Suite de vos 264 commentaires sur le sujet "Les sanctions de l'alcool au volant" :



Par Ced (Date : 2016-03-20 09:12:41)


Bjr, j'ai eu un accident de voiture. Voiture qui a fini contre un lampadaire, voiture réparable. J'ai soufflé dans le balon 0,79 d'air expiré. Mon permis à été conservé. C'est la première fois que cela m'arrive. Je m'en veux bcp un ami avocat m'a renseigné sur la démarche à suivre. Je suis convoqué pour m'expliquer sur l'accident. Je ne sais pas comment cela va se passer pour mon permis, sur la durée de suspension. De tout cela est le résultat de beaucoup de probleme qui me pèsent en e moment même si le fait de boire un verre et de repnrredre le volant doit être une solution. Comment faire comprendre lors de mon rdv l'accumulation de problèmes. De plus je souhaiterai participer à des travaux généraux pour m'excuser au mieux de cet incident.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-03-20 11:10:09) : Aucun argument ne justifiera le fait que vous étiez ivre au volant, seul le tribunal tranchera sur la sanction à prendre. De ce fait, vous risquez 6 points sur le permis de conduire, 4500 euros d'amende, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, enfin, une peine de prison de 2 ans peut aussi être prononcée. Un conseil, si vous avez des soucis, laissez tomber la bouteille, cdt.

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Par malcom (Date : 2016-03-14 17:32:59)


Bonjour
J'ai été contrôlé positif à l’alcool soit 0.27 grammes d'air expiré, pensant que je n’étais pas au dessus de la limite légale et que j'assume pleinement de mon erreur, j'ai donc payé l'amende de suite et que le gendarme m'as restitué mon permis.
il y a il un risque de suspension de permis sachant que je c'est la première fois et que mon casier judiciaire est vierge.
Merci pour vos réponses.
Cordialement


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-03-14 21:17:36) : Oui, sur décision de procureur de la république, cdt.
  • Par Maximes (2016-03-31 15:47:20) : Bonjour, voilà étant jeune conducteur de 1 ans et demi je n'ai que 8 point. J'ai était contrôler par la gendarmerie pour excès de vitesse, 37k/h au dessus. Donc 3 point en moins et 90e d'amande. Malheureusement j'avais un peu d'alcool dans le sang soit 0.19 d'air expirer. Quel sera mon sors...??

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Par phylou91 (Date : 2016-02-10 09:52:08)


Bonjour,
Voilà suite à une dispute, j'ai pris ma voiture pour aller sur un parking dans la forêt après avoir consommé de l'alcool (chose que je regrettes) .
j'ai été contrôlé à l’arrêt mais au volant .....
poste et ballon , 1 gr 08 d'air expiré ,:-( .
pas de prise de sang ni de dégrisement ,j'ai été ramené chez moi le soir .
Aujourd'hui on m'a rendu la carte grise et gardé mon permis en rétention ,après audition ,j'ai déjà la date de comparution au 14 mars,je n'ai jamais eu de retraits de points ni encore moins d'état d'ivresse au volant .
On m'a donné ;Procès-verbal de convocation aux fins de notification d’ordonnance pénale délictuelle,je vais comparaitre au TGI d'Evry ,où me sera notifié par le délégué du procureur de la république une ordonnance pénale délictuelle ???
risque t'on d'annuler mon permis alors que je n'ai jamais eu d'antécédent ?
Est il préférable d'avoir un avocat .
Merci beaucoup pour votre réponse réponse.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-10 09:59:50) : L'annulation du permis de conduire ne fait pas parti des sanctions si vous n'êtes pas récidiviste, ce qui est votre cas, ceci étant, vous risquez 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros maximum, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de faire un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum, votre sort est maintenant dans les mains du Procureur de la République, et je pense qu'un avocat est préférable, cdt.
  • Par chalie001 (2018-08-31 04:53:43) : Je suis un nouveau conducteur de 16 mois et le 17 juillet après une fête j'ai eu un problème avec un ami qui a entraîné l'invitation de la police. La police m'a rencontré à l'extérieur près de l'endroit où j'ai garé ma voiture. Je dormais parce que je buvais de l'alcool. la police m'a emmené au poste et m'a libéré le lendemain. Le 5 août, le gendarme m'a arrêté et mon taux d'alcoolémie était de 0,72 g / sang. ils ont pris mon permis et m'ont invité à suivre le procès verbal et m'ont dit de venir au tribunal en février de l'année 2019. après 4 jours, j'ai reçu une lettre de la préfecture suspendant administratif mon permis de conduire pour 4 mois. Je vous prie de m'inquiéter si l'incident du 17 juillet sera considéré comme une récidive. s'il vous plaît ce qui va se passer ensuite? Merci

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Par nayoo54 (Date : 2016-02-09 18:44:10)


Bonjour
Vendredi soir en sortant de chez un ami pour rentrer chez moi, j'ai eu un control de routine, j'ai biensur présenté mes papiers, il m'ont demandé si j'avais bu, je leur et repondu ; "oui" a ce moment la il m'ont fait souffler dans l'éthylotest il a retenu 0.55 quel sont les risques encouru ?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-09 19:55:47) : Ce qui fait 1.10 g/l de sang donc 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros, l'immobilisation du véhicule, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage à la sécurité routière à vos frais, et une peine de prison de 2 ans maximum, c'est le tribunal qui prononcera la sentence en espérant que vous ne soyez pas récidiviste, cdt.
  • Par FL4x (2016-02-13 19:18:04) : Bonsoir je suis convoqué au tribunal pour condutie sous emprise etat alcoolique (O.49), usage de fausee plaque et conduite a vitesse excessive.

    sachant qu'au moment des faits j'avais mes 12points, j'ai payé mon amende (franchissement ligne continue le même soir) donc il m'ont enlevés 3points direct.

    au tribunal je risque donc 8p d'un coût plus amende c'est ça ?

    merci

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Par Cheyenne (Date : 2016-02-01 23:44:03)


Bonsoir , j'ai eu un accident de voiture mercredi soir dernièr choc frontale avec une autre voiture . Pas de blessé mais les voitures sont hs . Port de ceinture ok assurance ok contrôle technique aurait dû être fait en septembre . à la suite de cet accident Les pompiers sont arrivés m'ont pris en charge j'étais très sonné perte de connaissance à plusieurs reprise dans le camion un gendarme ma demander de souffler j'ai dit non et me suis revanouie. Arrive à lhopital j'ai eu une prise de sang . 2 jours après la gendarmerie m'appelle pour mon sac à main que mon ami devait récupéré là-bas . Le gendarme me demande ce qu'il s'est passé je lui dit que c'est flou que j'ai juste vu dès phare et Bing. Lautre conductrice dit que je suis sorti de ma voix ce qui est possible car je voulais allumer ma cigarette avec l'allume cigare que je n'ai pas eu le temps de trouver . Bref ensuite il me demande si j'avais bu je répond que oui et si je pense que je suis positive étant honnête je répond que oui mais je ne dis pas qu'elle a été exactement ma consommation il me demande également si j'ai pris du canabis je répond que non ce qui est vrai j'en avais consommer le samedi d'avant ( quelques tafs) . Je lui demande s'il connaît mon taux il me dit que non il n'a pas encore les résultats . L'après midi meme mon meilleur ami va chercher mon sac à main à la gendarmerie et demande au gendarme le taux , il lui répond qu'il ya un bon taux . ( toujours le même gendarme ) Évidemment panique à bord vu que je me suis fait arrêter en bas de chez moi 1 an et 4 mois avant avec 2 grammes 24 j'étais à larret en bas de chez moi mais des témoins mon vu rouler du coup 9 mois de suspension . Ce qui fait de moi une récidiviste . Donc aujourd'hui je suis à lhopital encore mais pour une suspicion de tuberculose rien à voir avec l'accident de mercredi ,depuis jeudi dernièr j'attends que les médecins me donnent cette information jusqu'à ce matin ou la pneumologue me dit qu'elle est aller au urgence du meme hôpital où je suis et qu aucune prise de sang n'a été faite pour l'alcool et qu'il n'y a pas eu soufflage donc aucune trace . Donc là j'avoue que je n'y comprend rien . Pk le gendarme parle d'un bon taux alors que ni moi ni lhopital n'avont ni les résultats ni meme la prise de sang de réalise .est ce que l'état manifeste d'ivresse peut marcher contre moi après un tel choc ? Que vas til se passer et que dois je faire ??? Car je n'ai pas encore fais de déposition . Il attendent que je sorte pour gérer la paperasse comme à dit le gendarme . Merci de m'éclairer et bon courage à tous ceux qui galeré comme moi . Et surtout ne buvons plus au volant .


