de faire les demarches obligatoires, n'etant pas dans mon tort et ayant srupuleusement respecté les procedures , quel est mon recours ?
merci d'avance


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-05 09:23:33) : On va remettre les choses à leur place, la préfecture est fautive dans le sens où elle a oublié votre dossier dans un coin, mais le vrai fautif, c'est vous même, il ne faudrait quand même pas l'oublier, mettre la responsabilité sur les autres, c'est beaucoup trop facile, fin de la conversation.
  • Par Franck (2016-01-05 18:18:09) : je ne met pas la responsabilité sur les autres mais existe t'il une solution pour faire avancer les choses? j'ai ete jugé et condamné et je l'accepte, mais maintenant, je dois attendre une lettre qui n'arrive pas .....et me dire que c'est de ma faute c'est ca ?
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-05 20:34:51) : Lorsqu'on cherche la merde, on la trouve, alors cessez de vous plaindre, il faut savoir récolter ce que l'on a semé ! Votre attitude me met hors de moi, je ne tolère pas l'alcool au volant, désolé.
  • Par Vicky (2016-09-02 04:36:55) : Et moi je ne tolère pas une personne comme toi qui se prend pour un Batman de la route et qui ne fais que reprendre des copier coller de texte de droit ! En plus du dis des conneries
  • Par franck (2016-09-02 11:42:22) : premierement on dit bonjour, bref je ne me prends pas pour batman, alors vous pouvez m'oublier chere administrateur, contributeur participateur que l'on compte sur les doigts d'une main de ce site qui vit je ne sais comment, mdr
    salutations petit donneur de leçon
  • Par franck (2016-09-02 11:56:52) : désolé Vicky je viens de voir en réalité qu'enfin une personne ici ne me jette pas la pierre
    depuis cela s'est arrangé pour moi, certe ce n'est pas grace au conseil de notre ami batman !!

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Par vie 62 (Date : 2015-12-21 15:37:29)

Bonjour;
Deux amis de mon frère ont eu un accident qui n'a pas fait de blessés sous l'emprise de l'alcool. Ils ont alors appelé mon frère afin qu'il vienne les aider. Celui-ci s'est rendu sur place, a sécurisé la zone, mais il était lui-même en état d'alcoolémie. Il a sécurisé la zone( gilet jaune, triangle...), puis les pompiers et les gendarmes sont intervenus ( appelés par des passants).Le passager du véhicule accidenté a demandé à mon frère de le raccompagner chez lui. Après avoir parlé aux gendarmes, ceux-ci ont demandé à mon frère de circuler. Il est donc parti ramener son ami chez lui. Entre temps, les gendarmes se sont rendus au domicile de mes parents( où vit mon frère)et ont demandé son numéro de téléphone. Ils lui ont demandé de rentrer immédiatement ( et donc de reprendre son véhicule sous l'emprise de l'alcool, aucun contrôle n'avait encore été effectué sur mon frère). Lorsque mon frère est rentré, ils lui ont ordonné de baisser son pantalon afin de voir si il n'était pas blessé car il le suspectait d'être dans le véhicule accidenté. Puis, ils l'ont emmené à la gendarmerie où il a été contrôlé positif à 1mg par litre expiré. Il écope d'une suspension de permis de 6 mois et de 400 euros d'amende; et d'une convocation au tribunal.
Est-il normal qu'il soit condamné alors qu'à la base, il n'était pas concerné par cet accident? Est-il normal que les gendarmes lui ont demandé de reprendre son véhicule à 2 reprises s'il était sous l'emprise de l'alcool? Mon frère n'a jamais eu aucun souci avec la justice, habituellement, il ne conduit jamais sous l'emprise de l'alcool, il a seulement voulu aider ses amis.
Merci de votre réponse,


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-12-21 17:14:27) : Oui car votre frère était sur la voie publique en état d'ébriété et c'est une infraction, même s'il n'avait rien à voir avec l'accident, les gendarmes auraient dû contrôlé tous les personnes sur place avant de les faire partir, voilà comment je conçois les choses, cdt.
  • Par Fogo (2016-09-02 04:41:48) : Je pense que tu devrai fermer ta bouche !!!! Cdt

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Par John malko (Date : 2015-12-16 16:54:29)

Bonjour, j'ai eu un accrochage avec un autre véhicules sur un parking public, j'étais en état d'ébriété. La police m'a emmené en cellule de dégrisement, puis j'ai eu une suspension de 6mois de permis ainsi qu'une convocation au tribunal. Qu'est ce que je risque ? sachant que l'année dernière je suis passé devant le délégué du procureur, après avoir eu un accident qui c'est révélé positif au thc.. merci de votre réponse.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-12-16 19:14:37) : A quel taux ??
  • Par John malko (2015-12-29 01:42:46) : J'ai refusé de soufflé avant d'entrée en cellule de dégrisement, donc je n'est pas eu de tôt, j'hésite a prendre un avocat car je ne souhaite vraiment pas repassé mon permis.
  • Par John malko (2016-01-17 21:45:35) : Est ce qu'il y aurait un risque que mon permis me soit retirée ?

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Par Capitaine flamme (Date : 2015-12-15 20:18:03)

Bonjour, j ai eu un accident en permis probatoire pas de victime controlé positif à 0,97 g/l détenteur de six points quel est le risque merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-12-15 22:48:16) : Annulation du permis purement et simplement, vous avez 6 points et on vous en retire 6 donc le permis est annulé, cdt.

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