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  • Par Cheyenne (2016-02-01 23:49:54) : Je rajoute qu'il on mon permis et ma carte grise et qu'il on dit à mon meilleur ami qu'il y aurait sûrement suspension du moins 6 mois et 6 à 8 point en moins . Il ne m'en restait que 6 .
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-02 08:00:12) : Avant de parler d'infraction pour alcoolémie, il vous faut un taux, sans taux relevé, on ne pourra relever l'infraction, donc attente de votre taux, cdt.
  • Par (2016-02-02 08:21:59) : Merci de votre réponse mais lhopital ne relève aucune prise de sang pour le taux
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-02 09:05:33) : Donc on ne peux pas relever l'infraction sans taux, pour relever une infraction, il faut partir sur une base que l'on n'a pas !!!
  • Par Cheyenne (2016-02-02 11:54:19) : Merci pour vos réponses . Je me suis mise en relation avec un avocat pour ma défense lors de mon audition , j'attends de revoir le médecin pour une deuxième confirmation d'absence de taux .
  • Par Cheyenne (2016-02-02 18:12:32) : J'ai vu sur internet qu'il n'est pas nécessaire de pratiquer une prise de sang pour être considérer en état manifeste d'ivresse . Ce qui voudrais dire que si aucun taux cest la parole du gendarme qui pèse . Est ce vrai ?
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-02 18:20:12) : Oui mais par rapport à quel taux, être pris à 0.26 ou 0.55, ce ne sera pas la même sanction !
  • Par Cheyenne (2016-02-02 18:34:07) : Bah voilà le truc c'est qu'il n'y a pas de taux . Sur le net ils disent qu'il est possible d'être considérer en état manifeste d'ivresse sans même avoir des preuves du taux . Juste à l'appréciation des forces de l'ordre
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-02-02 21:13:54) : On ne fait pas de procédure avec de l'à peut près !
  • Par Cheyenne (2016-02-03 14:56:46) : Aucune prise de sang et aucun soufflage donc ?
  • Par Cheyenne (2016-02-04 09:30:14) : Vous ne trouvez pas ça étrange qu'il n'y ai pas eu de prise sang pour le taux ?

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Par Alguebrune (Date : 2016-01-28 12:37:17)


Bonjour,

Je suis enseignante et je travaille avec mes élèves sur le taux d'alcoolémie en lien avec le permis AM (ou BSR). Je n'arrive pas à trouver sur les différents sites si les sanctions en cyclomoteur sont identiques à celles pour les jeunes conducteurs titulaires du permis B en situation d'alcoolémie. Peut-on également immobiliser le scooter et annuler le permis AM ?
Merci d'avance pour votre réponse.

Alguebrune


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-28 14:10:22) : Les sanctions sont identiques sur tous engins à moteur et circulant sur la voie publique, les sanctions sont lourdes de conséquences, à savoir, 6 points sur le permis de conduire, l'immobilisation du véhicule ou du deux roues, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière aux frais du contrevenant, enfin, une peine de prison de 2 ans maximum peut également être prononcée, tout ceci s'il n'y a pas de récidive, cdt.
  • Par Alguebrune (2016-01-28 21:50:15) : Un grand merci pour cette réponse.
    Si on lit un peu les questions posées sur ce site, on se rend compte que beaucoup de jeunes ont des conduites à risque.
    Je pense que la prévention et l'information sont des facteurs importants dans la lutte contre les dangers de l'alcool sur la route.
    Bien cordialement

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Par GGl (Date : 2016-01-26 21:28:37)


Bonjour je me suis contrôlé il y a quelque jours pour un teste alcoolémie et j'ai était contrôlé a 0.74 sachant que je venet d'avoir mon permis quelque jour au paravent , je n'avais pas mon permis sur moi vu que sa prend un peu de temps a la préfecture donc il n'ont pas pu me le retirer il mon donc convoqué le lendemain et mon donner ma datte de jugement , je risque quoi ? sachant que j'ai que 6 points sur mon permis il ne m'en reste 0 il est donc suspendue pour un délai de 6 mois ??

dernière chose le gendarme ma donc passer une fiche avec la mesure de l'alcool , l'endroit etc... et il y a marquer sur cette fiche le renseignement sur le permis de conduire utilisé et il y a marquer numéro de permis de conduire et c'est en faite mon numéro NEPH c'est une erreur de leur part ? plus une autre erreur sur la datte de délivrance du permis qui es marquer le 19/03/15 mais a cette datte j'était encore mineur donc impossible d'avoir le permis c'est possible de sauver mon permis on faisant vice de procédure ??
merci .


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-26 22:13:36) : Vous risquez 6 points sur le permis, autant dire que dans votre cas, il sera annulé, une amende de 4500 euros, une peine de prison jusqu'à deux ans, dans votre cas, assumez !
  • Par GGI (2016-01-27 15:49:03) : Bien-sûr je suis mesrine aussi ? Je demande des renseignant pas des reproches ! , je suis pas récidiviste je n'est pas non plus commis un accident juste sous l'état alcoolique et pas état d'ivresse manifeste ! Mais bon ont se récrit dans 2 ans alors !
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-28 14:23:43) : Un état alcoolique est un délit, je le précise quand même !
  • Par unkown (2016-07-26 11:44:59) : lol le gars te pose une question en rapport sur les vice de procedure y te demande pas des copier coller de bouquin de droit avec tes commentaire en plus! mdr le redresseur de tort subit la loi et tais toi lol chacun sa logique! o meme titre qu'il est interdit de boire les gendarme son soumit a des regles! tt comme la justice! si elle ne sont pas respecter procedure nul!!! peu importe linfraction c'est sa la lois!

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Par Heln (Date : 2016-01-16 12:57:48)


Bonjour, je suis jeune conductrice et j'ai été contrôlé à 0,6mg/l d'air expiré puis une deuxième fois à 0,58mg/l. Je n'ai jamais eu de problèmes avec la police et la justice, j'ai actuellement 9 points car j'ai fais la conduite accompagnée. Pouvez vous me dire ce que je risque ? Cordialement


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-16 14:01:58) : Vous êtes sous le coup d'une récidive, vous allez donc avoir 6 points sur le permis de conduire, 9000 euros d'amende maximum, la confiscation du véhicule, une annulation du permis de conduire jusqu'à 3 ans sans pouvoir le repasser, un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais et une peine de prison de 2 ans maximum, ça démarre fort pour un permis probatoire !
  • Par (2016-01-16 14:07:00) : Je me suis mal exprimé il ne s'agit pas d'une récidive
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-16 14:38:04) : Ok, cela réduit la peine donc, 6 points sur le permis de conduire, 4500 euros d'amende, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum, le tribunal se chargera de vous prononcer votre peine, cdt.

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Par slider12 (Date : 2016-01-07 12:57:41)


Bonjour,
J'ai eu un accident hier, ma voiture est hs mais heureusement aucun blessé. Les témoins ont appelés la gendarmerie qui m'a fait souffler dans l'ethylotest, résultat positif. De là je suis transporté aux urgences par les pompiers. aprés bilan médical, je ne suis pas blessé et je passe une prise de sang en compagnie des deux gendarmes. J'attends qu'on viennent me voir et là, le médecin me dit que je peux partir. Aucune nouvelle des gendarmes, aucune notification sur mon taux d'alcoolémie juste un certificat médical pour l'assurance. Ce matin j'appelle les urgences pour connaitre mon taux d'alcoolémie, et là on me dit que je n'ai jamais passé de prise de sang et qu'il n'y a rien de marqué dans mon dossier. J'ai du mal à tout comprendre, pouvez-vous m'éclairer un peu ? Merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-07 13:58:15) : Si vous étiez positif, on aurait dû vous le notifier, pas de notification, pas de poursuite.
  • Par Slider12 (2016-01-08 11:19:35) : Bonjour Wanu1966,
    Merci pour votre réponse, du coup on aurait du me notifier le taux d'alcoolémie le jour même de l'accident, c'est à dire le 06/01 ?
    Merci d'avance
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-09 14:54:52) : Oui ou tout au moins, lors de la prise de sang !
  • Par krakii (2016-06-29 20:20:20) : et du coup vous avez jamais eu de retour de la gendarmerie suite a l'accident et ce controle positif a l'alcool ?

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Par franck (Date : 2016-01-05 09:18:18)


Bonjour, j'ai eu une suspension de 4 mois pour conduite en etat alcoolique, j'aurais du recuperer mon permis le 29 decembre 2015, cependant la prefecture a oublié mon dossier dans un coin et me voila dans l'attente du dossier pour prise de sang, stage a réalisé sur alcool et visite , bref le delai est dépassé, et la prefecture n'a pas l'air préssée, dans ce cas la puis je recuperer mon permis en attendant de faire les demarches obligatoires, n'etant pas dans mon tort et ayant srupuleusement respecté les procedures , quel est mon recours ?
merci d'avance


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-05 09:23:33) : On va remettre les choses à leur place, la préfecture est fautive dans le sens où elle a oublié votre dossier dans un coin, mais le vrai fautif, c'est vous même, il ne faudrait quand même pas l'oublier, mettre la responsabilité sur les autres, c'est beaucoup trop facile, fin de la conversation.
  • Par Franck (2016-01-05 18:18:09) : je ne met pas la responsabilité sur les autres mais existe t'il une solution pour faire avancer les choses? j'ai ete jugé et condamné et je l'accepte, mais maintenant, je dois attendre une lettre qui n'arrive pas .....et me dire que c'est de ma faute c'est ca ?
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2016-01-05 20:34:51) : Lorsqu'on cherche la merde, on la trouve, alors cessez de vous plaindre, il faut savoir récolter ce que l'on a semé ! Votre attitude me met hors de moi, je ne tolère pas l'alcool au volant, désolé.
  • Par Vicky (2016-09-02 04:36:55) : Et moi je ne tolère pas une personne comme toi qui se prend pour un Batman de la route et qui ne fais que reprendre des copier coller de texte de droit ! En plus du dis des conneries
  • Par franck (2016-09-02 11:42:22) : premierement on dit bonjour, bref je ne me prends pas pour batman, alors vous pouvez m'oublier chere administrateur, contributeur participateur que l'on compte sur les doigts d'une main de ce site qui vit je ne sais comment, mdr
    salutations petit donneur de leçon
  • Par franck (2016-09-02 11:56:52) : désolé Vicky je viens de voir en réalité qu'enfin une personne ici ne me jette pas la pierre
    depuis cela s'est arrangé pour moi, certe ce n'est pas grace au conseil de notre ami batman !!

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Par vie 62 (Date : 2015-12-21 15:37:29)


Bonjour;
Deux amis de mon frère ont eu un accident qui n'a pas fait de blessés sous l'emprise de l'alcool. Ils ont alors appelé mon frère afin qu'il vienne les aider. Celui-ci s'est rendu sur place, a sécurisé la zone, mais il était lui-même en état d'alcoolémie. Il a sécurisé la zone( gilet jaune, triangle...), puis les pompiers et les gendarmes sont intervenus ( appelés par des passants).Le passager du véhicule accidenté a demandé à mon frère de le raccompagner chez lui. Après avoir parlé aux gendarmes, ceux-ci ont demandé à mon frère de circuler. Il est donc parti ramener son ami chez lui. Entre temps, les gendarmes se sont rendus au domicile de mes parents( où vit mon frère)et ont demandé son numéro de téléphone. Ils lui ont demandé de rentrer immédiatement ( et donc de reprendre son véhicule sous l'emprise de l'alcool, aucun contrôle n'avait encore été effectué sur mon frère). Lorsque mon frère est rentré, ils lui ont ordonné de baisser son pantalon afin de voir si il n'était pas blessé car il le suspectait d'être dans le véhicule accidenté. Puis, ils l'ont emmené à la gendarmerie où il a été contrôlé positif à 1mg par litre expiré. Il écope d'une suspension de permis de 6 mois et de 400 euros d'amende; et d'une convocation au tribunal.
Est-il normal qu'il soit condamné alors qu'à la base, il n'était pas concerné par cet accident? Est-il normal que les gendarmes lui ont demandé de reprendre son véhicule à 2 reprises s'il était sous l'emprise de l'alcool? Mon frère n'a jamais eu aucun souci avec la justice, habituellement, il ne conduit jamais sous l'emprise de l'alcool, il a seulement voulu aider ses amis.
Merci de votre réponse,


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-12-21 17:14:27) : Oui car votre frère était sur la voie publique en état d'ébriété et c'est une infraction, même s'il n'avait rien à voir avec l'accident, les gendarmes auraient dû contrôlé tous les personnes sur place avant de les faire partir, voilà comment je conçois les choses, cdt.
  • Par Fogo (2016-09-02 04:41:48) : Je pense que tu devrai fermer ta bouche !!!! Cdt

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Par John malko (Date : 2015-12-16 16:54:29)


Bonjour, j'ai eu un accrochage avec un autre véhicules sur un parking public, j'étais en état d'ébriété. La police m'a emmené en cellule de dégrisement, puis j'ai eu une suspension de 6mois de permis ainsi qu'une convocation au tribunal. Qu'est ce que je risque ? sachant que l'année dernière je suis passé devant le délégué du procureur, après avoir eu un accident qui c'est révélé positif au thc.. merci de votre réponse.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-12-16 19:14:37) : A quel taux ??
  • Par John malko (2015-12-29 01:42:46) : J'ai refusé de soufflé avant d'entrée en cellule de dégrisement, donc je n'est pas eu de tôt, j'hésite a prendre un avocat car je ne souhaite vraiment pas repassé mon permis.
  • Par John malko (2016-01-17 21:45:35) : Est ce qu'il y aurait un risque que mon permis me soit retirée ?

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Par Capitaine flamme (Date : 2015-12-15 20:18:03)


Bonjour, j ai eu un accident en permis probatoire pas de victime controlé positif à 0,97 g/l détenteur de six points quel est le risque merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-12-15 22:48:16) : Annulation du permis purement et simplement, vous avez 6 points et on vous en retire 6 donc le permis est annulé, cdt.

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Par crahon (Date : 2015-12-15 19:12:03)


Bonjour

j'ai eu un accident materiel en juillet avec 0,87mg/l, pas de blessés mais deux vehicules accidentés plus le mien! jai eu une suspension de permis de 4 mois en administratif et en judiciaire, j'ai pris une ordonnance penale ou j'ai fais opposition au vu de nombreux vices de procedure (j'ai un avocat) et sur l opposition je suis condamné de nouveau sans que les vices de procedure soient pris en compte. je vais donc faire appel et ça sera jugé sur la forme. ma question est : si j'arrive à faire annuler la procedure de ceea, mon assurance peut elle prendre en charge les reparations sur mon vehicule? et annuler la resiliation de contrat d assurance qui a été prise sur mon vehicule? cdlt


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-12-15 22:41:58) : Jamais un assurance ne vous couvrira dans un accident sous l'emprise de l'alcool même si vous obtenez une annulation, cdt.

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Par Mincemince (Date : 2015-12-14 16:14:32)


Bonjour, je me suis fait contrôlé avec 0,62 mg/d'alcool par litre d'air expiré (1,24 G/L) sans mes feux. Etudiant, plus d'un an de permi (8 points), pas d'accident, pas de stupéfiant, pas d'antécédents sur la route, procédure d'ordonnance pénale. Je voulais savoir à combien s'élève l'amende en général dans les cas similaire, et la durée en mois de suspension de permis ! Merci d'avance


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2015-12-14 18:57:52) : Très compliqué à dire, ça dépend des régions généralement. Orientez donc vos recherches vers le local plutôt que le national (forums).

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Par mam's (Date : 2015-12-14 10:31:07)


Bonjour,mon fils a eu un accident de voiture le 11/11/2015 (dans le sud de la France et lui habite dans le nord ouest )avec 1.90 et un peut de vitesse c'est la 1ère fois et 4 ans de permis il a perdu le contrôle de sa voiture et son passager alcoolisé aussi et lui sans ceinture et très grièvement blessé et a fait des dégats matériel en ville.Les gendarmes lui ont pas prit son permis aussitôt donc je voulais savoir quand sera retiré son permis et que va t'il se passer pr lui pour le tribunal et les assurance (croyez moi j'en suis pas fière mais je m'inquiète pr le passager et mon fils )Le passage au tribunal se fera t'il par chez nous ou dans le sud Merci d'avance de nous éclairer


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2015-12-14 10:58:10) : A ce stade là il vaut peut-être mieux voir un avocat ... Le cas est vraiment lourd et va impliquer pas mal de choses.
    Je comprends votre inquiétude car l'assurance ne va peut-être pas prendre en charge les dommages créés.
    Je vous invite à lire ceci pour de plus amples informations.
    Pour le permis, c'est 6 points en moins et une suspension de quelques mois au minimum.
    Le plus important dans cette affaire est que son ami se remette sans séquelle. Pour le reste, ça lui fera une très bonne leçon qui lui servira pour l'avenir. Ce sera donc un mal pour un bien car il ne devrait plus commettre la même erreur.
    Il faut aussi espérer qu'il n'ait pas à devoir rembourser de grosses sommes ...
    Bon courage dans cette épreuve !
  • Par mam's (2015-12-14 11:10:47) : je vous remercie de votre confiance et c'est bien de poser de question sans être jugé.Les gendarme lui ont dit que c'était même pas la peine de prendre un avocat et d'autre personne aussi donc on est un peu dans le flou est ce que ça peut prendre longtemps en attendant le tribunal.Nous prenons des nouvelles tts les jours pour son ami mais pas facile maintenant de vivre avec cette douleur Merci merci
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2015-12-15 10:58:22) : Il ne coute vraiment pas grand chose d'aller voir un avocat pour une consultation, lui vous dira si c'est utile ou pas !
    Espérons que les choses s'améliorent pour vous ...
    En tout cas ce n'est pas mon genre de juger, surtout quand il s'agit d'une maman ! Donc une victime au final.
    Bon courage et bonnes fêtes malgré tout

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Par Yo (Date : 2015-12-13 09:41:45)


Dans la nuit de jeudi à vendredi j'ai eu un accident sous l'emprise de l'alcool il y a eu moi qui étais conducteur et la personne dans le véhicule en face de moi qui avons étais hospitalisé j'ai eu une prise de sang mais je ne sais pas si ce n'est que pour l'alcool ou s'il y a la stup en plus mais j'avais plus de 2g/L j'ai étais au commissariat le lendemain mais y ne mon pas demander mon permis qu'es ce que je risque ?


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2015-12-14 10:35:21) : Pas top du tout, plus de permis et votre assurance va peut-être vous résilier.

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Par kim (Date : 2015-12-09 22:26:49)


Bonsoir, J'ai une amie qui c'est fait arrêté au volant avec un taux de 0.5 gramme et sa passagère était sobre et avait son permis. Que risque la conductrice et la passagère ?


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2015-12-10 10:09:24) : 0.5 dans le sang ou dans le ballon ?
    La passagère risque rien, même si elle était sous l'emprise de l'alcool. Ca parait logique non ?

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Par Stephy (Date : 2015-12-09 08:57:04)


Bonjours mon conjoint à eu un accident en août en permis probatoire sous l'emprise d'alcool, il a u une suspension de permis de 6mois et test psychotechnique et prise de sang pour visite médical primaire ,les prise de sang et le test sont bon, mais il y a 5ans il était sous l'emprise d'alcool au volant mais il n'avais pas le permis donc il est récidiviste, qu'es qu'il risque svp?


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2015-12-09 19:23:12) : Je ne comprends pas bien. La sanction semble claire puisque vous l'indiquez : 6 mois.
    Vous êtes dans l'attente d'une décision du préfet ?

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Par desiré (Date : 2015-11-30 15:58:07)


Bonjour , je me suis fait controlé a 0,5 gr d alcool donc 1 gr par litre d air expiré n ayant pas d antecedent , quel sera ma sanction ? ils m 'ont parlés de 6 mois de suspention et d une amende sans me dire le montant pouvez vous me renseigner merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-11-30 20:09:07) : 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros d'amende, une suspension de 3 ans maximum voire une annulation du permis, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans, cdt.

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Par Liline (Date : 2015-11-29 16:41:23)


Bonjour je me suis fait arrêter ce wekend avec 0.50 .il mon fait souffler que une fois .j'ai mon permi probatoire.je suis recidivice mets sans permi avant.il mon pris.mon permi probatoire .je passe début janvier .je risque quoi ???


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-11-29 17:26:04) : La sentence serait moindre mais vous êtes en récidive et la chanson n'est plus la même, attention, accrochez vous :
    Vous risquez 6 points sur le permis de conduire, une amende de 9000 euros maximum, la confiscation du véhicule, une annulation du permis de conduire, un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison pouvant aller jusque 4 ans maximum, c'est pas malin pour un probatoire !

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Par Marlene56 (Date : 2015-11-27 15:59:07)


Bonjour, j'ai eu un accident vl contre vl, je suis en tord. Mon taux à été contrôlé à 2.10 grammes par litre. Qu'est-ce que je risque ? Moi et la personne de l'autre véhicule avons été blessés et hospitalisés. J'ai 5 ans de permis, je suis ambulanciere et c'est la première fois avec de l'alcool.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-11-27 16:07:56) : Vous risquez 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros, une immobilisation du véhicule, une suspension du permis pour 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum, je dis bravo pour une ambulancière !
  • Par lord_byron, (2016-05-18 15:52:50) : moralisateur ....
  • Par Marlène (2016-05-18 19:16:43) : Pour info, j'ai été condamné à 5 mois de suspension du permis de conduire, 6 mois de prison avec sursis, 100¤ d'amende et des dommages et intérêts pour la victime. Le taux retenu était de 1.66 g/L.

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Par lulu1011 (Date : 2015-11-25 22:53:06)


Bonjour, j'ai eu un accident de voiture avec un scooter. Je détiens mon permis depuis le 27/11/2013, mais j'avais eu une suspension de permis pour stupéfiants donc mon permis est valide mais je dois refaire une prise de sang pour mars 2016. Et la du coup j'ai eu cet accident,le scooter n'était pas éclairé, je l'ai vu au dernier moment,je l'ai renversé par l'arrière,j'ai soufflé dans l'éthylomètre,j'étais à 0.19. Qu'est-ce que je risque?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-11-26 08:06:46) : à 0.19 rien du tout, vous n'étiez pas supérieur à 0.25, cdt.

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Par newtiger (Date : 2015-11-20 08:00:37)


Bonjour
mon neveu est passé en reconnaissance préalable pour alcool au volant(1.38g)
on lui a "proposé" 200€ d amende et trois mois de retrait, qu'il a accepté.
lors de la remise de son permis au tribunal la dame lui a dit qu' il n avait pas de test ni de visite médicale à passer pour le récupérer. pouvez vous me confirmer ceci car cela m' étonne ?
merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-11-20 14:00:48) : Qui lui a proposé cette sentence ?
  • Par newtiger (2015-11-20 16:23:13) : le procureur ou son assistante
  • Par Jerem m (2016-01-08 19:21:06) : Bonjour en 2008 jetai jeune conducteur et et me suis fais enlever le permis pour stupéfiants donc pendant 1 an je n'avais plus le droit de le passer je les récupérer obtenu mes 12 points au bout de 3 ans n'ayant commi aucun délit je me suis fais contrôler avec 0;8 novembre 2015 et j ai suspension de 4mois et passe au tribunal n'ayant jamais ét'ai contrôler pour alcoolémie et ayant un casier vierges pensez vous que je risque gros ?

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Par Brice (Date : 2015-11-12 11:13:19)


Bonjour j ai 9 mois de permi est j ai eu un accident tout seul un voisin a appeler les gendarmes il m ont amené a l hopital pour une prise de sang et je suis positif de 1g90 s alccol qu es ce que je risque merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-11-12 12:14:53) : Comme vous avez moins de 1 ans de permis, celui-ci est annulé puisque 6 points moins 6 points pour l'infraction est égal à zéro, en plus de ces 6 points, vous risquez une amende pouvant aller jusqu'à 4500 euros, une suspension jusqu'à 3 ans, une peine de prison de 2 ans maximum, ainsi qu'un stage de sensibilisation à la sécurité routière que vous devez effectuer à vos frais, très bon départ en tant que jeune conducteur !

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Par cycy 01 (Date : 2015-11-06 23:19:11)


Bonsoir, mon ami c'est rendu en gendarmerie pour déposer plainte pour le vol de son quad survenu la veille. Jusque la tout va bien ... Le gendarme prend donc sa déposition , puis a la fin de celle ci ,lui demande s'il a consommé de l alcool car lui dit je cite" vous sentez l alcool monsieur". Mon ami qui avait eu une journée arroser le jour d'avant mais ne pensant plus en avoir les "signes dans le sang" lui répond que non. le gendarme lui fais donc souffler dans l éthylotest. et la le verdict tombe encore 0.77 gr d'alcool dans le sang!! Le gendarme , qui n a pas constater que mon ami c est rendu en voiture a la gendarmerie , car il s’était garer 2 rue plus loin, lui retire son permit sur le champ .. est ce normal ??? la mention cochée sur le PV n aurait pas du être "signes manifestes d’alcoolémie " et pas "état alcoolique" ? et comment peut il lui retirer le permis pour cause d 'alcoolémie au volant alors que je redis le gendarme ne l a pas vu en voiture !!! merci de vos réponses !


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-11-07 09:24:03) : Oui, c'est tout à fait normal, en voiture ou à pied, l'infraction est relevable, les signes manifestent sur la voie publique ou état alcoolique reviennent quasiment au même, si le gendarme ne l'a pas vu arriver en voiture, il peut relever l'état alcoolique sur la voie publique, ce qui est verbalisable mais sans lui retirer son permis de conduire puisqu'il ne l'a pas constaté au volant de sa voiture, cdt.
  • Par cycy 01 (2015-11-07 11:19:16) : Merci pour votre réponse , mais donc il ne peut donc pas lui retirer son permis ?? il peut lui mettre j'imagine une amende pour état manifeste d alcoolémie mais ne peut pas lui retirer son permis ? Nous pouvons donc contestez?
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-11-07 11:39:19) : Pour retirer un permis à quelqu'un, il faut le prendre au volant ou en tant que passager dans un véhicule, ce qui n'est pas le cas, vous pouvez donc contester, la seule infraction relevable, et l'état d'ébriété sur la voie publique, cdt.

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Par BL (Date : 2015-11-06 18:14:23)


Bonjour, je me suis faite controler cet été avec un taux à 0,58, on m'a automatiquement retiré le permis car j'étais encore en probatoire. Pour l'instant je n'ai recu que la suspension de 4mois et la convocation à la visite médicale. Je vois le juge en décembre, j'aimerais savoir ce que je risque en plus de mon retrait de permis ?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-11-06 18:21:42) : 6 points sur le permis de conduire (probatoire de - d'un an annulé), une amende de 4500 euros, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum, très bon début pour un probatoire !

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Par Val (Date : 2015-10-26 15:55:56)


Bonjour,

J'ai eu un accidents de moto (50cc) hier, je suis tomber seul sous l'emprise de l'alcool, je suis parti aux urgences et j'était inconscient. Les urgences mon diagnostiqué 2.5g d'alcool dans le sang. Je possède donc le bsr et le permis de conduire que j'ai passé recemment a 17ans et demi, je ne peux toujours pas conduire car j'ai mes 18ans en janvier prochain et je voulais savoir si mon accident sous l'emprise de l'alcool en 50cc avais un impact sur mon permis que je ne peux toujours pas utilisé ? Merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-10-26 22:15:51) : Tous les permis de conduire seront pris dans la tourmente, vous risquez 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de passer un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison de 2 ans maximum, à 17 ans, c'est un très bon départ, cdt.

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Par didi35 (Date : 2015-10-25 09:57:11)


Bonjour,
J'ai un frère de 20 ans qui a son permis depuis 1 ans et demi ,il a eu accident de voiture en état d'ivresse ( je sais pas le taux) avec un copain (passagers) ils sont partie à l'hôpital et en plus il avait des bouteilles d'alcool dans sont coffres.
Les gendarmes ont pris sont permis.
Je voudrais savoir les conséquences


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-10-25 11:38:19) : Je ne connais pas le taux mais lorsque un accident est provoqué sous l'empire de l'alcool et entraînant des blessures, c'est passible de 5 ans d'emprisonnement, d'une amende de 75 000 euros d'amende, d'un retrait de 6 points sur le permis de conduire, d'une suspension voire une annulation du permis de conduire de plein droit de 10 ans, plus l'immobilisation du véhicule et en tant que permis probatoire, je ne donne pas cher de son permis.
    Si la personne est décédée, la facture s'allonge, 7 ans d'emprisonnement, 100 000 euros d'amende, 6 points sur le PC, et l'annulation pure et simple du PC de plein droit pour 10 ans, cdt.

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Par anto81 (Date : 2015-10-21 10:25:17)


Bonjour, mon cc'est fait controller avec 3grammes d'alcool dans le sang.que risque t'il merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-10-21 13:17:22) : Pas bon du tout, 6 points sur le permis de conduire, amende pouvant aller jusqu'à 4500 euros, une suspension de 3 ans maximum, une obligation de suivre un stage à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison jusqu'à 2 ans, en espérant pour vous que vous ne soyez pas sous le coup d'une récidive, la sanction serait maximale, cdt.

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Par florent (Date : 2015-10-04 19:58:55)


Bonjour

j'ai eu mon permis a 19ans et on me la retirée a 23 ans pour alcool. j'ai donc repasser le code et toutes les étapes pour le ravoir. janvier 2014 j'ai eu un mon nouveau permis 6 mois après on me la encore retirée car j'vais eu 0,40 ! 12heure après un anniversaire j'en revenais pas ! surtout que j'ai toujours fait attention depuis mon nouveau permis en plus je travailler dans la location de voiture enfin bref. j'ai recu 6 mois de suspension mes j'attend le jugement le 28 octoble que je risque t-il? en sachant que je vais avoir mon avocat

cordialement merci pour les reponse


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-10-05 08:48:15) : Vous êtes sous le coup de la récidive, vous risquez jusqu'à 9000 euros d'amende, une suspension pouvant aller jusqu'à 3 ans, une annulation du permis de conduire, un peine de prison de 2 ans maximum, apparemment, ça ne vous a pas servi de leçon, et les tribunaux seront sans pitié à votre égard, cdt.

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Par lolo (Date : 2015-09-21 18:24:25)


J ai un amie qui s est fait arreter par les gendarmes il etait dans sa voitures il ecoutait de la musique et la voiture n etais pas en route le seul probleme c est qu il avait 1,24 d alcool que risque t il vu qu il n etait pas en train de conduire


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-09-21 18:31:58) : Peut être mais elle était au volant d'où ce contrôle, ce qui n'aurait pas été le cas si elle aurait été sur la banquette arrière, beaucoup de le savent pas, cdt.

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Par rabe123 (Date : 2015-09-20 22:19:10)


Bonjour je vais passer en crpc pour conduite avec alcool taux 1g18 apres avoir deja eu un retrait le 19 aout 2009 la je me suis fait controle le 10 mars 2015 il y a t il un risque d' annulation de permis merci de vos reponses


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-09-20 22:34:07) : Pire encore, la prison vous pend au nez, donc 6 points sur le permis de conduire, une amende pouvant aller jusqu'à 9000 euros, une annulation du PC de 3 ans maximum, un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, ainsi que la fameuse peine de prison de 4 ans maximum.
    Comme vous êtes en récidive, je ne pense pas que le tribunal va prendre des gants avec vous, il vous mettra, à la demande du procureur général, la peine maximale.

    Continuez comme ça, vous êtes sur le bon chemin !
  • Par fabrice (2016-01-06 23:44:22) : Il n y a aucune récidive légale...

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Par sye (Date : 2015-09-11 12:03:05)


Bjr,
Je suis un peu perdue mon ami a eu un accident de la route grave
Son alcoolémie était de 0.7 mg à la prise de sang ( j'ai reçu son annulation de permis pour 4 mois)
Il a percuté une voiture arrêtée sur le bas côté. Le conducteur est décédé sur le coup.
Mon ami est en détention provisoire pour homicide volontaire.

Que risque t il ?

Merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-09-11 15:43:41) : En plus de l'amende, des suspension du PC et des points, il risque de la prison ferme pour homicide, cdt.

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Par Gianni30 (Date : 2015-08-18 08:03:22)


Je suis jeune chauffeur. J'ai été controle car j'étais en excès de vitesse, 60kmh au lieu de 45. J'avais bu une bière 4h avant. 0.2g et puis j'ai soufflé une 2ème fois une demie heure après. Négatif. Les gendarmes mon laisse partir avec ma voiture. Ils m'ont dit que j'aller avoir une amende de 90€ pour l'alcoolémie et idem pour l'exçes de vitesse. Donc je pense que je vais perdre mon permis car j'ai que 6 points étant donne que je suis jeune chauffeur. Pouvez vous me confirmer qu'est ce que je risque? Merci


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  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2015-08-18 10:46:22) : Je viens de mettre à jour l'article en ajoutant les informations liées aux permis probatoires. Dans votre cas, je recense 1 point pour l'excès de vitesse et 6 points pour l'alcoolémie. Cependant, ils ont relevés la première mesure ou la deuxième ? Si ils ne prennent que la première, pourquoi vous avoir fait souffler de nouveau ?
    Pour finir, pourquoi ne pas leur avoir directement demandé ? Cela aurait été plus simple et clair pour vous.
  • Par Gianni30 (2015-08-18 10:56:50) : Car j'ai été pris au volant en étant positif mais ca ce joue a une demi heure d'intervalle,après je ne l'étais plus et j'ai pu repartir donc pas d'immobilisation du véhicule, de plus je n'ai pas de point en moins pour excès de vitesse car c'est formuler différemment. Donc j'ai les 6 points en moins pour alcoolémie. Ma question est, est-il obligatoire de repasser le permis et code ? Même en faisant un recours gracieux ?
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2015-08-18 11:54:13) : Je comprends mieux, ils vous ont "facturé" sur les 0.2 g/l mais ont attendu que vous soyez sobre pour vous laisser repartir.
    Pour l'excès de vitesse c'est étrange puisqu'il y a eu une mesure à 60 km/h ... Il devrait donc y avoir un retrait de points.
    Pour ce qui concerne le permis à repasser : voir ici
  • Par Gianni30 (2015-08-18 11:59:53) : A votre avis dois-je repasser le code et conduite? J'e portrait passer tout ça apres une période de combien de temps?
  • Par Gianni30 (2015-08-18 14:04:18) : On m'a fait souffler une demie heure apres car je leur ai dis que j'avais bu 1 seul verre de bière, qui est vrai. C'est pour ça qu'on m'a laissé repartir avec la voiture car j'étais negative. Je ne sais pas qu'est ce qu'on a mis dans le rapport. On m'a dit d'attendre recevoir le courrier! En ce qui concerne l'excès de vitesse a 60km, ils n'avaient ni jumelles ni radar! Ils ont deviné comme ça. De toute manière ca ne change rien je suppose car avec zéro tolerance pour jeunes chauffeur j'ai un retrait de permis? Combien de temps devrais-je attendre pour avoir un nouveau permis si je repasse le code et/ ou conduite?
  • Par Admin ADMINISTRATEUR DU SITE (2015-08-20 13:55:22) : A priori il faudra repasser le permis de la manière la plus classique qui soit : code + conduite.
    Pour l'excès de vitesse sans mesure radar, cela est indiqué ici. Il n'y a donc pas de retrait de point.
    Bref, vous êtes tombé sur des agents très rigides, voire bêtes ... Vous n'avez pas eu de chance car vous étiez au seuil (alcoolémie) et l'excès de vitesse est vraiment bénin.
  • Par Gianni30 (2015-08-20 20:03:27) : A votre avis je vais avoir un retrait de permis? Je n'ai pas encore reçu le courrier et les gendarmes n'ont pas voulu me dire ce qu'ils ont mis dans leur rapport. Ils m'ont dit d'attendre voir et de profiter de mon permis en attendant.!! On m'a dit qu'il y a une vice de procédure car s'ils ont mis alcoolémie dans leur rapport ils n'auront du jamais me laisser partir avec ma voiture

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Par jp (Date : 2015-08-15 15:51:41)


Je me suis fais contrôler avec de l alcool dans le sang mais je m était pas dans ma voiture et il mon fait un retrait du permis de conduire pour 6 mois plus tribunal au mois de janvier



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Par Anonyme (Date : 2015-08-09 18:06:34)


Bonjours mon conjoint à eu son permis il y a 1ans, il a eu un accident seul il a glisser et foncer dans un poteau, les prise de sang on révéler 1,7g, que risque mon conjoint ? Merci de répondre


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-08-09 20:09:53) : Heureusement pour lui qu'aucune vie n'état engagée, il va avoir 6 points de retirer sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros maximum, une suspension possible de son permis de conduire pour une durée de 3 ans maximum, une peine de prison également possible de 2 ans maximum, et un stage de sensibilisation à la sécurité routière obligatoire et à ses frais, il sera convoqué au tribunal pour répondre des faits, la sentence sera prononcée ce jour là, cdt.
  • Par Ramos (2015-09-16 07:25:09) : bonjour j ai eu le même tour que votre amis ce weekend end pouvez vous me dire ce que vous avez eu comme peine et amende merci

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Par CANARD (Date : 2015-08-09 14:08:35)


Bonjour, je me suis fait contrôler avec 0,82 g/l, 1ère fois, 12 points au permis, pas d'antécédents, je risque quoi ?
Merci d' avance


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-08-09 15:04:02) : 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros, 3 ans de suspension, une peine de prison de 2 ans maximum, obligation d'effectuer un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, cdt.
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-08-09 17:10:19) : Vous risquez donc 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros maxi, une suspension du permis de 3 ans maximum, une peine de prison de 2 ans maxi ainsi qu'une obligation de stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, cdt.
  • Par CANARD (2015-08-09 18:02:40) : Merci pour vos réponses, ce que vous me dites c'est le maximum mais en règle générale, c'est toujours le maximum ? CDT
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-08-09 18:43:23) : Non, loin de là, vous connaissez la justice française !
  • Par CANARD (2015-08-10 13:30:17) : Ben non justement je n'y connais rien... Est ce que le retrait de permis démarre le jour du contrôle d'alcoolémie, combien de temps faut il attendre pour savoir exactement quelles seront les sanctions ? C'est le préfet ou le procureur qui décide...
    Désolée de toutes ces questions et merci pour vos réponses. CDT
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-08-10 22:07:15) : C'est le procureur qui décide de poursuivre ou pas, le retrait de point court le jour de la notification, concernant le temps d'attente, c'est très aléatoire suivant les régions, cdt.
  • Par samy (2015-08-11 19:02:04) : en 2001 je me suis fait controler positif y aura t il un casier judicier on est en 2015
  • Par CANARD (2015-08-25 17:36:25) : Bon, j'en sais un peu plus, je partage....... 6 mois de retrait (qui commencent le jour du contrôle), 6 points en moins, un stage à mes frais (200 Euros) de sensibilisation à la sécurité routière (mais qui ne permet pas de rattraper les points), pas d'amende (sorte de clémence car 1ère fois en 28 ans de permis) et pas de tribunal (donc pas 2 mois en plus parfois donnés par un juge). Définitivement le plus galère c'est le retrait de permis pour bosser !

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Par nn33 (Date : 2015-07-30 13:16:32)


Bonjour, je me suis fait contrôlé au volant de mon véhicule avec 1.9 g/l d alcool et 1.7g/l de thc cannabis, j ai une suspension de 6 mois et un examen d aptitude au mois de novembre. Pourriez vous me dire a quoi je dois m attendre en 1 er instance? Merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-30 16:14:16) : Je vous donne la sentence maximale :
    6 points sur le permis de conduire, 9000 euros d'amende, annulation du permis de conduire qui peut aller jusqu'à 3 ans, une peine de prison de 4 ans maximum, vous jouez avec le feu, cdt.

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Par Automobilistedu62 (Date : 2015-07-28 13:12:27)


Bonjour
La préfète du Pas-de-Calais vient de décider que tout conducteur dont la concentration d'alcool dans le sang est comprise entre 0,2 g et 0,79 g/l sera passible d’une suspension de 1 mois. La limite légale étant à 0,5 g/l, a t-elle le droit de sanctionner en dessous de celle-ci? N'y a t-il pas rupture de l'égalité devant la loi?
Merci


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-28 13:18:47) : Elle n'a pas le droit sauf pour les permis probatoire où la barre est descendue de 0.5g à 0.2g, cdt.

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Par Julie (Date : 2015-07-24 16:27:33)


Bonjour,
Un collègue a circulé en sens interdit et a soufflé : 0,58mg, que risque-t-il ?
Merci !


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-24 17:16:02) : 6 points sur le permis de conduire, une amende pouvant aller jusqu'à 4500 euros, une suspension du PC jusqu'à 3 ans voire une annulation, une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à ses frais, une peine de prison de 2 ans maximum, cdt.
  • Par Yesyes (2015-09-23 01:20:31) : Vous racontez n'importe quoi avec vos amande a 4500
  • Par Marc (2016-03-03 05:41:05) : Bonjour Admin et Wanu1966 vous êtes des génies.
    Yesyes, il ne dise pas n'importe quoi c'est la loi. Après en FRANCE c'est pas les USA, mais dans tous les cas, moi je sort de garde à vu. J'ai dit auparavant, jamais jamais j'irais en prison. Pour moi la garde à vue est une cellule donc une prison.

    Il ne faut jamais dire jamais, cela c'est une belle leçon. Pour le permis cela me déprime, mais au final c'est une histoire de temps et d'argent. J'ai lu tous les commentaires, certains ont eux des accidents...

    Donc encore une fois on constate qu'il y a toujours pire ou PAS.

    Mais nous constatons que finalement tout ce paye un jour est que l'alcool est un poisson, mais répandus à chaque coin de rue. Les bistros ferment tous un part un, pour laisser place à des commerces douteux.

    10 ans de permis.. J'ai 2 points - 6 = -4 mais n'oubliez pas que dans le temps les gens voyager à cheval. Une voiture ca reviens trop cher qui le garde leur papier rose est vive BLA BLA CAR.

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Par melpouls (Date : 2015-07-20 15:10:42)


Bonjour,

Mon ami à eu un accident sur autoroute il à foncé dans l'arrière d'un véhicule et une des personnes et légèrement blessée mais ils ont du être désincarcérées mon ami avait 0.75 quand il à soufflé mais surtout il est récidiviste il y a deux ans il à eu retrait de permis pour 8 mois et récupération chaque fois pour 1an après visite médicale(ils ont était dur au tribunal de part ça fonction de pompiers ou il devrait l'exemple) sachant qu'il risque sont poste sans permis ou si prison que risque t'il réellement? savez vous aussi que va prendre en charge l'assurance?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-20 15:19:07) : L'assurance va probablement le radier, pour la sanction, 6 points, 9000 euros d'amende, annulation du PC, stage de sensibilisation à la sécurité routière obligatoire et à ses frais, une peine de prison de 4 ans maximum, quel beau palmarès !

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Par dadou (Date : 2015-07-20 11:34:50)


Bonjour,je me suis fais controlé devant chez mon amie hors du véhicule,premier souffle a 3h14 0,63 deuxieme à 3h17 0,62et laisser repartir a pied apres audition, quelle sanction je risque,permmis depuis 1988 premiere interpéllation.

cordialement


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-20 11:59:12) : Si vous étiez hors du véhicule, vous êtes donc considéré en IPM (Ivresse Publique et manifeste, on ne vous sanctionne pas au niveau alcool mais au niveau d'un état alcoolique, la sanction est de 150 euros, à cela, comme vous n'êtes pas dans votre état je dirais normal, il peut s'ajouter des violences, tapages nocturnes etc ... Et les amendes et sanctions sont beaucoup plus graves. N'étant pas dans votre véhicule, on ne peut pas parlé de points retirés sur le permis de conduire, ce qui aurait été différent si les forces de l'ordre vous auraient interpellé au volant prêt à partir, cdt.

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Par Lolo (Date : 2015-07-16 01:47:07)


Bonjour
j'ai était contrôlé a 0.71 par la gendarmerie donc immobilisation du véhicule + recommander 10 jours après pour m'informer de la sanction qui es une suspension de 6 mois par le préfet .En attente de passer devant un procureur,puis-je demander une clémence vue que je vais perdre mon travail (dépanneur),et que je doit allez chercher mon fils tout les 15 jours chez sa mère qui reste a 36 kms de chez moi de plus je suis a la campagne donc pas de bus c très compliqué..
merci de me répondre...


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-16 05:42:41) : La clémence n'existe plus, surtout pour l'alcool, on ne réfléchit pas après mais avant, cdt.

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Par PAUL74 (Date : 2015-07-11 11:45:50)


J'ai ete controle positif 0.6 il ya 4 ans et 9mois perte de six points
hier rebelotte a la sortie du restaurant deux controle a 5 mn d'intervalle 0.64 et 0.65
par contre le gendarmes m'ont relaisse partir apres reglement de l'amende de 90 euros
que sont les risques je pense a la recidive
merci de m'aider je ne dors plus


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-11 12:20:13) : Vous êtes effectivement sous le coup de la récidive même si 4 ans se sont écoulés, vous allez avoir donc 6 points sur le permis de conduire, une amende pouvant aller jusqu'à 9000 euros, une éventuelle annulation du permis de conduire, un stage obligatoire à la sécurité routière à vos frais, une peine de prison pouvant aller jusque 4 années, cdt.
  • Par paul74 (2015-07-11 16:47:27) : meme ci la procedure traine j usqua novembre mois des cinq ans
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-12 13:39:10) : Question alcool, le tribunal ne fait jamais de cadeaux, cdt.

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Par Juju (Date : 2015-07-11 06:58:25)


Je viens de me faire arrêter par les gendarmes après avoir grillé un feu rouge et avec 0.85 mg/l. Je ne bois jamais mais j'ai arrosé un succès universitaire. J'ai plus de 3 ans de permis et 12 points. Combien de temps de suspension je risque? Avec mes remerciements.


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-11 09:11:50) : Vous avez donc 6 points en moins sur le permis de conduire, une amende pouvant aller jusqu'à 4500 euros, une suspension du permis de conduire de 3 ans maximum, l'obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, ainsi qu'une peine de prison jusqu'à 2 ans, cdt.
  • Par Juju (2015-07-15 05:13:03) : De plus je suis convoqué en vue d'une audition libre par le service BADR. Est-ce une procédure normale ? Que vont-ils me demander ? Avec mes remerciements.

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Par Fanfan (Date : 2015-07-08 18:18:28)


Je suis fait arrêté par les flic alcool dans sang taux 0,27 je risque quoi j attend une réponse merci

M


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-08 19:56:16) : 6 points sur le permis de conduire, 135.00 euros d'amende, une suspension du permis de conduire de 3 ans maximum, cdt.

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Par Max (Date : 2015-07-04 16:23:20)


Bonjour;
Je me suis fait arreté hier pour conduite en état d'ivresse et délit et fuite
les faits :

-taux d'alcool par mg/l d'air expiré : 0.8 à 4h37
-délit de fuite : je suis rentré dans un portail et je suis repartit voiture en piteux état ...)
-Permis de conduire depuis 1 an et demi, 8pts

Il m'ont suspendu mon permis d'office et m'ont dis que je le récupérerais peut-être lundi suivant l'avis;
Je suis commercial VRP et le permis m'es indispensable, je viens tout juste de signé un cdi, et un crédit je ne peu en aucun cas me permettre de ne plus pouvoir travailler.

Je sais que je risque gros, mais quelque chose peut-il faire en ma faveur a ce que je garde le permis ? (en payant l'amande la plus haute + faire des stages de récupération de points, des TIG, des tests sanguins etc...) tout ce qu'il faut, tant que je garde ce permis (-6pts)

Merci de votre réponse
Max


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  • Par Max (2015-07-04 16:25:43) : De plus, si la plainte pour délit de fuite est annulé, cela peut-il jouer en ma faveur concernant ça ?

    Merci
    Max
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-04 16:29:13) : Réfléchir après la connerie, c'est trop facile !
    Vous risquez 6 points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros, une suspension de 3 ans maximum, un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, et un peine de prison de 2 ans maxi, ce qui vient aggraver ces sanctions, c'est votre délit de fuite qui ne va rien arranger à la situation présente. Je crains que votre permis ne soit annulé surtout en probatoire ainsi que la peine de prison qui vous pend au nez pour le délit de fuite, ça sens pas bon du tout pour votre boulot, cdt.
  • Par Tag (2015-07-27 12:06:05) : Je connais une personne qui a forcé un barrage de police pour éviter le contrôle d alcoolémie , là police ne le à pas poursuivi, le lendemain ils se sont présentés au domicile de cette personne ne pouvant pas prouver le taux d alcool dans le sang il n a eu que 4 mois de retrait de permis . Je précise c est un récidiviste (3 iem fois ). Je ne voulais pas le croire mais il vient de récupérer son permis . En effet si vous faites un délit de fuite et que vous ne êtes pas rattrapé vous vous en tirez bien. Ça me mets hors de moi quand je vois ça. Il faudra qu il arrive quelque chose de grave pour arrêter cette personne qui continue à conduire en ayant bu . La justice ne est pas la même pour tout le monde.

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Par juju97417 (Date : 2015-07-01 03:59:01)


Bonjour. Je me suis fait contrôle la suite a léger accident avec 1.23 Gr et c'est la 2e foi car je suis fait déjà attraper une foi et j'ai une suspension + -6 pts + 450€ d'amend . j'en cour quoi ?


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-07-01 08:04:53) : Vous êtes donc en récidive, donc 6 points, une amende pouvant aller jusqu'à 9000 euros, annulation du permis possible, stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais, peine de prison jusqu'à 4 ans maximum, cdt.

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Par fred21 (Date : 2015-06-23 11:17:38)


Bonjour mon mari c fait arrêté avec un taux d'alcoolémie de 0,58 au ballon, une suspension de 3 mois de permis, il a passer la visite médicale et les tests psychotechnique, sa fin de suspension est le 18 juillet, je voudrais savoir ce qu'il risque comme amende en plus ou autre ? Merci d'avance pour vos réponses, Frédérique duterque


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  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-06-23 20:43:34) : 6 points sur le permis de conduire, il a eu 3 mois de suspension mais ça peut aller jusqu'à 3 ans, l'annulation pouvait être prononcé, une peine de prison jusqu'à 2 ans, et l'obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à ses frais, cdt.
  • Par fred21 (2015-06-24 08:54:56) : Rebonjour pour l'instant aucun courrier pour pour le passage au tribunal ça se passe comment et la prison c avec sursis ? Sachant que c'est la première fois qu'il se fait arrêter ! Et il y aura til une amende à payer ? Et pour la suspension c obligatoire qu'elle se prolonge ? Merci pour vos réponses !
  • Par Wanu1966 TOP CONTRIBUTEUR / MECANO (2015-06-24 13:56:02) : Oui, une amende qui peut aller jusque 4500 euros, pour le reste, c'est le tribunal qui décidera, cdt.
  • Par mdr (2015-09-24 03:36:08) : Wanu tu FAI rire

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